Castèl de Montpelhièr


 
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 [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application

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laurine
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MessageSujet: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application   Mar 23 Fév 2010, 22:28

Citation :
Décret n°1 du 27 août 1456 : Du prix maximum des denrées
Prix maximum autorisés sous peine de poursuites engagées auprès des autorités judiciaires du comté pour "Escroquerie"

Marchandises de base :
Sac de blé = 13.50 écus
Sac de maïs = 3.60 écus
Légumes = 11.40 écus
Demi-quintal de carcasse de cochon = 16.50 écus
Quintal de carcasse de vache = 33 écus
Stère de bois = 4.40 écus
Peau = 16 écus
Pelote de laine = 13,25 écus
Lait = 11.4 écus
Fruit = 11.4 écus
Poisson = 21 écus
Minerai de fer = 21 écus

Produits manufacturés :
Sac de farine = 15.80 écus
Couteau = 16.80 écus
Morceau de viande = 19 écus
Hache = 185 écus
Epée = 210 écus
Miche de pain = 6.70 écus
Sceau non cerclé = 29.40 écus
Sceau cerclé = 46 écus
Casque = 165,00 écus
Manche = 9,80 écus
barque = 122 écus
grande échelle = 83.8 écus

Marchandises du tisserand :
Bouclier = 73 écus
Chapeau = 57 écus
Toque = 57 écus
Foulard = 51 écus
Col = 77 écus
Chemise pour homme/femme = 129 écus
Gilet = 137 écus
Mantel = 284 écus
Cape = 189 écus
Tablier = 121 écus
Ceinture = 41 écus
Corde = 54 écus
Robe = 261 écus
Braies = 77 écus
Paire de bas = 51 écus
Paire de chausse = 28 écus
Paire de bottes = 89 écus
Paire de poulaines = 73 écus
Coiffe = 83 écus
Bustier = 137 écus
Houppelande = 275 écus
Jupe = 141 écus

Cadeaux de la Boulasse
Certain cadeaux reçu durant la nuit ne peuvent être vendu à leur prix normal, voilà donc les prix pour les vendre :

Petite échelle : 20,00 écus
Grande échelle : 60,00 écus
Rame : 20,00 écus
Barque : 70,00 écus

Abrogé le 24 mars 1458 par Laurine Sauvage
devra rester affiché un mois
et remplacé par

Citation :
Décret n°1 du 27 août 1456 : Du prix maximum des denrées
Prix maximum autorisés sous peine de poursuites engagées auprès des autorités judiciaires du comté pour Escroquerie

Marchandises de base :
Sac de blé = 13.50 écus
Sac de maïs = 3.60 écus
Légumes = 11.40 écus
Demi-quintal de carcasse de cochon = 16.50 écus
Quintal de carcasse de vache = 33 écus
Stère de bois = 4.40 écus
Peau = 16 écus
Pelote de laine = 13,25 écus
Lait = 11.4 écus
Fruit = 11.4 écus
Poisson = 21 écus
Minerai de fer = 21 écus

Produits manufacturés :
Sac de farine = 15.80 écus
Couteau = 16.80 écus
Morceau de viande = 19 écus
Miche de pain = 6.70 écus
Sceau non cerclé = 29.40 écus
Sceau cerclé = 46 écus
Manche = 9,80 écus
Epée = 210 écus

Marchandises du tisserand :
Bouclier = 73 écus
Chemise pour homme/femme = 129 écus
Braies = 77 écus
Paire de chausses = 28 écus

Abrogé par KlanAcier, et remplacé par le decret suivant le 11 avril 1458:

Citation :
Décret n°1 du 11 avril 1458 : Du prix maximum des denrées
Prix maximum autorisés sous peine de poursuites engagées auprès des autorités judiciaires du comté pour Escroquerie

Marchandises de base :
Demi-quintal de carcasse de cochon = 16.50 écus
Quintal de carcasse de vache = 33 écus
Minerai de fer = 21 écus

Produits manufacturés :
Couteau = 16.00 écus
Morceau de viande = 18.50 écus
Sceau non cerclé = 26.50 écus
Sceau cerclé = 41,50 écus

Marchandises du tisserand :
Bouclier = 73 écus
Chemise pour homme/femme = 129 écus
Braies = 77 écus
Paire de chausses = 28 écus


Citation :
Décret n° 2 du 22 novembre 1457 : Des spécificités

* La vente de fruits est autorisée sur le marché de Lodève, si le prix est supérieur ou égal à 10.05 écus.
La vente de poissons est autorisée sur le marché de Lodève,si le prix est supérieur ou égal à 19.55 écus.
La vente de fers est autorisée sur le marché de Lodève, si le prix est supérieur ou égal à 20.55 écus.


