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| | [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application |    |
| | Auteur | Message |
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laurine
Bavard Incontrolable
 Nombre de messages: 3319
Ville: Le Puy en Velay
Rang de Noblesse: Vicomtesse du Roure
Fonctions: Petit main languedocienne
Date d'inscription: 30/06/2008
 |  Sujet: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application Mar 23 Fév 2010, 22:28 | |
| | Citation: | Décret n°1 du 27 août 1456 : Du prix maximum des denrées
Prix maximum autorisés sous peine de poursuites engagées auprès des autorités judiciaires du comté pour "Escroquerie"
Marchandises de base :
Sac de blé = 13.50 écus
Sac de maïs = 3.60 écus
Légumes = 11.40 écus
Demi-quintal de carcasse de cochon = 16.50 écus
Quintal de carcasse de vache = 33 écus
Stère de bois = 4.40 écus
Peau = 16 écus
Pelote de laine = 13,25 écus
Lait = 11.4 écus
Fruit = 11.4 écus
Poisson = 21 écus
Minerai de fer = 21 écus
Produits manufacturés :
Sac de farine = 15.80 écus
Couteau = 16.80 écus
Morceau de viande = 19 écus
Hache = 185 écus
Epée = 210 écus
Miche de pain = 6.70 écus
Sceau non cerclé = 29.40 écus
Sceau cerclé = 46 écus
Casque = 165,00 écus
Manche = 9,80 écus
barque = 122 écus
grande échelle = 83.8 écus
Marchandises du tisserand :
Bouclier = 73 écus
Chapeau = 57 écus
Toque = 57 écus
Foulard = 51 écus
Col = 77 écus
Chemise pour homme/femme = 129 écus
Gilet = 137 écus
Mantel = 284 écus
Cape = 189 écus
Tablier = 121 écus
Ceinture = 41 écus
Corde = 54 écus
Robe = 261 écus
Braies = 77 écus
Paire de bas = 51 écus
Paire de chausse = 28 écus
Paire de bottes = 89 écus
Paire de poulaines = 73 écus
Coiffe = 83 écus
Bustier = 137 écus
Houppelande = 275 écus
Jupe = 141 écus
Cadeaux de la Boulasse
Certain cadeaux reçu durant la nuit ne peuvent être vendu à leur prix normal, voilà donc les prix pour les vendre :
Petite échelle : 20,00 écus
Grande échelle : 60,00 écus
Rame : 20,00 écus
Barque : 70,00 écus |
Abrogé le 24 mars 1458 par Laurine Sauvage
devra rester affiché un mois
et remplacé par
| Citation: | Décret n°1 du 27 août 1456 : Du prix maximum des denrées
Prix maximum autorisés sous peine de poursuites engagées auprès des autorités judiciaires du comté pour Escroquerie
Marchandises de base :
Sac de blé = 13.50 écus
Sac de maïs = 3.60 écus
Légumes = 11.40 écus
Demi-quintal de carcasse de cochon = 16.50 écus
Quintal de carcasse de vache = 33 écus
Stère de bois = 4.40 écus
Peau = 16 écus
Pelote de laine = 13,25 écus
Lait = 11.4 écus
Fruit = 11.4 écus
Poisson = 21 écus
Minerai de fer = 21 écus
Produits manufacturés :
Sac de farine = 15.80 écus
Couteau = 16.80 écus
Morceau de viande = 19 écus
Miche de pain = 6.70 écus
Sceau non cerclé = 29.40 écus
Sceau cerclé = 46 écus
Manche = 9,80 écus
Epée = 210 écus
Marchandises du tisserand :
Bouclier = 73 écus
Chemise pour homme/femme = 129 écus
Braies = 77 écus
Paire de chausses = 28 écus |
Abrogé par KlanAcier, et remplacé par le decret suivant le 11 avril 1458:
| Citation: | Décret n°1 du 11 avril 1458 : Du prix maximum des denrées
Prix maximum autorisés sous peine de poursuites engagées auprès des autorités judiciaires du comté pour Escroquerie
Marchandises de base :
Demi-quintal de carcasse de cochon = 16.50 écus
Quintal de carcasse de vache = 33 écus
Minerai de fer = 21 écus
Produits manufacturés :
Couteau = 16.00 écus
Morceau de viande = 18.50 écus
Sceau non cerclé = 26.50 écus
Sceau cerclé = 41,50 écus
Marchandises du tisserand :
Bouclier = 73 écus
Chemise pour homme/femme = 129 écus
Braies = 77 écus
Paire de chausses = 28 écus |
| Citation: | Décret n° 2 du 22 novembre 1457 : Des spécificités
* La vente de fruits est autorisée sur le marché de Lodève, si le prix est supérieur ou égal à 10.05 écus.
