[Mairie] Montpellier : arrêtés municipaux en application

Citation:

Décret N°1 du 12 mars 1457, modifié le 22 novembre 1457 : Des denrées

Qu’il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,

Que, sur le marché municipal, le prix des denrées est limité tel qu’ici indiqué :

* Poisson :19 écus
* blé : 13.50 écus
* Maïs : 3.60 écus
* Farine : 14,50 écus
* Viandes : 20 écus
* seau : 46.00 écus
* couteau : 16.50 écus
* seau non cerclé : 29.50 écus
* pain : 6.55 écus
* carcasses de cochon : 17 écus
* carcasses de vache: 32 écus
* peau : 16.00 écus
* laine : 13.00 écus
* rame : 30 écus
* Barque : 125 écus

Qu’en vertu de l’article 5.4.6. & 4.4.2. du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi par la ville de Montpellier au titre d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas montpelliérains, et au titre d'escroquerie s'il l'est.

Modifié et validé le 9 juillet 1458 par Klan l'Acier

Citation:

Décret N°2 du 12 mars 1457 : Du monopole municipal

Qu’en vertu de l’article 6.6.14. du coutumier du Languedoc, le maire étant le garant de la santé économique de ces administrés, et soucieux de gérer sainement les transactions concernant des produits précieux et spécifiques,

Qu’afin de bannir les spéculateurs qui s’enrichissent au détriment des plus miséreux, qu’il soit su que la vente des marchandises suivantes est interdite sur notre marché :

* Bois
* Fruit
* Fer
* Lait

La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.

Qu’en vertu de l’article 4.4.2 du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.

Citation:

Décret n° 3 De l'exploitation bovine

Qu’il soit su par toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,
Que l'élevage de bovin est rétabli en la cité
Que la vente du lait soit uniquement réservé à la mairie et au prix fixé par la mairie

Qu’en vertu
de l’article 4.4.2 du
coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.

Ratifié et renuméroté le 23 Fevrier 1458
Modifié et validé par Klan l'Acier le 9 juillet 1458
Abrogé par Klan l'Acier le 2 aout 1458

Citation:

Décret n°4 : Du poisson à 17.25 écus.

Qu’il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Montpelhièr ou y séjournant ;

Que tout achat de poisson à un prix inférieur ou égal à 17.25 écus est exclusivement réservé à la mairie ou à une personne mandatée par celle ci.

Tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.

Ratifié le XIV mai 1458, par Klan l'Acier
Abrogé par Klan l'Acier le 2 aout 1458

Citation:

Décret: Sur la vente et l'achat de cailloux

Qu’il soit su par toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,

Que l'achat ou la vente de cailloux dont le prix est terminé par 0.50 denier est exclusivement et strictement réservé

aux transactions portuaire.

Qu'en vertu du coutumier Languedoc, toute personne dérogeant à cette règle sera poursuivi en justice pour escroquerie.

Validé le 30 Janvier 1459 par Alandrisse de MN de L Comtesse du Languedoc

_________________

Modification du décret n°1 Validé le 13 Aout 1459 par Cebyss de Minerve, Comtesse du Languedoc

Citation:

Décret n°1 : Des denrées

Qu’il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,

Que, sur le marché municipal, le prix des denrées est limité tel qu’ici indiqué :

* blé : 13.50 écus
* Maïs : 3.60 écus
* Farine : 14,50 écus
* pain : 6.50 écus

Que tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie suivant le code Languedocien

(Annule et remplace le précédent)

_________________

Merci votre Grandeur, je vais mettre ici les décrets actuel à la suite l'un de l'autre pour que cela fasse plus clair

Citation:

- Décret n°1 : Des denrées

Qu’il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,

Que, sur le marché municipal, le prix des denrées est limité tel qu’ici indiqué :

* blé : 13.50 écus
* Maïs : 3.60 écus
* Farine : 14,50 écus
* pain : 6.50 écus

Que tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie suivant le code Languedocien

Décret N°2 du 12 mars 1457 : Du monopole municipal

Le maire étant le garant de la santé économique de ses administrés, et soucieux de gérer sainement les transactions concernant des produits précieux et spécifiques,

Afin de bannir les spéculateurs qui s’enrichissent au détriment des plus miséreux, qu’il soit su que la vente des marchandises suivantes est interdite sur notre marché :

* Bois
* Fruit
* Fer

La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.

Tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.

- Décret n°3: Sur la vente et l'achat de cailloux

Qu’il soit su par toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,

Que l'achat ou la vente de cailloux dont le prix est terminé par 0.50 denier est exclusivement et strictement réservé

aux transactions portuaire.

Qu'en vertu du coutumier Languedoc, toute personne dérogeant à cette règle sera poursuivi en justice pour escroquerie.

