laurine Bavard Incontrolable


Nombre de messages: 3319 Ville: Le Puy en Velay Rang de Noblesse: Vicomtesse du Roure Fonctions: Petit main languedocienne Date d'inscription: 30/06/2008
 | Sujet: [Mairie] Nimes : arrêtés municipaux en application Mar 23 Fév 2010, 22:55 | |
| | Citation: | ****Arrêté n° 1 : Des prix maximum autorisés :
Pain: 6.20 écus - 6,45 écus TTC Blé: 12. 50 écus farine : 14.30 écus maïs: 3.50 écus Légumes: 10 écus - 10,40 écus TTC Fruits : 9.50 écus lait: 11 écus - 11,45 écus TTC viande: 17.50 écus - 18,20 écus TTC carcasse vache: 32 écus 1/2 cochon: 16 écus Couteaux: 17 écus Seaux: 49 écus Peaux : 16 écus Laine : 12.00 écus
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie. |
Modifié et validé le XXième de décembre 1458 par Klan l'Acier
| Citation: | ****Arrêté municipal n° 2 du 11 août 1457 : Achats strictement réservés aux personnes dûment autorisées ou mandatées :
- Pains à 11 et 12 écus : réservés au Tribun - Épées à 140 écus : réservées à l'Ost. - Boucliers à 20 écus : réservés à l'Ost. - Rames à 25 et 65 écus : réservées à l'Ost. - Kilo de minerai de fer : réservés aux forgerons. - Kilo de fer brut : réservés au charpentiers et forgerons. - Stères de bois : réservés aux boulangers et charpentiers et forgerons.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie. |
Modifié et Validé par Malkav le 11 novembre 1458.
| Citation: | ****Arrêté Municipal N°3 du 18 février 1458 sur le Blé à 10,00 écus et la farine à 12,50 écus
A compter du 18 février de l'an 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la filière "Blé/Farine/Pain de Nimes" et à nul autre.
Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Nimes.
La liste des membres de la filière est disponible en mairie.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès du responsable de la filière. |
Ratifié et renuméroté le 23 Février 1458
| Citation: | ****Arrêté Municipal N°4 du 25 octobre 1459 Limitation d'achat de pains.
Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdits d'acheter plus de 10 pains par jours. |
Ratifié le 31 octobre 1459 par Le Comte KlanAcier |
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laurine Bavard Incontrolable


Nombre de messages: 3319 Ville: Le Puy en Velay Rang de Noblesse: Vicomtesse du Roure Fonctions: Petit main languedocienne Date d'inscription: 30/06/2008
 | Sujet: Re: [Mairie] Nimes : arrêtés municipaux en application Mer 31 Mar 2010, 18:17 | |
| | Citation: | Décret Municipal N°4 du 31 mars 1458 sur la limitation d'achat de pains et maïs.
Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdit d'acheter plus de 5 pains par jour. Il est également interdit d'acheter plus de 5 maïs par jour sauf pour les éleveurs. Tout contrevenant sera poursuivi par les autorités compétentes pour trouble à l'ordre public |
Ratifié par Laurine Sauvage, le 31 mars 1458Modification du decret, validé par Klan l'Acier le 1er mai 1458| Spoiler: | | | Cette mesure provisoire prendra fin le 30 avril 1458 si elle n'est reconduite explicitement à ce moment. |
Suppression par Alandrisse du Décret le 10 Janvier 1459 |
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Klan l'Acier Bavard Incontrolable


Nombre de messages: 4388 Ville: Narbonne Rang de Noblesse: Coms de Lengadoc et Menerba Date d'inscription: 17/08/2006
 | Sujet: Re: [Mairie] Nimes : arrêtés municipaux en application Ven 27 Jan 2012, 20:05 | |
| | Citation: | Arrêtés municipaux en vigueur à ce jour :
****Arrêté n° 1 : Des prix maximum autorisés : Pain: 6.20 écus - 6,45 écus TTC Blé: 12. 50 écus farine : 14.30 écus maïs: 3,30 écus Légumes: 10 écus - 10,40 écus TTC Fruits : 9.50 écus lait: 11 écus - 11,45 écus TTC viande: 17.50 écus - 18,20 écus TTC carcasse vache: 32 écus 1/2 cochon: 16 écus Couteaux: 17 écus Seaux: 49 écus Peaux : 16 écus Laine : 12.00 écus
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
****Arrêté municipal n° 2 du 11 août 1457 : Achats strictement réservés aux personnes dûment autorisées ou mandatées :
- Pains à 11 et 12 écus : réservés au Tribun - Épées à 140 écus : réservées à l'Ost. - Boucliers à 20 écus : réservés à l'Ost. - Rames à 25 et 65 écus : réservées à l'Ost. - Kilo de minerai de fer : réservés aux forgerons. - Kilo de fer brut : réservés au charpentiers et forgerons. - Stères de bois : réservés aux boulangers et charpentiers et forgerons.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
****Arrêté n°3 : Filière Blé farine Pain
-A compter du 18 février de l'an 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la filière "Blé/Farine/Pain de Nimes et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Nimes. La liste des membres de la filière est disponible en halle. Les demandes d’adhésion sont à faire auprès de la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
****Arrêté Municipal N°4 du 25 octobre 1459 Limitation d'achat de pains.
Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdits d'acheter plus de 10 pains par jour.
****Arrêté Municipal N°5 du 26 janvier 1460 Des monopole municipaux La vente des produits suivant est réservée à la mairie: -Les poissons -Le fer -Le bois La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
*****Arrêté Municipal N°6 du 26 janvier 1460 Impôts fonciers
La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à partir du 1er février 1460 et cela à hauteur de :
-Champs de culture ou d'élevage : 2 écus -Échoppes : 2 écus |
Validé par sa Grandeur Klan l'Acier le 27ieme du mois de Janvier 1460_________________  |
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Motshow Orateur


Nombre de messages: 118 Ville: Alais Rang de Noblesse: Membre d'honneur du Boulassoire d'Alais. Fonctions: Ancien Maire d'Alais, boulanger de la filière BFP Date d'inscription: 11/12/2011
 | Sujet: Re: [Mairie] Nimes : arrêtés municipaux en application Dim 29 Jan 2012, 17:34 | |
| Messir Klan l'Acier,
La filière pain de Alais pourrait elle bénéficier aussi de l'article 3 de ses arrêtés municipaux? Les noms des participants de cette filière sont affiché en halle d'Alais et nous avons toujours pratiqué ces prix de vente. En vous remerciant de votre compréhension par avance.
Motshow du Boulassoire d'Alais, boulanger de la filière pain. |
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