La vente de poissons est autorisée sur le marché de Lodève,si le prix est supérieur ou égal à 19.55 écus.
La vente de fers est autorisée sur le marché de Lodève, si le prix est supérieur ou égal à 20.55 écus.
** Les produits vendus à 2 écus sur le marché, sont réservés à des personnes déterminées par la mairie ou le comté et à nulles autres. Des dérogations peuvent être accordées par la mairie à la condition exclusive d'en avoir fait demande et d'en avertir le lieutenant de police de Lodève.
*** Le bois, le fer, la laine, les peaux, la farine, et les carcasses sont exclusivement réservées à la vente pour les artisans de Lodève en ayant l'utilité pour leur activité professionnelle (Forgerons, Boulangers, Charpentier,tisserand)
Les seaux et les couteaux sont réservés aux éleveurs.
Toute personne contrevenant à ce décret sera poursuivie pour Escroquerie par les autorités judiciaires du comté. |
Modification du Décret par Alandrisse le 12 Décembre 1458 |
|  | | Klan l'Acier
Bavard Incontrolable
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Ville: Narbonne
Rang de Noblesse: Coms de Lengadoc et Menerba
Date d'inscription: 17/08/2006
| | Sujet: Re: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application Dim 20 Juin 2010, 21:51 | |
| | Citation: | Décret n°1 du 11 avril 1458 : Du prix maximum des denrées
Prix maximum autorisés sous peine de poursuites engagées auprès des autorités judiciaires du comté pour Escroquerie
Marchandises de base :
Stères de bois = 4 écus
Demi-quintal de carcasse de cochon = 16.50 écus
Quintal de carcasse de vache = 33 écus
Minerai de fer = 21 écus
Produits manufacturés :
Couteau = 16.00 écus
Morceau de viande = 18.50 écus
Sceau non cerclé = 26.50 écus
Sceau cerclé = 41,50 écus
Marchandises du tisserand :
Bouclier = 73 écus
Chemise pour homme/femme = 129 écus
Braies = 77 écus
Paire de chausses = 28 écus |
| Citation: | Décret n° 2 du 22 novembre 1457 : Des spécificités
* La vente de fruits est autorisée sur le marché de Lodève, si le prix est supérieur ou égal à 10.05 écus.
La vente de poissons est autorisée sur le marché de Lodève,si le prix est supérieur ou égal à 19.55 écus.
La vente de fers est autorisée sur le marché de Lodève, si le prix est supérieur ou égal à 20.55 écus.
** Les produits vendus à 2 écus sur le marché, sont réservés à des personnes déterminées par la mairie ou le comté et à nulles autres. Des dérogations peuvent être accordées par la mairie à la condition exclusive d'en avoir fait demande et d'en avertir le lieutenant de police de Lodève.
*** Le bois, le fer, la laine, les peaux, la farine, et les carcasses sont exclusivement réservées à la vente pour les artisans de Lodève en ayant l'utilité pour leur activité professionnelle (Forgerons, Boulangers, Charpentier,tisserand)
Les seaux et les couteaux sont réservés aux éleveurs.
Toute personne contrevenant à ce décret sera poursuivie pour Escroquerie par les autorités judiciaires du comté. |
| Citation: | Decret N°3:
N’est autorisé à la vente que des produits issus de la production des champs ou échoppes des vendeurs, ainsi que la production de bois et les produits de la Sainte boulasse.
