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 [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application

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laurine
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MessageSujet: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Mar 23 Fév 2010, 22:41

Citation :
Décret Municipal n°1 du 23 avril 1455 modifié le 2 mai 1456: Grille des prix de vente maximum

Nourriture :
Légume : 12.20 écus
Lait : 11.50 écus
Maïs : 3.70 écus
Poisson : 22.00 écus
Pain : 7.05 écus
Viande : 20.00 écus
Fruits : 12.00

Matières Premières :
Bois : 5.00 écus
minerai de fer : fourni par la mairie
Laine : 12.30 écus
Peaux : 16.00 écus
Blé : 14.00 écus

Produits Intermédiaires :
Farine : 16.80 écus
Carcasses de Cochon : 16.50 écus
Carcasses de Vache : 33.00 écus
Rame (fabrication déconseillée) : 32.00 écus
Coque (fabrication déconseillée) : 42.00 écus
Seau non cerclé : 33.00 écus
Manche : 11.50 écus
Fer brut : 55.00 écus
Lame non forgée : 120 écus
Lames de hache : 90 écus
Hache non aiguisée : 155.00 écus
Epée non aiguisée : 190 écus

Produits Finis :
P échelle (fabrication déconseillée) : 32.00 écus
G échelle (fabrication déconseillée) : 90.00 écus
Barque (fabrication déconseillée) : 130 écus
Seau : 55.00 écus
Couteau : 18.50 écus
Hache : 190.00 écus

Vêtements :
Chemise : 130.00 écus
Braies : 77.00 écus
Chausses : 35.00 écus
Bas : 55.00 écus
Chapeau : 62.00 écus
Ceinture : 45.00 écus

Vêtements de comfort :
Col : 82 écus
Toque : 65 écus
Bottes : 100 écus
Foulard : 60 écus
Poulaines : 80 écus
Tablier : 130 écus
Corde : 58 écus
Gilet : 150 écus
Coiffes : 90 écus
Bustier : 145 écus
Jupe : 150 écus

Armes:
Bouclier : 73.00 écus
Epée : 240.00 écus
Casque : 185 écus

Toute personne vendant des marchandises à des prix supérieurs à ceux indiqués sur cette grille pourra être poursuivie pour escroquerie

Citation :
Décret Municipal n°2 du 23 avril 1455 modifié le 27 décembre 1455 : Denrées vendues par la mairie

Toute marchandise mise en vente à un prix dont les deniers sont non divisibles par 5 (1, 2,3,4 ou 6,7,8,9 deniers) est réservée par accord passé entre le maire et un contractant.
Ces ventes sont ponctuelles, et ne se font qu'avec la présence simultanée du maire et du contractant, en contact en taverne ou par tout autre moyen de communication.
Toute autre personne que le contractant s'accaparant cette marchandise pourra se voir poursuivie pour escroquerie.



Citation :
Décret Municipal n°3 du 26 février 1458 sur le bois :

Le bois mis en vente à 4 écus ou moins sur le marché est réservé à la mairie et à toute autre personne mandatée par elle.
Tout contrevenant à ce décret pourra être poursuivie par les instances judiciaires compétentes.


Citation :
Décret n° 4 du 07 juillet 1458: Des spécificités

* La vente de fruits est autorisée sur le marché de Mende, si le prix est
supérieur ou égal à 10.05 écus.
La vente de poissons est autorisée sur le marché de Mende, si le prix est
supérieur ou égal à 19.55 écus.
La vente de fer est autorisée sur le marché de Mende, si le prix est supérieur
ou égal à 20.55 écus.

** Les produits vendus à 2 écus sur le marché, sont réservés à des personnes
déterminées par la mairie ou le comté et à nulles autres. Des dérogations
peuvent être accordées par la mairie à la condition exclusive d'en avoir fait
demande et d'en avertir le lieutenant de police de Mende

*** Le bois, le fer sont exclusivement réservées à la vente pour les artisans
de Mende en ayant l'utilité pour leur activité professionnelle (Forgerons, Boulangers,
charpentiers)
Les seaux et les couteaux sont réservés aux éleveurs.

Toute personne contrevenant à ce décret sera poursuivie pour Escroquerie par
les autorités judiciaires du comté.

Validé par Klan l'Acier le VII juillet 1458

Citation :
Article 1: Il est interdit d'acheter du Bois à 4 écus ou moins sur le marché de Mende sauf autorisation écrite de la Mairie. Ce bois est réservé à la Mairie.

Article 2: Il est interdit d'acheter du Maïs à 3 écus ou moins sur le marché de Mende sauf autorisation écrite de la Mairie. Ce maïs est réservé à la Mairie.

Article 3: Il est interdit d'acheter une marchandise en vente à 2 écus ou moins sur le marché de Mende sauf autorisation écrites de la Mairie. Ces marchandises sont réservées à certains particuliers pour une période ou une quantité donnée (dons, aides ou autre).

Article 4: Ce décret annule les décrets municipaux précédents. Ils ne sont donc plus en vigueur.

Article 5: Le Brigadier de Mende et le Maire de Mende sont chargés de faire respecter le présent décret.

Article 6: Tout contrevenant à ce décret sera poursuivi devant les autorités compétentes pour escroquerie.

Validé par Alandrisse, 13 Décembre 1458
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Henriet
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Mar 11 Jan 2011, 20:33

Citation :
Bréviaire d’Euphor – Breviarium Euphori


HENRIET, PAR LA GRACE DU TRES HAUCT ET DU BON PEUPLE MENDOIS, MAIRE DE MENDE

À tous ceux qui ces présentes verront, salut.

La divine Providence, en nous appelant à la direction de notre bonne ville, nous a imposé de grandes obligations. Le droit Mendois et le bon conseil étant intiment liés, reconnaissons l’indubitable besoin d’un bréviaire clair récapitulant les décrets et lois municipales ainsi que de bons conseils. Afin de faire une synthèse claire de ces points avons établit un plan et tenté des syntaxes simples et courtes.

Par devant, en ce onzième jour du mois de Janvier 1459 les mendois suivrons les droits et devoirs du queste Bréviaire, ainsi que les lois languedociennes (http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi).

°~* Opus prime : Du marché

Art prime- La spéculation est interdite sur le marché de Mende. Le délit consiste en l’achat puis à la revente plus chère sur un même marché d’une même denrée, ce à des fins purement pécuniaire.

