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 [Chevalerie] Ordres et Droit des Provinces

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MessageSujet: [Chevalerie] Ordres et Droit des Provinces   Ven 12 Mar 2010, 20:31

Ordres de Chevalerie et Droit de Provinces

Des commanderies en terre de France

Citation:
Des commanderies en terre de France

De par décision de la Couronne, seuls les Ordres militaires reconnus officiellement par icelle sont en droit d'établir des commanderies sur le sol de France, et celà ne pourra jamais se faire sans accord des dirigeants locaux.

Tous contrevenants à cette loi devra en répondre devant la Haute Cour de Justice.

Des ordres et des fiefs


Llyr a écrit:
Au Moyen Age, il était fréquent que des Ordres, tel les Templiers, les groupes d'Eglise ou des Corporations reçoivent en don des terres, domaines, ou seigneuries, dont ils étaient les seuls propriétaires.Celà est-il possible dans les Royaumes ?
C'est déjà le cas dans de nombreuses provinces (Provence, Berry, Champagne, Touraine...). Le Duc ou Comte en trône étant le Garant et Gardien des fiefs de sa province peut officialiser un traité avec un ordre de chevalerie reconnu par le Roy Levan III de Normandie et la Couronne de France. Une simple missive incluant le traité pour les registres de la Hérauderie suffit amplement.
Le fief otroyé devant estre discuté, au préalable, avec le Heraut en Charge afin de ne point leser la Province ou faire un octroie d'un fief déjà possédé par un noble.


Du cumul de charges

Citation:
Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux ou Souverains.

A compter de ce jour et suite à discussions et débats, sont établis les principes suivant quant aux cumuls relatifs aux membres d'un Ordre de Chevalerie ayant reconnaissance royale.

Des cumuls :

Pour assurer une disponibilité correspondant à l'allégeance lige formulée par le Grand Maitre de chaque ordre royal, est désormais interdit le cumul suivant :

* tout membre d'un Ordre Royal/Souverain quel que soit le rang du membre dans cet Ordre ne peut exercer de poste à responsabilité nécessitant présence In Gratibus au sein d'un Ost local. Sont également compris en cela les postes de capitaine et connétable.

Liberté est laissée aux Ordres royaux de statuer en interne quant à l'appartenance simple (sans poste à responsabilité)à un ost local mais une mention explicite devra etre précisée dans leur charte afin d'avertir tout postulant à l'Ordre de cette décision.
Les postes à responsabilité dits "de conseil" ne nécessitant pas une présence In Gratibus ne sont pas concernés par cette mesure

Pour éviter les conflits d'intérets pouvant survenir entre intérets de la Couronne et intérets d'une Province, sont désormais interdit les cumuls suivants :

* tout membre d'un conseil d'un Ordre Royal/Souverain ne peut etre ou devenir feudataire d'une province du Royaume. (Duc/Comte/Regent/Vice-Duc/Vice-Comte/Gouverneur/Intendant/...)

* tout Grand Maitre d'un Ordre Royal/Souverain ne peut etre élu au sein du conseil d'une Province du Royaume, et a fortiori, etre feudataire d'une province du Royaume.

Liberté est laissée aux Ordres royaux de statuer en interne quant à l'appartenance à un conseil pour les autres situations non citées, mais une mention explicite devra etre précisée dans leur charte afin d'avertir tout postulant à l'Ordre de cette décision.
Exception faite, bien sur, de Sa Majesté, non concernée par ces règles.

Pour éviter les conflits d'intérets pouvant survenir entre Ordres Royaux, sont désormais interdit les cumuls suivants :

* Tout membre effectif du conseil d'un Ordre Royal/Souverain ne peut etre membre du conseil d'un autre Ordre Royal/Souverain.



Pour garantir la neutralité lors des prises de décisions et débats tenus en le Conseil des Ordres Royaux, est désormais interdit

* à un Grand Ecuyer de France ou un Premier Ecuyer de France de faire partie de tout conseil d'un Ordre Royal à titre autre que d'invité ou conseiller sans droit de vote.

Il ne peut cependant leur etre demandé de quitter leur ordre.

Mesures transistoires :

Etant entendu qu'il serait irresponsable et irrespectueux de quitter toute responsabilité entrant en compte dans les règles précisées ci-dessus, il est demandé que :
Pour les cumuls militaires :

- d'ici 2 mois, le cumul ne soit plus présent s'il fait partie des cas interdits.



Pour les cumuls politiques :

- Dès la fin du mandat politique en cours et concerné par les cas ci-énoncé, le membre ne se représente plus ou ne brigue plus de poste posant interdiction de cumul.
- Dans un maximum de 2 mois, plus aucun cumul relatif à une fonction politique ne pourra etre relevé.



Pour les cumuls entre Ordres :

- Dans un maximum de 1 mois, plus aucun cumul entre deux conseils d'Ordres Royaux/Souverain ne pourra etre relevé.






Le conseil des Ordres Royaux/Souverain a discuté,
La Curia Regis a validé,
Le Grand Ecuyer de France a ratifié.

Fait à Bayeux, le 30 novembre 1456
Kirah du Breuil,
Grand Ecuyer de France,

Des Ordres de Mérite



Citation:
Nous, Zalina de Montmorency, Grand Ecuyer de France, Damoiselle de Colombiers et Haisnes, et LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes & Pair de France, Coms de Gavaudan, Bar d'Alanha, sehner de Sant Marti

A tous et toutes qui la présente lirons ou ouïront,

Adissiatz !

Par la dite présente rappelons :

Qu'il n'existe pas de charge anoblissante au sein du Royaume de France,
Qu'un Ordre de Mérite, qu'il soit provincial ou royal, n'est pas anoblissant,
Que le terme de Chevalier est réservé aux Ordre Royaux Reconnus, et qu'il constitue un rang de noblesse.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons nos scels.

Siaga Atal.
Ainsi soit il.

Fach lo detz e noven junhienc de l'an MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le dix neuvième de juin de l'an MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Zalina de Montmorency
Grand Ecuyer de France,



LeGueux d'Alanha,
Roy d'Armes et Pair de France.
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