Castèl de Montpelhièr


 
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 [Justice] Le Juge

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MessageSujet: [Justice] Le Juge   Sam 13 Mar 2010, 13:55


Fonction : Le Juge par JakeTheSaint, Université du Royaume

Le juge est un magistrat chargé de faire appliquer les lois. Il est chargé de trancher des litiges opposant des parties, d’un côté le procureur, représentant le plaignant (Comté ou Duché) et de l’autre le plaideur, représentant l’accusé (lui-même ou son avocat). Le juge à tout pouvoir pour maintenir l’ordre et le calme dans la salle de tribunal.

Le juge se doit de rester impartial tout au long du procès et de son jugement. L’impartialité du juge tient aux valeurs fondamentales de la démocratie. Sans impartialité, il ne peut tout simplement pas y avoir de justice, de sorte que le moindre incident susceptible de la faire suspecter compromet toute l’oeuvre judiciaire.

Le procureur mène le procès jusqu’à son terme en donnant les arguments nécessaires au juge pour qu’il puisse rendre son verdict. Le juge n’est là qu’en tant qu’observateur tout au long de la séance et ne peut en aucun cas avoir une opinion sur l’affaire en cours. Il doit rester objectif et appliquer la loi en se basant sur les textes de la constitution de son duché ou comté.


La Cour de Justice

Le juge travaille à la Cour de Justice par laquelle on accède à partir de l’écran principal du Duché.


Dans l’écran suivant, il arrive dans la Cour de Justice séparée en plusieurs parties.




1. Les tables de la loi (annexe 1)
Sur ces tables sont inscrites les lois fondamentales à tous les Royaumes. Celles-ci sont se composent des principaux délits punis par la loi. Chaque duché ou comté en ont prit compte dans leurs textes de lois.

2. Les postes juridiques
Ensuite, se trouve le nom des fonctionnaires appartenant au conseil qui s’occupe de la justice du duché ou comté, c'est-à-dire le juge, le procureur et le prévôt des maréchaux. Ces derniers sont les collègues du juge.

3. Voir les affaires en cours
C’est l’endroit principal où se trouvent tous les procès en cours ou clôturé. C’est ici que le juge passera la plupart de son temps à suivre les procès et rendre son verdict.

4. Voir le registre des prisons
C’est ici que vous trouverez les personnes condamnées qui purgent leur peine.

5. IMPORTANT - La charte du juge (annexe 2)
Il est primordial au juge de lire, de connaître et d’appliquer cette charte du juge lorsqu’il rend son verdict.


La liste des procès


En cliquant sur En cours, une fenêtre s’ouvre où l’on peut y lire les minutes du procès. Le juge pourra suivre le déroulement de chaque procès. Il sera également l’arbitre de celui-ci étant donné que c’est à lui que revient de continuer la procédure si la défense ne présente pas sa plaidoirie sous deux jours.


Quand il est écrit Le juge va rendre son verdict, c’est au tour du juge de répondre. A lui de choisir la sanction à infliger. La rédaction du verdict se fait en bas de page.

Dans la rédaction du jugement, ne pas oublier d’y insérer la date, la ville où se tient le procès et votre nom. Il vaut mieux bien préparer son texte avant de le poster car il n’est pas modifiable après l’envoi.

Important :
Le plus dur pour le juge est de pouvoir donner une sentence équitable qui respecte la charte du juge et l’application de la loi dans son duché ou comté.


Deux options s’offrent au juge pour rendre son verdict :

Relaxé : Il faut simplement écrire son verdict sans choisir d’options de sentences.

Coupable : Le juge peut choisir l’une ou l’autre des sentences dans les options expliquées ci-dessous.
Attention : Si la sentence n’est pas dans les options, le juge devra donner une amende de 1 écu pour que l’accusé soit jugé Coupable.


Les différentes sentences



La mort : Le juge peut condamner à mort un coupable, seulement applicable pour les peines capitales.

Prison : Il est possible d’enfermer le coupable pour 1 à 10 jours de prison. Il sera jeté en cellule directement la sentence prononcée.