Art 2- Il est interdit d’acheter du Bois à 4 écus ou moins sur le marché de Mende. Cette interdiction reçoit exception pour les services municipaux ainsi que par les personnes ayant reçu agrément du Bourgmestre. Ce bois étant réservé à la Mairie, et profitera à l’ensemble des Mendois. (D.1 du 13 décembre 1458)

Art 3- Il est interdit d’acheter du Maïs à 4 écus ou moins sur le marché de Mende. Cette interdiction reçoit exception pour les services municipaux ainsi que par les personnes ayant reçu agrément du Bourgmestre. Ce bois étant réservé à la Mairie, et profitera à l’ensemble des Mendois. (D.2 du 13 décembre 1458)

Art 4- Il est interdit d'acheter une marchandise en vente à 2 écus ou moins sur le marché de Mende. Ce principe reçois exception pour les personnels ayant reçu autorisation écrites de la Mairie. Ces marchandises sont réservées à certains particuliers pour une période ou une quantité donnée (dons, aides ou autre). (D.3 du 13 décembre 1458)

Art 5- Le Brigadier de Mende et le Maire de Mende sont chargés de faire respecter le présent décret. Les noms des personnes autorisées seront répertoriés sur le présent bréviaire. Toute personne ayant vendu ses produits aux prix réservés à la municipalité à des personnes privées non habilités pourra porter plainte et récupérer quelques argents. (D.5 du 13 décembre 1458 complété par le bréviaire en date du 6 janvier 1459)

Art 6- Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi devant les autorités compétentes pour escroquerie (D.6 du 13 décembre 1458)

°~* Opus second : Des étrangers

Art prime- Les rachats sur le marché, comme sur la foire sont autorisés aux étrangers dans la seule fin d’un usage personnel et non dans le but d’une revente à profit. (art 5.2.4 du Coutumier)

Art 2- En l’absence d’un accord écrit et opposable aux tiers d’avec le Commissaire au Commerce et/ou du bourgmestre de Mende ne seront autorisées que quelques transactions. A savoir : l’achat de sa pitance quotidienne (nourriture nécessaire) ainsi que la vente du bois, fruit de son labeur lors du séjour en notre bonne ville. Ce dernier point connait un maximum de vente de 5 stères par jour de visite. (art 5.4.5 du Coutumier)

Art 3- Les contrevenants à ce présent opus seront considérés comme Marchands Ambulants non déclarés. De facto, le contrevenant s’expose à des poursuites sous le chef d’escroquerie.

°~* Opus terce : Du travail pour la mairie ou le comtat

Art 1- Lorsqu’une personne s’engage à la fonction journalière de milicien il doit prendre conscience de son devoir. Ainsi il est essentiel que durant son tour de garde il ouvre l’œil et relate au maire (ou lieutenant de la Douane) tout événement quelconque qu’il aura vu (Moi => Evénements => Mémoire et vision).

Art 2- Les personnes souhaitant travailler en forêt peuvent passer par la maison forestière (http://forestia.freeheberg.com/) afin d’avoir le meilleur rendement possible. La mairie s’engage, dans la limite de ses fonds à acheter le bois présent sur le marché à un prix de 3 écus et 90 deniers, ou moins. Cependant cet article ne serait lier la mairie aux bucherons, ce dépendant de la demande et des liquidités présentes.

Art 3- Le comtat encourage le travail en la mine. Ce travail s’effectue en dehors de la ville (Hors de la Mine => Travaux => logo minier). Dans ce but des activités peuvent être entreprises, nous vous encourageons à vous rendre sur la communication municipale sur la halle (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=12395 )

°~* Opus quarte- De l’imposition et de la coercition comtale.

Art 1- Nous sommes parfois amenés à lever des impôts. Si cela ne se fait point de gaieté de cœur, il est important pour la survie économique de la ville que chacun paie au plus tôt sa contribution. Tout retard sera sanctionné pécuniairement. (Moi => Mon personnage => Mes actions diverse => Payer vos impôts)

Art 2- Si des pénalités de retards se greffent automatiquement à vos impôts impayés. Nous mettrons en plus en place un système de relances. Ainsi un percepteur des impôts nommé par le maire vous enverra des rappels d’impayés tous les deux jours et, en l’absence de réponse (et de mise en retraite), des poursuites pourront être entreprises.

Art 3- La mairie se réserve, de plus, le droit de poursuivre tout contrevenant à ce présent texte dans la mesure qu’il voudra et ce tenant compte du passif du défendeur ainsi que des réponses, ou non réponses.

°~* Annexe prime – Des noms à connaître

Lieutenant du Guet : Tharsillana de Vents Mauvais
Lieutenant de l’Ost : En l'attente d'une réponse
Lieutenant des Douanes : En l'attente d'une réponse
Percepteur des impôts : A pourvoir
Autorisés aux achats pour le compte de la mairie : A définir

°~* Annexe seconde - De la grille des prix maximums autorisés sur le marché de Mende

Sec 1- Nourriture

Légume : 12.20 écus
Lait : 11.50 écus
Maïs : 3.70 écus
Poisson : 22.00 écus
Pain : 7.05 écus
Viande : 20.00 écus
Fruits : 12.00

Sec 2- Matières Premières

Bois : 5.00 écus
Minerai de fer : fourni par la mairie
Laine : 12.30 écus
Peaux : 16.00 écus
Blé : 14.00 écus

Sec 3- Produits Intermédiaires

Farine : 16.80 écus
Carcasses de Cochon : 16.50 écus
Carcasses de Vache : 33.00 écus
Rame (fabrication déconseillée) : 32.00 écus
Coque (fabrication déconseillée) : 42.00 écus
Seau non cerclé : 33.00 écus
Manche : 11.50 écus
Fer brut : 55.00 écus
Lame non forgée : 120 écus
Lames de hache : 90 écus
Hache non aiguisée : 155.00 écus
Epée non aiguisée : 190 écus

Sec 4- Produits Finis

Petite échelle (fabrication déconseillée) : 32.00 écus
Grande échelle (fabrication déconseillée) : 90.00 écus
Barque (fabrication déconseillée) : 130 écus
Seau : 55.00 écus
Couteau : 18.50 écus
Hache : 190.00 écus

Sec 5- Vêtements

Chemise : 130.00 écus
Braies : 77.00 écus
Chausses : 35.00 écus
Bas : 55.00 écus
Chapeau : 62.00 écus
Ceinture : 45.00 écus

Sec 6- Vêtements de confort

Col : 82 écus
Toque : 65 écus
Bottes : 100 écus
Foulard : 60 écus
Poulaines : 80 écus
Tablier : 130 écus
Corde : 58 écus
Gilet : 150 écus
Coiffes : 90 écus
Bustier : 145 écus
Jupe : 150 écus

Sec 7- Armes

Bouclier : 73.00 écus
Epée : 240.00 écus

Pour la ville, son maire,
Henriet d’Euphor, écuyer de Sa Seigneurie Llyr di Maggio et d’Astralgan
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Sam 04 Juin 2011, 20:26

bonsoir

il faut que nous inscrivions à l'ordre du jour de notre prochain conseil la mise à jour de ce décret en ajoutant les prix minimum


Mende ensemble


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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Ven 17 Juin 2011, 10:32



Arrêté Municipal Mendois n° 1:

Article 1:
Le marché Mendois est libre.
Sauf pour les marchandises dites sensibles "Le Bois et le Fer (Minerai ou Brut), il n'y a plus de prix mini ou de prix maxi, la régulation du marché se fera selon les règles élémentaires du Commerce, l'Offre et la Demande.

