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 [Mairie] Nimes : arrêtés municipaux en application

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laurine
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MessageSujet: [Mairie] Nimes : arrêtés municipaux en application   Mar 23 Fév 2010, 22:55

Citation:
****Arrêté n° 1 : Des prix maximum autorisés :

Pain: 6.20 écus - 6,45 écus TTC
Blé: 12. 50 écus
farine : 14.30 écus
maïs: 3.50 écus
Légumes: 10 écus - 10,40 écus TTC
Fruits : 9.50 écus
lait: 11 écus - 11,45 écus TTC
viande: 17.50 écus - 18,20 écus TTC
carcasse vache: 32 écus
1/2 cochon: 16 écus
Couteaux: 17 écus
Seaux: 49 écus
Peaux : 16 écus
Laine : 12.00 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.


Modifié et validé le XXième de décembre 1458 par Klan l'Acier

Citation:
****Arrêté municipal n° 2 du 11 août 1457 : Achats strictement réservés aux personnes dûment autorisées ou mandatées :

- Pains à 11 et 12 écus : réservés au Tribun
- Épées à 140 écus : réservées à l'Ost.
- Boucliers à 20 écus : réservés à l'Ost.
- Rames à 25 et 65 écus : réservées à l'Ost.
- Kilo de minerai de fer : réservés aux forgerons.
- Kilo de fer brut : réservés au charpentiers et forgerons.
- Stères de bois : réservés aux boulangers et charpentiers et forgerons.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.


Modifié et Validé par Malkav le 11 novembre 1458.

Citation:
****Arrêté Municipal N°3 du 18 février 1458 sur le Blé à 10,00 écus et la farine à 12,50 écus

A compter du 18 février de l'an 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la
filière "Blé/Farine/Pain de Nimes" et à nul autre.

Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Nimes.

La liste des membres de la filière est disponible en mairie.

Les demandes d’adhésion sont à faire auprès du responsable de la filière.


Ratifié et renuméroté le 23 Février 1458

Citation:
****Arrêté Municipal N°4 du 25 octobre 1459 Limitation d'achat de pains.

Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdits d'acheter plus de 10 pains par jours.


Ratifié le 31 octobre 1459 par Le Comte KlanAcier
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laurine
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MessageSujet: Re: [Mairie] Nimes : arrêtés municipaux en application   Mer 31 Mar 2010, 18:17

Citation:
Décret Municipal N°4 du 31 mars 1458 sur la limitation d'achat de pains et maïs.

Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdit d'acheter plus de 5 pains par jour.
Il est également interdit d'acheter plus de 5 maïs par jour sauf pour les éleveurs.
Tout contrevenant sera poursuivi par les autorités compétentes pour trouble à l'ordre public


Ratifié par Laurine Sauvage, le 31 mars 1458

Modification du decret, validé par Klan l'Acier le 1er mai 1458
Spoiler:
 

Suppression par Alandrisse du Décret le 10 Janvier 1459
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MessageSujet: Re: [Mairie] Nimes : arrêtés municipaux en application   Ven 27 Jan 2012, 20:05

Citation:
Arrêtés municipaux en vigueur à ce jour :

****Arrêté n° 1 : Des prix maximum autorisés :
Pain: 6.20 écus - 6,45 écus TTC
Blé: 12. 50 écus
farine : 14.30 écus
maïs: 3,30 écus
Légumes: 10 écus - 10,40 écus TTC
Fruits : 9.50 écus
lait: 11 écus - 11,45 écus TTC
viande: 17.50 écus - 18,20 écus TTC
carcasse vache: 32 écus
1/2 cochon: 16 écus
Couteaux: 17 écus
Seaux: 49 écus
Peaux : 16 écus
Laine : 12.00 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté municipal n° 2 du 11 août 1457 : Achats strictement réservés aux personnes dûment autorisées ou mandatées :

- Pains à 11 et 12 écus : réservés au Tribun
- Épées à 140 écus : réservées à l'Ost.
- Boucliers à 20 écus : réservés à l'Ost.
- Rames à 25 et 65 écus : réservées à l'Ost.
- Kilo de minerai de fer : réservés aux forgerons.
- Kilo de fer brut : réservés au charpentiers et forgerons.
- Stères de bois : réservés aux boulangers et charpentiers et forgerons.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté n°3 : Filière Blé farine Pain

-A compter du 18 février de l'an 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les
sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la
filière "Blé/Farine/Pain de Nimes et à nul autre.
Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Nimes.
La liste des membres de la filière est disponible en halle.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès de la mairie.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

****Arrêté Municipal N°4 du 25 octobre 1459 Limitation d'achat de pains.

Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdits d'acheter plus de 10 pains par jour.


****Arrêté Municipal N°5 du 26 janvier 1460 Des monopole municipaux
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les poissons
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

*****Arrêté Municipal N°6 du 26 janvier 1460 Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à partir du 1er février 1460 et cela à hauteur de :

-Champs de culture ou d'élevage : 2 écus
-Échoppes : 2 écus


Validé par sa Grandeur Klan l'Acier le 27ieme du mois de Janvier 1460

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Ville: Alais
Rang de Noblesse: Membre d'honneur du Boulassoire d'Alais.
Fonctions: Ancien Maire d'Alais, boulanger de la filière BFP
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MessageSujet: Re: [Mairie] Nimes : arrêtés municipaux en application   Dim 29 Jan 2012, 17:34

Messir Klan l'Acier,

La filière pain de Alais pourrait elle bénéficier aussi de l'article 3 de ses arrêtés municipaux?
Les noms des participants de cette filière sont affiché en halle d'Alais et nous avons toujours pratiqué ces prix de vente.
En vous remerciant de votre compréhension par avance.

Motshow du Boulassoire d'Alais, boulanger de la filière pain.
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