Amende : Une amende en écu sera directement déduite de la bourse du coupable pour atterrir dans les caisses du Roy.

L’éradication : Uniquement pour les affaires de sorcellerie - Toute utilisation en dehors de ce cadre sera sanctionnée. Il est toujours préférable d’en aviser au préalable les administrateurs en leur fournissant les preuves.

Annexe 1

Table des Lois

Edictées en l'an de grâce MCDLXIII par Sa Majesté le Roy de France et Sa Majesté l'Empereur du Saint Empire Romain Germanique, qui les tenaient de Dieu.

La sorcellerie
Tout maraud qui osera utiliser ses dons d'ubiquité pour se créer plusieurs comptes et profiter ainsi de la manne pécuniaire devra répondre de sorcellerie devant le tribunal compétent. Ses clones seront brûlés vifs en place publique, et le prévenu s'exposera à une très lourde amende, en sus de rester cloué au pilori plusieurs jours. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive.

L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée.

L'esclavagisme
Tout faquin qui osera utiliser ses dons de noblesse pour embaucher un pauvre innocent à un salaire obscène devra répondre d'esclavagisme devant le tribunal compétent. Il devra s'acquitter d'une forte amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur sera laissée à l'appréciation et à la clémence du juge, digne représentant de Sa Majesté le Roy de France.


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--Le Copiste
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MessageSujet: Re: [Justice] Le Juge   Sam 13 Mar 2010, 13:57

La Charte du Juge et son interprétation par la Cour d'Appel

Charte du Juge, à lire absolument

des amendes

Ghost60 a écrit:
Bonjour, je suis juge de Champagne je vais traité un cas de dissimulation de bien , on sait que la personne a caché plus de 1000 écus en achetant des marchandises, il a clairement dit en taverne vouloir caché son argent pour etre insolvable pour son
premier proces.
Puis je le mettre en négatif ou pas?


Jason, Procureur Général du Royaume de France, le 8 décembre 1457 a écrit:
Messire

Je vous répondrais par ceci, extrait de la Charte du juge








Citation:
Contrôle des peines applicables

Suspect Les amendes:
Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorerie négative.

Cela amène évidement un commentaire

Si vous pouvez prouver qu'il a eut, il y a peu cet argent, en récoltant des preuves d'achat prouvant qu'il a l'équivalent en produits.
Si vous avez des témoins et encore a prendre avec des pincettes, ca peut être de sa part de la bravade.

Sinon, vous pouvez transformer cette amende en jours de prison, mais attention aussi a respecter son statut.


Ghost60 a écrit:
on a les preuves de son argent en arrivé chez nous la preuve d'achat de marchandises et vu qu'il n'habite pa s le duché et qu'il en est jamais sortie il a forcement au moin la somme de la valeur de ses achats.

J'ai un autre cas ou la personne est mandaté illégalement apres un pillage qui refuse de rendre le mandat donc lui on sait exactement combien il a mais si on le met en négatif il aura aucun moyen de transvider son mandat vers son argent pourtant c'est ce qui est demandé par la coopération judiciaire.
Donc la y a deux question est legal de le mettre en négatif (vu qu'il pourra pas transvider si il n'a rien sur lui)
Qui engage sa responsabilité le juge qui a donner la sanction ou celui qui a envoyé son verdict par coopération?


Jason a écrit:






Ghost60 a écrit:
on a les preuves de son argent en arrivé chez nous la preuve d'achat de marchandises et vu qu'il n'habite pa s le duché et qu'il en est jamais sortie il a forcement au moin la somme de la valeur de ses achats.

Bon, la je vous ai répondu







Ghost60 a écrit:
J'ai un autre cas ou la personne est mandaté illégalement apres un pillage qui refuse de rendre le mandat donc lui on sait exactement combien il a mais si on le met en négatif il aura aucun moyen de transvider son mandat vers son argent pourtant c'est ce qui est demandé par la coopération judiciaire.
Donc la y a deux question est legal de le mettre en négatif (vu qu'il pourra pas transvider si il n'a rien sur lui)
Qui engage sa responsabilité le juge qui a donner la sanction ou celui qui a envoyé son verdict par coopération?

même réponse que la 1ere, si vous êtes convaincu, a lui de se "débrouiller" pour être solvable.