Article 2:
Le Marché Mendois est ouvert à tous, Mendois, Languedociens ou particuliers venant d'autres régions.

Article 3 :
Tout bois ayant un prix unitaire inférieur à 4 écus est destiné exclusivement à la mairie.
Tout fer mis sur le marché, par la Mairie ou son délégué et eux seuls, est destiné exclusivement aux forgerons et charpentiers Mendois.
La mairie se réserve la possibilité d'accorder dérogation au présent article.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Article 4:
Suppression de la grille des Salaires.
Les emplois seront librement rémunérés par les employeurs.
En cas de doute, sur l'intérêt de prendre tel ou tel emploi, allez travailler à la Mine, sans oublier les emplois à l'église qui certes moins bien payés, vous apportent une meilleure réputation.

Article n°5:
Il est interdit de former un groupe armé sans l'accord explicite de la Mairie.

Toute formation armée autre que celles de Mende,

Groupes présents ici :
Corps d'armes de Jaw .
Corps d'armes de Prunelles .
Corps d'armes de Renomet.
Corps d'armes de Leya_anna
Milice de la ville.
Corps d'armes de Maxiivan.
Ou légalement autorisées comme les Armées du Royaume, Les Troupes Languedociennes, etc.

aura 24 heures pour se dissoudre ou quitter la ville.

Article n°6 :
A compter de ce jour, afin d'intensifier la fréquentation des mines, il est interdit d'offrir des emplois pour moins de 4 points de Caractéristiques (Force, Intelligence ou Charisme).


Tout non respect de l'un des articles de cet arrêté entrainera pour les contrevenants le risque de poursuites Judiciaires.


Par le Sieur Summa, Maire de Mende
Fait le 17 Juin de l'an 1459



Ratifié ce jour par sa Grâce Le Comte Jorocket
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MessageSujet: Mende - Arrêtés municipaux en vigueur   Mar 05 Juil 2011, 15:07

Citation :
Arrêté Municipal Mendois n° 1:

Article 1:
Le marché Mendois est libre.
Sauf pour les marchandises dites sensibles "Le Bois et le Fer (Minerai ou Brut), il n'y a plus de prix mini ou de prix maxi, la régulation du marché se fera selon les règles élémentaires du Commerce, l'Offre et la Demande.

Article 2:
Le Marché Mendois est ouvert à tous, Mendois, Languedociens ou particuliers venant d'autres régions.

Article 3 :
Tout bois ayant un prix unitaire inférieur à 4 écus est destiné exclusivement à la mairie.
Tout fer mis sur le marché, par la Mairie ou son délégué et eux seuls, est destiné exclusivement aux forgerons et charpentiers Mendois.
La mairie se réserve la possibilité d'accorder dérogation au présent article.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Article 4:
Suppression de la grille des Salaires.
Les emplois seront librement rémunérés par les employeurs.
En cas de doute, sur l'intérêt de prendre tel ou tel emploi, allez travailler à la Mine, sans oublier les emplois à l'église qui certes moins bien payés, vous apportent une meilleure réputation.

Article n°5:
Il est interdit de former un corps d'armes ou une lance sans l'accord explicite de la Mairie.
Les soldats faisant parti de l'Ost du Languedoc, d'une bannière reconnu ou d'un ordre militaro-religieux ou royal toléré ne sont pas concernés par cet article.
Les autres formations armées de passage, devront obtenir l'accord explicite de la Mairie, pour rester en l'état, faute de quoi elles auront 24 heures pour se dissoudre ou quitter la ville.

Article n°6 :
A compter de ce jour, afin d'intensifier la fréquentation des mines, il est interdit d'offrir des emplois pour moins de 4 points de Caractéristiques (Force, Intelligence ou Charisme).


Tout non respect de l'un des articles de cet arrêté entrainera pour les contrevenants le risque de poursuites Judiciaires.

Proposé par le Maire Summa.
Ratifié par Jorocket le 16 juin 1459.
Modifié par Jorocket le 17 juillet 1459
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Dim 17 Juil 2011, 22:34

Après ratification par sa Grâce le Comte Jorocket.
A compter de ce jour 18 Juillet de l'an 1459, l’Arrêté Municipal, en particulier l'Article n°5 est modifié comme suit:



Arrêté Municipal Mendois n° 1:

Article 1:
Le marché Mendois est libre.
Sauf pour les marchandises dites sensibles "Le Bois et le Fer (Minerai ou Brut), il n'y a plus de prix mini ou de prix maxi, la régulation du marché se fera selon les règles élémentaires du Commerce, l'Offre et la Demande.

Article 2:
Le Marché Mendois est ouvert à tous, Mendois, Languedociens ou particuliers venant d'autres régions.

Article 3 :
Tout bois ayant un prix unitaire inférieur à 4 écus est destiné exclusivement à la mairie.
Tout fer mis sur le marché, par la Mairie ou son délégué et eux seuls, est destiné exclusivement aux forgerons et charpentiers Mendois.
La mairie se réserve la possibilité d'accorder dérogation au présent article.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Article 4:
Suppression de la grille des Salaires.
Les emplois seront librement rémunérés par les employeurs.
En cas de doute, sur l'intérêt de prendre tel ou tel emploi, allez travailler à la Mine, sans oublier les emplois à l'église qui certes moins bien payés, vous apportent une meilleure réputation.

Article n°5:
Il est interdit de former un corps d'armes ou une lance sans l'accord explicite de la Mairie.
Les soldats faisant parti de l'Ost du Languedoc, d'une bannière reconnu ou d'un ordre militaro-religieux ou royal toléré ne sont pas concernés par cet article.
Les autres formations armées de passage, devront obtenir l'accord explicite de la Mairie, pour rester en l'état, faute de quoi elles auront 24 heures pour se dissoudre ou quitter la ville.

Article n°6 :
A compter de ce jour, afin d'intensifier la fréquentation des mines, il est interdit d'offrir des emplois pour moins de 4 points de Caractéristiques (Force, Intelligence ou Charisme).


Tout non respect de l'un des articles de cet arrêté entrainera pour les contrevenants le risque de poursuites Judiciaires.


Par le Sieur Summa, Maire de Mende
Fait le 18 Juillet de l'an 1459



Ratifié ce jour par sa Grâce Le Comte Jorocket
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Dim 31 Juil 2011, 22:51

Arrêté Municipal n° 2.
Ce texte annule et remplace le précédent arrêté municipal n° 1.