** Les produits vendus à 2 écus sur le marché, sont réservés à des personnes déterminées par la mairie ou le comté et à nulles autres. Des dérogations peuvent être accordées par la mairie à la condition exclusive d'en avoir fait demande et d'en avertir le lieutenant de police de Lodève.

*** Le bois, le fer, la laine, les peaux, la farine, et les carcasses sont exclusivement réservées à la vente pour les artisans de Lodève en ayant l'utilité pour leur activité professionnelle (Forgerons, Boulangers, Charpentier,tisserand)
Les seaux et les couteaux sont réservés aux éleveurs.

Toute personne contrevenant à ce décret sera poursuivie pour Escroquerie par les autorités judiciaires du comté.
Modification du Décret par Alandrisse le 12 Décembre 1458
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MessageSujet: Re: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application   Dim 20 Juin 2010, 20:51

Citation :
Décret n°1 du 11 avril 1458 : Du prix maximum des denrées
Prix maximum autorisés sous peine de poursuites engagées auprès des autorités judiciaires du comté pour Escroquerie

Marchandises de base :
Stères de bois = 4 écus
Demi-quintal de carcasse de cochon = 16.50 écus
Quintal de carcasse de vache = 33 écus
Minerai de fer = 21 écus

Produits manufacturés :
Couteau = 16.00 écus
Morceau de viande = 18.50 écus
Sceau non cerclé = 26.50 écus
Sceau cerclé = 41,50 écus


Marchandises du tisserand :
Bouclier = 73 écus
Chemise pour homme/femme = 129 écus
Braies = 77 écus
Paire de chausses = 28 écus


Citation :
Décret n° 2 du 22 novembre 1457 : Des spécificités

* La vente de fruits est autorisée sur le marché de Lodève, si le prix est supérieur ou égal à 10.05 écus.
La vente de poissons est autorisée sur le marché de Lodève,si le prix est supérieur ou égal à 19.55 écus.
La vente de fers est autorisée sur le marché de Lodève, si le prix est supérieur ou égal à 20.55 écus.


** Les produits vendus à 2 écus sur le marché, sont réservés à des personnes déterminées par la mairie ou le comté et à nulles autres. Des dérogations peuvent être accordées par la mairie à la condition exclusive d'en avoir fait demande et d'en avertir le lieutenant de police de Lodève.

*** Le bois, le fer, la laine, les peaux, la farine, et les carcasses sont exclusivement réservées à la vente pour les artisans de Lodève en ayant l'utilité pour leur activité professionnelle (Forgerons, Boulangers, Charpentier,tisserand)
Les seaux et les couteaux sont réservés aux éleveurs.

Toute personne contrevenant à ce décret sera poursuivie pour Escroquerie par les autorités judiciaires du comté.

Citation :
Decret N°3:

N’est autorisé à la vente que des produits issus de la production des champs ou échoppes des vendeurs, ainsi que la production de bois et les produits de la Sainte boulasse.
Pour les artisans produisant des denrées consommables en tant que nourriture, seul l'achat de deux de ces produits par jour maximum est autorisé pour se nourrir. En cas contraire, une plainte pour escroquerie sera déposée.
La mairie se réserve le droit d'accorder des dérogations.

Decret Validé par Klan l'Acier le XXeme jour du mois de Juin 1458

Modification des Decrets n°1, 2 et 3 le 13 Décembre 1458 par Alandrisse

Citation :
Décret fiscal à partir du 29 décembre 1458 :

Les impôts sont composés du Cens (Impôt comtal déterminé par le conseil comtal) et de l'équivalent (impôt municipal déterminé par le maire)

Le montant de l'équivalent par rapport au Cens de base est fixé dés ce jour par la mairie de Lodève à +1 pour les champs de blé et les potagers et -1 pour les élevages de cochons et de moutons

Le montant de l'équivalent sera réadapté en fonction de l'évolution de la démographie.

Validé le 31 Décembre 1458 par Alandrisse


PS: Ne tenir compte que de ce post.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application   Sam 13 Aoû 2011, 00:40

Citation :
Arrêtés municipaux

Préambule

Nul n'est censé ignorer la loi. Ainsi toute personne entravant sans en avoir obtenu l'autorisaition préalable du maire un ou plusieurs de ces décrets pourra etre poursuivi en justice pour escrocerie.

Arrêté municipal n°1 : La vente des produits locaux

Sont exclusivement autorisés à la vente sur le marché de Lodève, les produits issus de la production des champs ou échoppes des vendeurs Lodévois ainsi que la production de bois et des produits de la Sainte boulasse.