Pour les artisans produisant des denrées consommables en tant que nourriture, seul l'achat de deux de ces produits par jour maximum est autorisé pour se nourrir. En cas contraire, une plainte pour escroquerie sera déposée.
La mairie se réserve le droit d'accorder des dérogations. |
Decret Validé par Klan l'Acier le XXeme jour du mois de Juin 1458
Modification des Decrets n°1, 2 et 3 le 13 Décembre 1458 par Alandrisse
| Citation: | Décret fiscal à partir du 29 décembre 1458 :
Les impôts sont composés du Cens (Impôt comtal déterminé par le conseil comtal) et de l'équivalent (impôt municipal déterminé par le maire)
Le montant de l'équivalent par rapport au Cens de base est fixé dés ce jour par la mairie de Lodève à +1 pour les champs de blé et les potagers et -1 pour les élevages de cochons et de moutons
Le montant de l'équivalent sera réadapté en fonction de l'évolution de la démographie. |
Validé le 31 Décembre 1458 par Alandrisse
PS: Ne tenir compte que de ce post._________________  |
| | | | arthurcano
Bavard Incontrolable
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Ville: NARBONNE
Rang de Noblesse: Seigneur de Génolhac
Fonctions: Procureur et Commaire
Date d'inscription: 11/08/2008
| | Sujet: Re: [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application Sam 13 Aoû 2011, 01:40 | |
| | Citation: | Arrêtés municipaux
Préambule
Nul n'est censé ignorer la loi. Ainsi toute personne entravant sans en avoir obtenu l'autorisaition préalable du maire un ou plusieurs de ces décrets pourra etre poursuivi en justice pour escrocerie.
Arrêté municipal n°1 : La vente des produits locaux
Sont exclusivement autorisés à la vente sur le marché de Lodève, les produits issus de la production des champs ou échoppes des vendeurs Lodévois ainsi que la production de bois et des produits de la Sainte boulasse.
Arrêté municipal n°2: Marchands Ambulant
Tout marchand désireux d'acheter ou de vendre sur le marché de Lodève sans en être résidant doit s'annoncer sans délai auprès du maire afin d’obtenir une éventuelle autorisation à commercer.
Exception faite des transactions suivantes:
- achat de nourriture pour trois jours au maximum (5 si la nourriture est exclusivement du pain)
- vente de stère de bois
Arrêté municipal n°3: Prix maximum des denrées
Les marchandises suivantes sont soumises à un prix maximum:
Stères de bois : 4.00
Couteaux: 16.35 écus
Seau non cerclé: 29.0 écus
Seaux cerclé : 45 écus
Arrêté municipal n°4: Spécificité des produits
Alinéa 1:
Les produits vendus à 2 écus sur le marché sont réservés à des personnes déterminées par la mairie ou le comté et à nulles autres.
Alinéa 2:
La vente de fruits, de fer et de poissons est strictement réservée à la mairie, un commerce direct entre un marchand et le maire est toutefois possible.
Alinéa 3:
Le bois, le fer, la laine, les peaux, le blé, la farine, et les carcasses sont exclusivement réservées à la vente pour les artisans de Lodève en ayant l'utilité pour leur activité professionnelle.
Les seaux et les couteaux sont réservés aux éleveurs Lodévois.
Arrêté municipal n°5: Impôts fonciers
La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à partir du 15 Novembre et cela à hauteur de :
-Champs de culture ou d'élevage : 2 écus
-Échoppes : 3,50 écus |
| Citation: | Arrêté municipal n°6: Marchandises réservées aux artisans de la filière "Blé/Farine/Pain"
Les marchandises suivantes sont réservées aux artisans ayant signé la charte de la filière "Blé/Farine/Pain"
Sac de blé : 11.50 écus
Sac de farine: 13.60 écus |
Validé par Klan l'Acier le 16 novembre 1459_________________  |
| | | | | | [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application | |
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