Article n°1:
Le marché Mendois est libre.
Sauf pour les marchandises dites sensibles "Le Bois et le Fer (Minerai ou Brut), il n'y a plus de prix mini ou de prix maxi, la régulation du marché se fera selon les règles élémentaires du Commerce, l'Offre et la Demande.
Tout bois ayant un prix unitaire égal ou inférieur à 4,15 écus est destiné exclusivement à la mairie.
Tout fer mis sur le marché, par la Mairie ou son délégué et eux seuls, est destiné exclusivement aux forgerons et charpentiers Mendois.
La mairie se réserve la possibilité d'accorder dérogation au présent article.
Le Marché Mendois est ouvert à tous, Mendois, Languedociens ou particuliers venant d'autres régions.

Article n°2:
Suppression de la grille des Salaires.
Les emplois seront librement rémunérés par les employeurs.
En cas de doute, sur l'intérêt de prendre tel ou tel emploi, allez travailler à la Mine, sans oublier les emplois à l'église qui certes moins bien payés, apportent une meilleure réputation.
Seule restriction concernant les emplois, afin d'intensifier la fréquentation de la Mine, il est interdit d'offrir des emplois pour moins de 4 points de Caractéristiques (Force, Intelligence ou Charisme).

Article n°3:
S'engager dans la Milice Municipale ou dans la Milice Civile Mendoise implique deux choses, contribuer à la protection de Mende contre d'éventuels agresseurs et rendre compte des évènements survenus durant son tour de garde, l'un n'allant pas sans l'autre.
1/ Le Maire ou l'un des Douaniers est en droit de demander à chaque milicien(ne) civil(e) de fournir la preuve de sa garde.
2/ Un(e) Milicien(ne) est dans l'obligation d'envoyer son compte rendu à la Douane Mendoise ou en l'absence des Douaniers au Maire de Mende.
Ne pas rendre compte est une faute grave.

Article n°4:
Il est interdit de former un corps d'armes, un groupe simple ou une lance sans l'accord explicite de la Mairie.
Les soldats faisant parti de l'Ost du Languedoc, d'une bannière reconnue ou d'un ordre militaro-religieux ou royal toléré ne sont pas concernés par cet article.
Les autres formations armées de passage, devront obtenir l'accord explicite de la Mairie, pour rester en l'état, faute de quoi elles auront 24 heures pour se dissoudre ou quitter la ville.

Article n°5: Impôts fonciers
La Mairie est susceptible de lever un impôt foncier bi-mensuel, à partir du 15 Novembre, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier Municipal minimum, à hauteur maximale de:
- Champs de culture ou d'élevage : 6,00 écus
- Échoppe : 8,00 écus

Tout non respect de l'un des articles de cet arrêté entrainera pour les contrevenants le risque de poursuites Judiciaires.


Par le Sieur Summa, Maire de Mende
Fait le 26 Juillet de l'an 1459



Entériné conformément au Code Languedocien ce jour 31 Juillet 1459
Article 4 amendé et validé par KlanAcier le 16 Novembre 1459


Dernière édition par Summa le Dim 20 Nov 2011, 18:45, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Dim 13 Nov 2011, 15:14

Ajout de l'arreté fiscal validé par Klan l'Acier le 13 novembre 1459

Citation :
Article n°5: Impôts fonciers

La Mairie est susceptible de lever un impôt foncier bi-mensuel, à partir du 15 Novembre, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier Municipal minimum, à hauteur maximale de:

- Champs de culture ou d'élevage : 6,00 écus

- Échoppe : 8,00 écus
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Mar 20 Déc 2011, 08:18

Citation :
Tout bois ayant un prix unitaire égal ou inférieur à 4,15 écus est destiné exclusivement à la mairie.

Article 1 validé par Klan l'Acier le XXième jour du mois décembre 1459
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Ven 16 Mar 2012, 08:59

Bonjour,
Pour rappel voici donc l'arrêté municipal en cours en ce moment.


Citation :
Arrêté Municipal n° 3.
Ce texte annule et remplace le précédent arrêté municipal n° 2.

Article n°1 : Grille des prix maximum sur le marché (Hors taxe) :
* blé : 12 écus
* maïs : 3.50 écus
* farine : 14 écus
* viande : 18,50 écus HT ----> 19,24 écus TTC
* pain : 6,06 écus HT ----> 6,30 écus TTC
* lait : 9 écus HT ----> 9,36 écus TTC
* lègumes : 9 écus HT ----> 9,36 écus TTC
* carcasses de viande : 31 écus

Les marchandises suivantes mises sur le marché sont exclusivement destinées aux personnes ci dessous :
- Tout fer est destiné aux forgerons et charpentiers Mendois.
- Les pelotes de laine et les peaux sont destinées aux tisserands Mendois.
- Le pain ayant un prix de 3 écus est réservé aux personnes désignées par la mairie ou par notre Tribun.
Tout bois ayant un prix unitaire égal ou inférieur à 4,15 écus est destiné exclusivement à la mairie.
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour ESCROQUERIE.

Article n°2 : Instauration de la grille des Salaires.
Afin d'intensifier la fréquentation de la Mine, il est interdit d'offrir des emplois pour moins de 5 points de Caractéristiques (Force, Intelligence ou Charisme) et à moins de 15 écus.

Selon les caractéristiques demandées :
- 0 à 4 points : embauche interdite
- 5 à 11 points : 15 écus minimum
- Plus de 11 points : 18 écus minimum
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour ESCROQUERIE.


Article n°3 : Milice
S'engager dans la Milice Municipale ou dans la Milice Civile Mendoise implique deux choses, contribuer à la protection de Mende contre d'éventuels agresseurs et rendre compte des évènements survenus durant son tour de garde, l'un n'allant pas sans l'autre.
1/ Le Maire ou l'un des Douaniers est en droit de demander à chaque milicien(ne) civil(e) de fournir la preuve de sa garde.
2/ Un(e) Milicien(ne) est obligé(e) d'envoyer son compte rendu à la Douane Mendoise ou en l'absence des Douaniers au Maire de Mende.

Article n°4 : Impôts fonciers
La Mairie est susceptible de lever un impôt foncier bi-mensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier Municipal minimum, à hauteur maximale de:
- Champs de culture ou d'élevage : 6,00 écus maximum
- Échoppe : 8,00 écus maximum

Tout non respect de l'un des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.

Par la Mestra Marieline, Maire de Mende
Fait le 21 février de l'an 1460
Validé, le 28 février 1460 par le coms Adrien Desage

J'aimerai apporter une modification (ce qui apparaît en rouge) à l'article n°1 de l'arrêté municipal :

Citation :
Article n°1 :

Grille des prix maximum sur le marché (Hors taxe) :
* blé : 12 écus
* maïs : 3.50 écus
* farine : 14 écus
* viande : 18,50 TTC ----> détaxée
* pain : 6,06 écus HT ----> 6,30 écus TTC
* lait : 9 écus HT ----> 9,36 écus TTC
* lègumes : 9 écus HT ----> 9,36 écus TTC
* carcasses de viande : 31 écus

Les marchandises suivantes mises sur le marché sont exclusivement destinées aux personnes ci-dessous :
- Tout fer est destiné aux forgerons et charpentiers Mendois.
- Les pelotes de laine et les peaux sont destinées aux tisserands Mendois.
- Le pain ayant un prix de 3 écus est réservé aux personnes désignées par la mairie ou par notre Tribun.
Tout bois ayant un prix unitaire égal ou inférieur à 3,90 écus est destiné exclusivement à la mairie ou à l'un de ses représentants.
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour ESCROQUERIE.