Arrêté municipal n°2: Marchands Ambulant

Tout marchand désireux d'acheter ou de vendre sur le marché de Lodève sans en être résidant doit s'annoncer sans délai auprès du maire afin d’obtenir une éventuelle autorisation à commercer.

Exception faite des transactions suivantes:

- achat de nourriture pour trois jours au maximum (5 si la nourriture est exclusivement du pain)
- vente de stère de bois

Arrêté municipal n°3: Prix maximum des denrées

Les marchandises suivantes sont soumises à un prix maximum:

Stères de bois : 4.00
Couteaux: 16.35 écus
Seau non cerclé: 29.0 écus
Seaux cerclé : 45 écus


Arrêté municipal n°4: Spécificité des produits

Alinéa 1:

Les produits vendus à 2 écus sur le marché sont réservés à des personnes déterminées par la mairie ou le comté et à nulles autres.

Alinéa 2:

La vente de fruits, de fer et de poissons est strictement réservée à la mairie, un commerce direct entre un marchand et le maire est toutefois possible.

Alinéa 3:

Le bois, le fer, la laine, les peaux, le blé, la farine, et les carcasses sont exclusivement réservées à la vente pour les artisans de Lodève en ayant l'utilité pour leur activité professionnelle.

Les seaux et les couteaux sont réservés aux éleveurs Lodévois.


Arrêté municipal n°5: Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à partir du 15 Novembre et cela à hauteur de :

-Champs de culture ou d'élevage : 2 écus

-Échoppes : 3,50 écus

Citation :
Arrêté municipal n°6: Marchandises réservées aux artisans de la filière "Blé/Farine/Pain"

Les marchandises suivantes sont réservées aux artisans ayant signé la charte de la filière "Blé/Farine/Pain"

Sac de blé : 11.50 écus
Sac de farine: 13.60 écus
Validé par Klan l'Acier le 16 novembre 1459
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Jorocket
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MessageSujet: Re: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application   Jeu 31 Mai 2012, 15:59

Citation :
Arrêtés municipaux

Préambule

Nul n'est censé ignorer la loi. Ainsi toute personne entravant sans en avoir obtenu l'autorisation préalable du maire un ou plusieurs de ces décrets pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.

Arrêté municipal n°1 : La vente des produits locaux

Sont exclusivement autorisés à la vente sur le marché de Lodève, les produits issus de la production des champs ou échoppes des vendeurs Lodévois ainsi que la production de bois et des produits de la Sainte boulasse.

Arrêté municipal n°2: Marchands Ambulant

Tout marchand désireux d'acheter ou de vendre sur le marché de Lodève sans en être résidant doit s'annoncer sans délai auprès du maire afin d’obtenir une éventuelle autorisation à commercer.

Exception faite des transactions suivantes:

- achat de nourriture pour trois jours au maximum (5 si la nourriture est exclusivement du pain)
- vente de stère de bois

Arrêté municipal n°3: Prix maximum des denrées

Les marchandises suivantes sont soumises à un prix maximum:

Stères de bois : 4.00
Couteaux: 16.35 écus
Seau non cerclé: 29.0 écus
Seaux cerclé : 45 écus


Arrêté municipal n°4: Spécificité des produits

Alinéa 1:

Les produits vendus à 2 écus sur le marché ainsi que celle se terminant par 05 denier HT sont réservés à des personnes déterminées par la mairie ou le comté et à nulles autres.

Alinéa 2:

La vente de fruits, de fer et de poissons est strictement réservée à la mairie, un commerce direct entre un marchand et le maire est toutefois possible.

Alinéa 3:

Le bois, le fer, la laine, les peaux, le blé, la farine, et les carcasses sont exclusivement réservées à la vente pour les artisans de Lodève en ayant l'utilité pour leur activité professionnelle.

Les seaux et les couteaux sont réservés aux éleveurs Lodévois.

Alinéa 4 :

Il est interdit a quiconque sauf autorisation de la mairie d'acheter plus de 3 pains ou viande par jour qui sont proposés au prix le plus bas du marché ceci afin de permettre aux plus nécessiteux de profiter des prix bas et d’éviter le pillage du marché par des gens trop avides.

Arrêté municipal n°5: Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera si necessaire un impôt impôt foncier bi-mensuel à partir du 15 Novembre et cela à hauteur de :

-Champs de culture ou d'élevage : 2 écus

-Échoppes : 3,50 écus

Validé par le Comte Arthurcano, le 31 mai 1460.
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Scipion
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MessageSujet: Re: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application   Dim 14 Oct 2012, 21:27

Quels sont les arrêtés encore en application??