Je ne sais pas comment est libellé votre traité, mais en d'après ce que j'ai pu voir des traités, le juge qui recoit ne fait que de retranscrire ce que le juge de la contrée de départ a donné. Le juge recevant ne vérifiant que de l'adéquation avec ses propres lois.
Je dirais, c'est le juge qui a envoyé la sanction.

des retraites

Atalan a écrit:
Juste une interrogation que je me fais depuis un moment . Pour ca que je vais passser par le HRP plutot vu les termes employés

Donc après les mourrant je m'attaque au retraité

Mon perso est de nouveau procureur et y a certains gugus qui pour éviter de se faire mettre en procès n'hésite pas a se mettre en retraite du jour au lendemain et pour une durée plus ou moins variable. Résultat, surveillance tous les jours et vérification des heures de connexion.

Ca en devient grave vous me direz à vérifiez les emplois du temps des personnes presque mais RP parlant j'apparente plus ca a de l'anti jeu qu'autre chose vu que tant que les personnes sont en retraite on ne peux les mettre en procès sinon leur droit à la défense serait bafoué

D'ou ma question : Comment agir dans ce cas la?

Linon, avocat du Dragon a écrit:
Tu peux tout à fait lancer des procés contre des persos en retraite si le codex ne précise rien. En revanche, il faut leur laisser le temps de répondre... mais le procés existera IG.

Atalan a écrit:
Et admettons que ces personnes se connectent de nouveau mais ignorent la lettre de convocation du tribunal et ce pendant des jours durant? La encore que faire. Amenez le procès jusqu'à la seconde défense et laissez tomber les délais entre chaque étape du procès?

Jason, Procureur Général du Royaume de France, le 10 décembre 1457 a écrit:
Désolé Messire

Je n'avais point vu votre questionnement.

[hrp]Oui, surtout si vous avez a faire a une personne qui fait de l'anti-jeu[/hrp]

Il est dit que chacun a droit a une défense équitable.

Donc je pense que l'on peut comme dit maitre linon, lancer le procès et attendre du bon vouloir de cette personne de bien vouloir se rendre en votre salle d'audience

Bonne journée

des éléments de preuve

Ursin a écrit:
La question de l'interdiction des screens fut posée en son temps lors de la rédaction de la nouvelle charte du juge, et c'est même vers cette interdiction que nous nous étions alors dirigée.
Cette interdiction fut en son temps refusée par les plus hautes autorités (admins HRP).
Il convient à mon sens de considérer les parchemins enluminés comme un élément de preuve, un parmi d'autre. D'ailleurs il est à noté que le fait qu'ils puissent êtres falsifiés n'est qu'un élément dans leur prise en compte, nous savons tous que de tout temps les faux en écriture ont existé, depuis "la donation de Constantin".

Ce qu'il convient d'avoir à l'esprit à mon sens quand nous abordons ce sujet c'est le rôle de la Cour D'Appel.
La cour d'appel à mon sens n'a pas à dire le droit Local.
Le rôle de la présente cour et de voir et de mettre en corrélation Deux choses.

Primo que le jugement de première instance est conforme au droit local.
Mais encore faut il que pour cela les magistrats aient à leur disposition le droit local concerné.
Deuxio et là est à mon sens le plus important que le jugement de première instance est conforme à la charte du Juge.
Je sais que nombre de personnes pensent que cette charte donne plus de protection aux coupables qu'elle ne donne de libertés aux juges.
Moi je ne suis pas de cet avis, je pense que la charte du juge garantie à toutes et tous le droit d'exister dans le royaume et limite autant que faire ce peut une justice abusive.
Tout est là dans ce que dois être la justice rendue par la Cour d'Appel






Citation:
Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en désintéresser.

Alors si les parchemins permettent de conserver cet équilibre, ils ne peuvent pas êtres écartés.
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