Merci d'avance Votre Grandeur
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Adrien Desage
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Sam 17 Mar 2012, 07:20

"Validé!"
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Lun 23 Juil 2012, 17:31

Arrêté valide au 23 juillet 1460 :
Citation :
Arrêté Municipal n° 4.
Ce texte annule et remplace le précédent arrêté municipal n° 3.

Article n°1 : Grille des prix maximum sur le marché (Hors taxe) :
* blé : 12 écus
* maïs : 3.50 écus
* farine : 14 écus
* viande : 18,50 écus HT ----> 19,24 écus TTC
* pain : 6,06 écus HT ----> 6,30 écus TTC
* lait : 9 écus HT ----> 9,36 écus TTC
* légumes : 9 écus HT ----> 9,36 écus TTC
* carcasses de viande : 31 écus

Les marchandises suivantes mises sur le marché sont exclusivement destinées aux personnes ci dessous :
- Tout fer est destiné aux forgerons et charpentiers Mendois.
- Les pelotes de laine et les peaux sont destinées aux tisserands Mendois.
- Le pain ayant un prix de 3 écus est réservé aux personnes désignées par la mairie ou par notre Tribun.
Tout bois ayant un prix unitaire égal ou inférieur à 4,15 écus est destiné exclusivement à la mairie.
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour ESCROQUERIE.

Article n°2 : Instauration de la grille des Salaires.
Afin d'intensifier la fréquentation de la Mine, il est interdit d'offrir des emplois pour moins de 5 points de Caractéristiques (Force, Intelligence ou Charisme) et à moins de 15 écus.

Selon les caractéristiques demandées :
- 0 à 4 points : embauche interdite
- 5 à 11 points : 15 écus minimum
- Plus de 11 points : 18 écus minimum
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour ESCROQUERIE.


Article n°3 : Milice
S'engager dans la Milice Municipale ou dans la Milice Civile Mendoise implique deux choses, contribuer à la protection de Mende contre d'éventuels agresseurs et rendre compte des évènements survenus durant son tour de garde, l'un n'allant pas sans l'autre.
1/ Le Maire ou l'un des Douaniers est en droit de demander à chaque milicien(ne) civil(e) de fournir la preuve de sa garde.
2/ Un(e) Milicien(ne) est obligé(e) d'envoyer son compte rendu à la Douane Mendoise ou en l'absence des Douaniers au Maire de Mende.

Article n°4 : Impôts fonciers
La Mairie est susceptible de lever un impôt foncier bi-mensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier Municipal minimum, à hauteur maximale de:
- Champs de culture ou d'élevage : 6,00 écus maximum
- Échoppe : 8,00 écus maximum

Article n°5 : grille des salaires
- 0 à 5 points : emplois interdits
- 6 à 11 points : 15 écus
- 12 à 18 points : 17 écus minimum
- 19 points : 19 écus minimum

Tout non respect de l'un des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.

Par Mestre Louis Track, Maire de Mende
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Kashrok
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Lun 23 Juil 2012, 18:37

Il faudrait supprimer l'article 2 non ? Car le 5 et le 2 se contredisent.

(Mon post une fois la modification aussi.)
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Le_Gaucher
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Lun 23 Juil 2012, 18:47

Hum oui, j'ai encore embêté mon parrain pour la même remarque que toi, Kashrok...

Avec un sourire, Louis lui fait un clin d'oeil.

L'pauvre a pas fini avec moi...
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Lun 23 Juil 2012, 19:10

Arrive en toussant et dépose l'arrêté en bon et du forme...

Voila voila, une grandeur qui faiblit pff. Bonne soirée à vous deux.
Citation :
Arrêté Municipal n° 4.
Ce texte annule et remplace le précédent arrêté municipal n° 3.

Article n°1 : Grille des prix maximum sur le marché (Hors taxe) :
* blé : 12 écus
* maïs : 3.50 écus
* farine : 14 écus
* viande : 18,50 écus HT ----> 19,24 écus TTC
* pain : 6,06 écus HT ----> 6,30 écus TTC
* lait : 9 écus HT ----> 9,36 écus TTC
* légumes : 9 écus HT ----> 9,36 écus TTC
* carcasses de viande : 31 écus

Les marchandises suivantes mises sur le marché sont exclusivement destinées aux personnes ci dessous :
- Tout fer est destiné aux forgerons et charpentiers Mendois.
- Les pelotes de laine et les peaux sont destinées aux tisserands Mendois.
- Le pain ayant un prix de 3 écus est réservé aux personnes désignées par la mairie ou par notre Tribun.
Tout bois ayant un prix unitaire égal ou inférieur à 4,15 écus est destiné exclusivement à la mairie.
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour ESCROQUERIE.

Article n°2 : Grille des salaires
- 0 à 5 points : emplois interdits
- 6 à 11 points : 15 écus
- 12 à 18 points : 17 écus minimum
- 19 points : 19 écus minimum
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour ESCROQUERIE.


Article n°3 : Milice
S'engager dans la Milice Municipale ou dans la Milice Civile Mendoise implique deux choses, contribuer à la protection de Mende contre d'éventuels agresseurs et rendre compte des évènements survenus durant son tour de garde, l'un n'allant pas sans l'autre.
1/ Le Maire ou l'un des Douaniers est en droit de demander à chaque milicien(ne) civil(e) de fournir la preuve de sa garde.
2/ Un(e) Milicien(ne) est obligé(e) d'envoyer son compte rendu à la Douane Mendoise ou en l'absence des Douaniers au Maire de Mende.

Article n°4 : Impôts fonciers
La Mairie est susceptible de lever un impôt foncier bi-mensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier Municipal minimum, à hauteur maximale de:
- Champs de culture ou d'élevage : 6,00 écus maximum
- Échoppe : 8,00 écus maximum


Tout non respect de l'un des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.

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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Dim 05 Aoû 2012, 12:26

Citation :
Article n°1 :

Les prix maximum sur le marché de Mende sont les suivants, Hors Taxes.