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MessageSujet: Re: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application   Dim 14 Oct 2012, 22:06

Les derniers, publiés par Jorocket et validés par Arthurcano
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Scipion
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MessageSujet: Re: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application   Dim 14 Oct 2012, 22:30

Merci

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MessageSujet: Re: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application   Mer 21 Nov 2012, 19:08

Citation :
Arrêtés municipaux de la ville de Lodève

Préambule

Nul n'est censé ignorer la loi. Ainsi toute personne entravant sans en avoir obtenu l'autorisation préalable du maire un ou plusieurs de ces décrets pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.

Arrêté municipal n°1 : La vente des produits locaux


Sont exclusivement autorisés à la vente sur le marché de Lodève, les produits issus de la production des champs ou échoppes des vendeurs Lodévois ainsi que la production de bois et des produits de la Sainte boulasse.

Arrêté municipal n°2: Marchands Ambulant


Tout marchand désireux d'acheter ou de vendre sur le marché de Lodève sans en être résidant doit s'annoncer sans délai auprès du maire afin d’obtenir une éventuelle autorisation à commercer.

Exception faite des transactions suivantes:

- achat de nourriture pour trois jours au maximum (5 si la nourriture est exclusivement du pain)
- vente de stère de bois

Arrêté municipal n°3: Prix maximum des denrées


Les marchandises suivantes sont soumises à un prix maximum:

Stères de bois : 4.00
Couteaux: 16.35 écus
Seau non cerclé: 29.0 écus
Seaux cerclé : 45 écus


Arrêté municipal n°4: Spécificité des produits

Alinéa 1:

Les produits vendus à 2 écus sur le marché ainsi que celle se terminant par 05 denier HT sont réservés à des personnes déterminées par la mairie ou le comté et à nulles autres.

Alinéa 2:


La vente de fruits, de fer et de poissons est strictement réservée à la mairie, un commerce direct entre un marchand et le maire est toutefois possible.

Alinéa 3:


Le bois, le fer, la laine, les peaux, le blé, la farine, et les carcasses sont exclusivement réservées à la vente pour les artisans de Lodève en ayant l'utilité pour leur activité professionnelle.

Les seaux et les couteaux sont réservés aux éleveurs Lodévois.

Alinéa 4 :


Il est interdit a quiconque sauf autorisation de la mairie d'acheter plus de 10 pains ou viande par jour qui sont proposés au prix le plus bas du marché ceci afin de permettre aux plus nécessiteux de profiter des prix bas et d’éviter le pillage du marché par des gens trop avides.

Arrêté municipal n°5: Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera si necessaire un impôt foncier bi-mensuel à partir du 15 Novembre et cela à hauteur de :

-Champs de culture ou d'élevage : 2 écus

-Échoppes : 3,50 écus

Arrété 4, Alinéa 4, ratifié par le comte MdV, le 21ème jour du mois de novembre 1460.

_________________
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Alandrisse
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MessageSujet: Re: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application   Mer 23 Jan 2013, 10:56

Citation :
Arrêté municipal n°4: Spécificité des produits

Alinéa 1:

Les produits vendus à 2 écus sur le marché ainsi que celle se terminant par 05 denier HT sont réservés à des personnes déterminées par la mairie ou le comté et à nulles autres.

Alinéa 2:

La vente de fruits, de fer et de poissons est strictement réservée à la mairie, un commerce direct entre un marchand et le maire est toutefois possible.

Alinéa 3:

Le bois, le fer, la laine, les peaux, le blé, la farine, les carcasses et les simples sont exclusivement réservées à la vente pour les artisans de Lodève en ayant l'utilité pour leur activité professionnelle. En cas de besoin demander au maire.

Les seaux et les couteaux sont réservés aux éleveurs Lodévois.

Alinéa 4 :

Il est interdit a quiconque sauf autorisation de la mairie d'acheter plus de 10 pains ou viande par jour qui sont proposés au prix le plus bas du marché ceci afin de permettre aux plus nécessiteux de profiter des prix bas et d’éviter le pillage du marché par des gens trop avides.

Ratifié le 15/01/61 par A de MN
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meval
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MessageSujet: Re: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application   Lun 24 Fév 2014, 19:59

Citation :
&&&& Lois & arrêtés municipaux &&&&&

- Préambule

Nul n'est censé ignorer la loi. Ainsi toute personne contrevenant sans en avoir obtenu l'autorisation préalable du maire a un ou plusieurs de ces arrêtés pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.