_________________

Dans le flot de vos censures, Ma vie reste une aventure, Où je n’en fais qu’à ma guise, Si ma folie n’est permise, Elle n’en est que plus exquise

Bon je suis l'exemple de Cracassonne

Citation:

Arrêté n° 4 sur les Impôts

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à partir du 15 Novembre et cela à hauteur de :

-Champs de culture ou d'élevage 2 écus

-Échoppes 3 écus

_________________

Dans le flot de vos censures, Ma vie reste une aventure, Où je n’en fais qu’à ma guise, Si ma folie n’est permise, Elle n’en est que plus exquise

je valide en précisant qu'il s'agit d'un impot foncier comme pour carca. ET je récapitule le tout en renommant les decrets "arretés"

Citation:

- Arrêté n°1 : Des denrées

Qu’il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,

Que, sur le marché municipal, le prix hors taxes des denrées est limité tel qu’ici indiqué :

* blé : 13.50 écus
* Maïs : 3.60 écus
* Farine : 14,50 écus
* pain : 6.50 écus (soit 6.76 écus taxes comprises) .

Que tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie suivant le code Languedocien

- Arrêté n°2 du 12 mars 1457 : Du monopole municipal

Le maire étant le garant de la santé économique de ses administrés, et soucieux de gérer sainement les transactions concernant des produits précieux et spécifiques,

Afin de bannir les spéculateurs qui s’enrichissent au détriment des plus miséreux, qu’il soit su que la vente des marchandises suivantes est interdite sur notre marché :

* Bois
* Fruit
* Fer

La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.

Tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.

- Arrêté n°3: Sur la vente et l'achat de cailloux

Qu’il soit su par toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,

Que l'achat ou la vente de cailloux dont le prix est terminé par 0.50 denier est exclusivement et strictement réservé

aux transactions portuaire.

Qu'en vertu du coutumier Languedoc, toute personne dérogeant à cette règle sera poursuivi en justice pour escroquerie.

- Arrêté n° 4 sur les Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à partir du 15 Novembre et cela à hauteur de :

-Champs de culture ou d'élevage 2 écus

-Échoppes 3 écus

Modification de l'arreté N°1, validé le XXième de décembre 1459 par Klan l'Acier

_________________

Citation:

Article n°4: Des impôts fonciers

Afin de maintenir un équilibre financier et de pourvoir à tous ses frais de fonctionnement, la Mairie lève un impôt bi-mensuel dont elle définira librement le montant à hauteur maximale de :
- Champs de culture ou d'élevage : 6 écus
- Échoppes : 9 écus
Nul ne pourra se soustraire à l'impôt sous peine de se voir exposé à des intérêts de retard et à des poursuites judiciaires.

Validé par le coms Klan l'Acier le 24 décembre 1459.

Spoiler:
	édit: correction au n° de l'arrêté.

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Orateur Nombre de messages: 392 Date d'inscription: 29/02/2012

Nouveau decret :

Citation:

Decret n°5 : Pret Bateau

Moi, * nom de l'emprunteur *, approuve le contract passé avec le Maire actuelle. Qui stipule que je demande un pret de 100 écus afin d'acheter une barque.
Le pret sera rendu dans les deux semaines après les écus preter avec une remise de 10% soit 110 écus.
Ou, il s'engage à vendre 7 poissons à un prix de 15,7 écus.

Toute personne ne rendant pas les écus à temps sera exposer à une taxe, qui s'elevera de 1% chaques jours supplémentaire jusqu'a celle-ci soit payer.
Si la personne refuse de payer, elle sera alors poursuivi en justice.

Citation:

Decret N°6 : Grille de salaire

Toute personne ne respectant pas la grille des salaires se verra poursuivis pour escroquerie auprès de la mairie.
La grille étant de :

15 écus pour 0 caractéristique.
16 écus entre 1 et 10 points de caractéristique.
17 écus ou plus pour plus de 10 point de caractéristique.

_________________

A mon sens un contrat barque n'a rien a voir avec un décret.
Il s'agit d'un contrat entre les villageois et la mairie. libre au maire de l'accepter ou pas.
Je n'accepte pas ce décret n°5.
Quand au suivant nous en discuterons avec le conseil car il ne doit pas concurrencer les mines.

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Orateur Nombre de messages: 392 Date d'inscription: 29/02/2012

Pour ma part, je pense qu'il va avoir un impact totalement ridicule, puisque nos mines, sont toujours, ou quasiment tout le temps remplit à 100%

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Orateur Nombre de messages: 392 Date d'inscription: 29/02/2012

Dois-je pensez que mon decret est accepter ?

Selon le Code Languedocien Parti I - Du Comté du Languedoc
Il est écrit que

Citation:

Les Maires sont habilités à demander la promulgation d'un arrêté municipal s'appliquant uniquement à la ville dont ils ont la charge auprès du Comte du Languedoc.
b. Toute absence de réponse à une telle demande dans un délai de quatre jours sera considérée comme une promulgation de la part du Comte du Languedoc.

_________________

Citation:

Je n'accepte pas ce décret n°5.

Ce n'est pas une réponse ça?

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Orateur Nombre de messages: 392 Date d'inscription: 29/02/2012

Citation:

Quand au suivant nous en discuterons avec le conseil car il ne doit pas concurrencer les mines.

Et ça, ce n'est pas la suite de votre réponse ?

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Donc tant que je ne donne pas de réponse il n'est pas non plus promulgué...

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Orateur Nombre de messages: 392 Date d'inscription: 29/02/2012

Ce n'est pas que sa commence à m'enerver... Quatorze jours quand même, juste pour avoir un accord sur un decret...

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