* blé : 12.00 écus
* maïs : 3.50 écus
* farine : 14.00 écus
* viande et poissons : 18.50 écus
* pain : 6,10 écus
* lait : 9.25 écus
* fruits et légumes : 9.50 écus
* demi carcasse de cochon : 16 écus
* carcasses de vache : 31 écus

Les prix conseillés (suggérés) sur le marché, Hors Taxes sont :
* couteau : 16.00 écus
* hache : 160 écus
* épée : 190 écus
* bouclier : 70 écus
* bâton : 9 écus

Les marchandises suivantes mises sur le marché sont exclusivement destinées aux personnes ci dessous :
- Tout fer est destiné aux forgerons et charpentiers Mendois.
- Les pelotes de laine et les peaux sont destinées aux tisserands Mendois.
- Le pain ayant un prix de 3 écus est réservé aux personnes désignées par la mairie ou par notre Tribun.
- Le bois ayant un prix égal ou inférieur à 3.80 écus est destiné exclusivement à la mairie.
- Le bois ayant un prix compris entre 3.85 et 4.20 écus est destiné exclusivement aux boulangers, forgerons et charpentiers mendois.

Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour ESCROQUERIE.

Les voyageurs et marchands ambulants sont invités à se présenter au maire ou à l'un des membres du Conseil Municipal s'ils souhaitent acheter du bois à un prix inférieur à celui auquel ils ont le droit. Sans réponse dans les deux jours (48h), dérogation tacite est acquise, sous réserve d'avoir pris contact avec au moins deux membres du Conseil Municipal en plus du maire.

Article n°2 : Grille des salaires
- 0 à 5 points : emplois interdits
- 6 à 11 points : 15 écus
- 12 à 18 points : 17 écus minimum
- 19 points : 19 écus minimum
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour ESCROQUERIE.


Article n°3 : Milice
S'engager dans la Milice Municipale ou dans la Milice Civile Mendoise implique deux choses, contribuer à la protection de Mende contre d'éventuels agresseurs et rendre compte des évènements survenus durant son tour de garde, l'un n'allant pas sans l'autre.
1/ Le Maire ou l'un des Douaniers est en droit de demander à chaque milicien(ne) civil(e) de fournir la preuve de sa garde.
2/ Un(e) Milicien(ne) est obligé(e) d'envoyer son compte rendu à la Douane Mendoise ou en l'absence des Douaniers au Maire de Mende.

Article n°4 : Impôts fonciers
La Mairie est susceptible de lever un impôt foncier bi-mensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier Municipal minimum, à hauteur maximale de:
- Champs de culture ou d'élevage : 6,00 écus maximum
- Échoppe : 8,00 écus maximum


Tout non respect de l'un des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.

Par Mestre Louis Track, Maire de Mende
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Dim 09 Sep 2012, 09:26

Citation :
Article n°1 : Le Marché
Les prix maximum sur le marché de Mende sont les suivants, hors taxes.
* maïs : 3.20 écus
* viande : 17.35 écus
* pain : 6,40 écus
* demi carcasse de cochon : 15,15 écus
* carcasses de vache : 30,30 écus

Les marchandises suivantes mises sur le marché sont exclusivement destinées aux personnes ci dessous :
- Tout fer est destiné aux forgerons et charpentiers Mendois.
- Les pelotes de laine et les peaux sont destinées aux tisserands Mendois.
- Le pain ayant un prix de 3 écus est réservé aux personnes désignées par la mairie ou par notre Tribun.
- Tout bois ayant un prix unitaire égal ou inférieur à 4,10 écus est destiné exclusivement à la mairie.
- Le bois ayant un prix égal ou supérieur à 4.15 écus est libre d'achat.

Les voyageurs et marchands ambulants sont invités à se présenter au maire s'ils souhaitent acheter du bois à un prix inférieur à celui auquel ils ont droit. Sans réponse dans les deux jours (48h), dérogation tacite est acquise.

Article n°2 : Grille des salaires
- 0 à 13 points : Offres d'emplois interdites
- 14 points et plus : 17 écus minimum

Article n°3 : Milice
S'engager dans la Milice Municipale ou dans la Milice Civile Mendoise implique deux choses, contribuer à la protection de Mende contre d'éventuels agresseurs et rendre compte des évènements survenus durant son tour de garde, l'un n'allant pas sans l'autre.
1/ Le Maire ou l'un des Douaniers est en droit de demander à chaque milicien(ne) de fournir la preuve de sa garde.
2/ Un(e) Milicien(ne) est obligé(e) d'envoyer son compte rendu à la Douane Mendoise ou en l'absence des Douaniers au Maire de Mende.

Article n°4 : Impôts fonciers
La Mairie est susceptible de lever un Impôt Municipal bi-mensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier municipal minimum, calculer à hauteur maximale de:
- Champs de culture ou d'élevage : 5,00 écus maximum
- Échoppe : 7,00 écus maximum

Tout non respect de tout ou partie de l'un des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.

Par Mestre Summa, Maire de Mende
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Dim 18 Nov 2012, 11:32

Citation :
Décrets municipaux de la ville de Mende.

Article n°1 : Le Marché
Les prix maximum sur le marché de Mende sont les suivants, hors taxes.
* maïs : 3.20 écus
* viande : 17.35 écus
* pain : 6,40 écus
* demi carcasse de cochon : 15,15 écus
* carcasses de vache : 30,30 écus

Les marchandises suivantes mises sur le marché sont exclusivement destinées aux personnes ci dessous :
- Tout fer est destiné aux forgerons et charpentiers Mendois.
- Les pelotes de laine et les peaux sont destinées aux tisserands Mendois.
- Le pain ayant un prix de 3 écus est réservé aux personnes désignées par la mairie ou par notre Tribun.
- Tout bois ayant un prix unitaire égal ou inférieur à 4,10 écus est destiné exclusivement à la mairie.
- Le bois ayant un prix égal ou supérieur à 4.15 écus est libre d'achat.

Les voyageurs et marchands ambulants sont invités à se présenter au maire s'ils souhaitent acheter du bois à un prix inférieur à celui auquel ils ont droit. Sans réponse dans les deux jours (48h), dérogation tacite est acquise.

Article n°2 : Grille des salaires

Ratifié par le comte MdV le 17/11/1460

0 à 11 carac : 15 écus
12 à 18 carac : 18 écus
19 et plus : 20 écus

Article n°3 : Milice

S'engager dans la Milice Municipale ou dans la Milice Civile Mendoise implique deux choses, contribuer à la protection de Mende contre d'éventuels agresseurs et rendre compte des évènements survenus durant son tour de garde, l'un n'allant pas sans l'autre.
1/ Le Maire ou l'un des Douaniers est en droit de demander à chaque milicien(ne) de fournir la preuve de sa garde.
2/ Un(e) Milicien(ne) est obligé(e) d'envoyer son compte rendu à la Douane Mendoise ou en l'absence des Douaniers au Maire de Mende.

Article n°4 : Impôts fonciers
La Mairie est susceptible de lever un Impôt Municipal bi-mensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier municipal minimum, calculer à hauteur maximale de:
- Champs de culture ou d'élevage : 5,00 écus maximum
- Échoppe : 7,00 écus maximum

Tout non respect de tout ou partie de l'un des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.