#Arrêté Municipal n° 1 - Visiteurs :

Les lois en vigueurs ici s'appliquent à toutes personnes entrant en ville. Les voyageurs sont tenus d'en prendre connaissance.
Les visiteurs doivent demander une autorisation à la mairie pour :
- Vendre de la marchandise sur le marché.
- Acheter des aliments pour plus d'une journée.
- Acheter du bois, du fer, du poisson et des fruits
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

#Arrêté Municipal n°2:Grille des prix maximum (Hors Taxe):

- Stère de bois : 4.30 écus
- Minerai de fer : 20.50 écus
- Fruits : 9.90 écus
- Miches de pain: 6.00 écus
- Sacs de maïs: 3.50 écus
- Bouteilles de lait: 9.90 écus
- Poissons: 18 écus
- Morceaux de viande: 17.50 écus
- Sacs de blé: 12.00 écus
- Sacs de farine: 14 écus
- Demi-quintaux de carcasses de cochon: 15.50 écus
- Légumes: 10.20 écus
- Couteaux: 16.00 écus

Tout contrevenant s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

Arrêté n°3 sur la Spéculation :

La spéculation est interdite, du fait qu'elle consiste en un enrichissement qui n'a pas de cause, et qui se ferait de surcroît au détriment des producteurs, des travailleurs, et donc des intérêts du village.
Cela inclut tout produit acheté puis revendu sur le marché pour en tirer un quelconque bénéfice.
L'achat de denrées par jour est limités à dix unités.
Toute personne reconnue coupable de spéculation sur le marché de Lodève s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.


#Arrêté n°4 sur Le bûcheronnage
Lodève met à votre disposition des haches, l'utilisation des haches est réservées aux lodèvois, tous étrangers qui utilise les haches de la ville devront vendre le bois en mairie.

#Arrêté n°5 sur les Impôts fonciers:

Pour maintenir un équilibre financier et économique minimum et que chacun participe à l'essor de sa ville, modifie à compter du 15 Novembre 1459 l'impôt foncier prélevé chaque quinzaine, et le porte à:

-Champs de culture ou d'élevage:  2.50écus
-Échoppes: 3.50 écus

Validé par Meval de Vampérià le 24 Février 1462



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meval
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MessageSujet: Re: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application   Sam 28 Juin 2014, 21:58

Citation :
Arrêté municipal de Lodève


Article 1 : Limitation d'achat

Il est interdit d'acheter, en l'espace d'une journée, plus de dix unités d'une même marchandise sur le marché.
La mairie se réserve cependant le droit d'accorder dérogation au présent article.

Article 2 : Restrictions commerciales des visiteurs

Tout individu ne résidant pas à Lodève doit obtenir l'accord du Maire pour pouvoir effectuer les actions suivantes sur le marché :
- Vendre des marchandises.
- Acheter des stères de bois, des poissons, des fruits ou des kilos de minerai de fer.

Article 3 : Spéculation

L'acte de spéculation, qui consiste à acheter une certaine marchandise avant de vendre une marchandise identique à un prix plus élevé, est interdit sur le marché de Lodève.

Article 4 : Haches et bûcheronnage

La mairie de Lodève met des haches à disposition des bucherons. Tout étranger utilisant l'une de ces haches a l'obligation de vendre les stères de bois obtenues à la mairie.

Article 5 : Violation de la loi

Tout individu enfreignant l'un des articles de cet arrêté sera passible de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public.


Ratifié le 28 Juin 1462 Par Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc





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Elevane
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MessageSujet: Re: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application   Lun 11 Aoû 2014, 10:37

meval a écrit:
Citation :
Décret  Municipal  de  la  ville  de Lodève


Préambule

Les  lois  en  vigueur à Lodève s'appliquent  à toutes personnes  entrant  en  ville.  Les  voyageurs sont  tenus  d'en  prendre  connaissance.

Arrêté municipal n°1 - Le  commerce


Article  1 :

La  vente  de poissons,  fruits et  minerais  de  fer est exclusivement réservée à la  mairie  de  Lodève. Seul  le  maire  est habilité  à accorder  une  dérogation.

Article 2 :

L'achat  de  bois  et  de  minerai de  fer  est  exclusivement réservé aux  artisans  Lodevois.

Article 3 :

le bois inférieur ou égal au prix de 4 écus est exclusivement réservé à la mairie

Tout  contrevenant à cet  arrêté s'expose à des  poursuites judiciaires pour  escroquerie.

Validé par Meval de vampérià, comtesse du Languedoc, le 11 Aout 1462




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MessageSujet: Re: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application   

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