_________________
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Mar 09 Avr 2013, 00:00

Citation :
Article n°1 : Grille des prix conseillés


• Nourriture :
¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
Miche de pain : 5,75 (soit 6.03 TTC)
Morceau de viande : 17,50 écus
Fruit : 10,00 écus
Légume : 9,30 (soit 9.67 TTC)
Bouteille de lait : 9,30 (soit 9.67 TTC)
Sac de maïs : 3,30 écus


• Matières premières :
¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
Sacs de blé : 11,50 écus
Sacs de farine : 13.50 écus
Demi-quintaux de carcasse de cochon : 15,50 écus
Quintaux de carcasse de vache : 31,00 écus
Kilo de fer brut : 50,00 écus
Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
Stère de bois : 4,10 écus
Manche : 8,50 écus
Seau non cerclé : 25,00 écus
Roue : 22,50 écus
Peaux : 15,00 écus
Pelotes de laine : 12,50 écus


• Outils :
¯¯¯¯¯¯¯
Couteau : 15,40 écus
Lame de hache non forgée : 75,00 écus
Lame de hache : 105,00 écus
Hache non aiguisée : 135,00 écus
Hache : 155,00 écus
Seau : 40,50 écus
Charrette : 144,00 écus



Article n°2 : Lois municipales

La spéculation et le pillage sont interdits sous peine de poursuites judiciaires.
Tout bois ayant un prix unitaire égal ou inférieur à 3.95 écus est destiné exclusivement à la mairie.
Tout fer est destiné exclusivement aux forgerons et charpentiers Mendois.
Toutes les pelotes de laine et les peaux sont destinées exclusivement aux tisserands Mendois.

Les miches de pain à 2,00 écus et les viandes à 7,00 écus sont réservées à des personnes déterminées par la mairie ou le comté et à nulles autres.
Il est interdit à quiconque d'acheter plus de 5 miches de pain par jour sauf sur autorisation écrite du Maire.

La Mairie de Mende met à disposition des haches non aiguisées au prix de 120.00 écus sur le marché.
Ces haches sont réservées uniquement aux forgerons de Mende afin qu'ils puissent les aiguiser pour le compte de la Mairie.
La Mairie se doit de reprendre ces haches au prix de 145.00 écus.

Les voyageurs et marchands ambulants sont invités à se présenter au maire s'ils souhaitent acheter du bois à un prix inférieur à celui auquel ils ont droit.
Sans réponse dans les deux jours (48h), dérogation tacite est acquise.



Article n°3 : Grille des salaires

0 à 11 point(s) de carac : 15,00 écus
12 à 18 points de carac : 18,00 écus
19 et plus : 20,00 écus



Article n°4 : Milice Municipale & Milice Bénévole

S'engager dans la Milice Municipale ou dans la Milice Bénévole implique deux choses, contribuer à la protection de Mende contre d'éventuels agresseurs et rendre compte des évènements survenus durant son tour de garde, l'un n'allant pas sans l'autre.
Tout milicien, municipal ou bénévole, a pour devoir d'envoyer son rapport de garde au Conseiller à la Sécurité après chacune de ses gardes.
Le Maire ou l'un des Douaniers est en droit de demander à chaque milicien(ne) de fournir la preuve de sa garde.


Article n°5 : Impôts fonciers

La Mairie est susceptible de lever un Impôt Municipal bi-mensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier municipal minimum, calculer à hauteur maximale de:
- Champs de culture ou d'élevage : 3,00 écus maximum
- Échoppe : 5,00 écus maximum



****************************************************************************************************************
Tout non respect de tout ou partie de l'un des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.
****************************************************************************************************************
Validé le 9ème jour d'avril de juillet de l'an de Grâce MCDLXI, par sa grandeur Arthur Cano d'Alveirny, XXXIXe Comte du Languedoc.




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meval
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Mer 15 Jan 2014, 22:41

Citation :
Article n°1 : Grille des prix maximum


• Nourriture :
¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
Miche de pain : 6 écus
Morceau de viande : 18 écus
Fruit : 10,30 écus
Légume : 9,70 écus
Bouteille de lait : 9,80 écus
Sac de maïs : 3,30 écus


• Matières premières :
¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
Sacs de blé : 11,60 écus
Sacs de farine : 13.50 écus
Demi-quintaux de carcasse de cochon : 15,50 écus
Quintaux de carcasse de vache : 31,00 écus
Kilo de fer brut : 50,00 écus
Kilo de minerai de fer : 20,50 écus
Stère de bois : 4,10 écus
Manche : 8,50 écus
Seau non cerclé : 25,00 écus
Roue : 22,50 écus
Peaux : 15,00 écus
Pelotes de laine : 12,50 écus


• Outils :
¯¯¯¯¯¯¯
Couteau : 16,50 écus
Lame de hache non forgée : 75,00 écus
Lame de hache : 105,00 écus
Hache non aiguisée : 130,00 écus
Hache : 150,00 écus
Seau : 40,50 écus
Charrette : 144,00 écus

Toute vente à un prix supérieur à cette grille pourra se voir mettre en procès pour escroquerie



Article n°2 : Lois municipales

La spéculation et le pillage sont interdits sous peine de poursuites judiciaires.
Tout bois ayant un prix unitaire égal ou inférieur à 4 écus est destiné exclusivement à la mairie.
Tout fer est destiné exclusivement aux forgerons et charpentiers Mendois.
Toutes les pelotes de laine et les peaux sont destinées exclusivement aux tisserands et forgerons Mendois.

Les miches de pain à 2,00 écus et les viandes à 7,00 écus sont réservées à des personnes déterminées par la mairie ou le comté et à nulles autres.
Il est interdit aux Mendois d'acheter des aliments pour plus de 5 jours
Il est interdit aux voyageurs d'acheter des aliments pour plus de 2 jours

Le bois coupé avec des haches prêtées par la mairie chaque jour est exclusivement réservé à la mairie et aux artisans Mendois.

Les voyageurs et marchands ambulants sont invités à se présenter au maire s'ils souhaitent acheter du bois à un prix inférieur à celui auquel ils ont droit.
Sans réponse dans les deux jours (48h), dérogation tacite est acquise.



Article n°3 : Embauches

Les offres d'emploi, hors milice et mine, sont au salaire minimum de 17 écus sans caractéristiques et à 19 écus minimum avec caractéristiques. Toute embauche à un salaire inférieur à ceux-ci pourra faire l'objet d'un procès pour esclavagisme.



Article n°4 : Milice Municipale & Milice Bénévole

S'engager dans la Milice Municipale ou dans la Milice Bénévole implique deux choses, contribuer à la protection de Mende contre d'éventuels agresseurs et rendre compte des évènements survenus durant son tour de garde, l'un n'allant pas sans l'autre.
Tout milicien, municipal ou bénévole, a pour devoir d'envoyer son rapport de garde au Conseiller à la Sécurité après chacune de ses gardes.
Le Maire ou l'un des Douaniers est en droit de demander à chaque milicien(ne) de fournir la preuve de sa garde.


Article n°5 : Impôts fonciers

La Mairie est susceptible de lever un Impôt Municipal bi-mensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier municipal minimum, calculer à hauteur maximale de:
- Champs de culture ou d'élevage : 2 écus maximum
- Échoppe : 3 écus maximum



****************************************************************************************************************
Tout non respect de tout ou partie de l'un ou de plusieurs des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.
****************************************************************************************************************

Validé le quinzième jour de Janvier de l'an de Grâce 1462 par Sa Grandeur Meval de Vampérià, comtesse du Languedoc.




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meval
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Ven 30 Mai 2014, 17:00

[/b]

Citation :
Article n°1 : Grille des prix maximum


• Nourriture :
¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
Miche de pain : 6 écus
Morceau de viande : 18 écus
Fruit : 10,30 écus
Légume : 9,70 écus
Bouteille de lait : 9,80 écus
Sac de maïs : 3,30 écus


• Matières premières :
¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
Sacs de blé : 11,60 écus
Sacs de farine : 13.50 écus
Demi-quintaux de carcasse de cochon : 15,50 écus
Quintaux de carcasse de vache : 31,00 écus
Kilo de fer brut : 50,00 écus
Kilo de minerai de fer : 20,50 écus
Stère de bois : 4,10 écus
Manche : 8,50 écus
Seau non cerclé : 25,00 écus
Roue : 22,50 écus
Peaux : 15,00 écus
Pelotes de laine : 12,50 écus


• Outils :
¯¯¯¯¯¯¯
Couteau : 16,50 écus
Lame de hache non forgée : 75,00 écus
Lame de hache : 105,00 écus
Hache non aiguisée : 130,00 écus
Hache : 150,00 écus
Seau : 40,50 écus
Charrette : 144,00 écus

Toute vente à un prix supérieur à cette grille pourra se voir mettre en procès pour escroquerie



Article n°2 : Lois municipales

Tout fer est destiné exclusivement aux forgerons et charpentiers Mendois.

Les miches de pain à 2,00 écus et les viandes à 7,00 écus sont réservées à des personnes déterminées par la mairie ou le comté et à nulles autres.
Il est interdit aux Mendois d'acheter des aliments pour plus de 5 jours
Il est interdit aux voyageurs d'acheter des aliments pour plus de 2 jours

Les voyageurs et marchands ambulants sont invités à se présenter au maire s'ils souhaitent acheter du bois à un prix inférieur à celui auquel ils ont droit.
Sans réponse dans les deux jours (48h), dérogation tacite est acquise.

Article n°3 : Impôts fonciers

La Mairie est susceptible de lever un Impôt Municipal bi-mensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier municipal minimum, calculer à hauteur maximale de:
- Champs de culture ou d'élevage : 2 écus maximum
- Échoppe : 3 écus maximum


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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Mar 05 Mai 2015, 10:46



Citation :
Article n°1 : Grille des prix maximum


• Nourriture :
¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
Miche de pain : 6 écus
Morceau de viande : 18 écus
Fruit : 10,30 écus
Légume : 9,70 écus
Bouteille de lait : 9,80 écus
Sac de maïs : 3,30 écus


• Matières premières :
¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
Sacs de blé : 11,60 écus
Sacs de farine : 13.50 écus
Demi-quintaux de carcasse de cochon : 15,50 écus
Quintaux de carcasse de vache : 31,00 écus
Kilo de fer brut : 50,00 écus
Kilo de minerai de fer : 20,50 écus
Stère de bois : 4,10 écus
Manche : 8,50 écus
Seau non cerclé : 25,00 écus
Roue : 22,50 écus
Peaux : 15,00 écus
Pelotes de laine : 12,50 écus


• Outils :
¯¯¯¯¯¯¯
Couteau : 16,50 écus
Lame de hache non forgée : 75,00 écus
Lame de hache : 105,00 écus
Hache non aiguisée : 130,00 écus
Hache : 150,00 écus
Seau : 40,50 écus
Charrette : 144,00 écus

Toute vente à un prix supérieur à cette grille pourra se voir mettre en procès pour escroquerie



Article n°2 : Lois municipales

a) Le fer est destiné exclusivement aux forgerons et charpentiers Mendois.
b) Le bois au prix inférieur de 4,50 écus est exclusivement réservé à la mairie.
Toute personne ne respectant pas pourra sera poursuivie

c) Les voyageurs et marchands ambulants sont invités à se présenter au maire s'ils souhaitent déposer sur le marché toutes marchandises et sont interdit de prendre du bois

Sans réponse dans les deux jours (48h), dérogation tacite est acquise.

Article n°3 : Impôts fonciers

La Mairie est susceptible de lever un Impôt Municipal bi-mensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier municipal minimum, calculer à hauteur maximale de:
- Champs de culture ou d'élevage : 2 écus maximum
- Échoppe : 3 écus maximum


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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Ven 08 Mai 2015, 14:30

Monsieur le Comte je souhaiterais re corriger  l' article 2

Je suis franchement désolée je croyais pas m’attirai les foudres !!

Désolée de vous faire perdre votre temps précieux surtout en ce moment .


Article n°2 : Lois municipales

Tout fer / Bois  est destiné exclusivement aux Artisans  Mendois.

Il est interdit aux Mendois d'acheter des aliments pour plus de 5 jours
Il est interdit aux voyageurs d'acheter des aliments pour plus de 2 jours
Les voyageurs et marchands ambulants sont invités à se présenter au maire s'ils souhaitent déposer sur le marché toutes marchandises et sont interdit de prendre du bois.

Sans réponse dans les deux jours (48h), dérogation tacite est acquise.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Jeu 28 Mai 2015, 18:00

alvyne a écrit:
Monsieur le Comte  je souhaiterais re corriger  l' article 2

Je suis franchement désolée je croyais pas m’attirai les foudres !!

Désolée de vous faire perdre votre temps précieux surtout en ce moment .


Article n°2 : Lois municipales

Tout fer / Bois  est destiné exclusivement aux Artisans  Mendois.

Il est interdit aux Mendois d'acheter des aliments pour plus de 5 jours
Il est interdit aux voyageurs d'acheter des aliments pour plus de 2 jours
Les voyageurs et marchands ambulants sont invités à se présenter au maire s'ils souhaitent déposer sur le marché toutes marchandises et sont interdit de prendre du bois.

Sans réponse dans les deux jours (48h), dérogation tacite est acquise.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application   Jeu 28 Mai 2015, 18:02

Monsieur le comte si cela est possible de remettre a jour avec votre sceaux svp .Merci
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