Castèl de Montpelhièr


 
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 [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application

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laurine
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MessageSujet: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Mar 23 Fév 2010, 21:57

Citation :
Décret N°1 du 22 octobre 1455: Monopole municipaux

La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les fruits
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

Citation :
Décret n°2 du 26 mars 1454 : Des produits à 1 écus

Les produits à 1 écu sont réservés aux soldats et/ou gagnants des jeux et animations soutenus ou organisés par la mairie.

Tout contrevenant à ce décret sera poursuivi pour escroquerie.
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Malkav
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Dim 28 Nov 2010, 13:46

Citation :
Decret fiscal à partir du 28 novembre 1458 :

Les impôts sont composés du Cens (Impôt comtal déterminé par le conseil comtal) et de l'équivalent (impôt municipal déterminé par le maire)

Le montant de l'équivalent par rapport au Cens de base est fixé dés ce jour par la mairie de Narbonne à :
- Culture maraichère : +1 écu
- Élevage porcin : -1 écu

Validé par Malkav le 28 novembre 1458

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Jorocket
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MessageSujet: Narbonne - Arrêtés municipaux en vigueur   Lun 13 Juin 2011, 13:06

Citation :
-->Arrété N°1:
Monopole municipaux :
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les fruits
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie

Citation :
-->Arrété n°2 des produits à 1 écus :
Les produits à 1 écu sont réservés aux soldats et/ou gagnants des jeux et animations soutenus ou organisés par la mairie.
Tout contrevenant à cet arrété sera poursuivi pour escroquerie.

Citation :
-->Arrété n°3 Grille de salaire:
0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus
Toute contrevenant à cet arreté sera poursuivie pour Esclavage.

Citation :
-->Arrété fiscal
Les impôts sont composés du Cens (Impôt comtal déterminé par le conseil comtal) et de l'équivalent (impôt municipal déterminé par le maire)

Le montant de l'équivalent :
- Culture maraichère : +4 écu
- Elevage de vaches: +2 écus
- Élevage de cochons : -1 écu (Subvention)
- Élevage de moutons : -1 écu (Subvention)


Proposés par le maire Klanacier.
Ratifiés par le Comte Jorocket le 10/06/1459.


Citation :
Arrêté n° 4 sur les Impôts foncier

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à partir du 15 Novembre et cela à hauteur de :

-Champs de culture ou d'élevage 2 écus

-Échoppes 3 écus

Validé par le Comte Klan l'Acier le 7 novembre 1459
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Lun 25 Juin 2012, 22:47

Citation :
-->Arrété N°1:
Monopole municipaux :
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les fruits
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie

Citation :
-->Arrété n°2 des produits à 1 écus :
Les produits à 1 écu sont réservés aux soldats et/ou gagnants des jeux et animations soutenus ou organisés par la mairie.
Tout contrevenant à cet arrété sera poursuivi pour escroquerie.

Citation :
-->Arrêté n°3 Grille de salaire:

0 - 8 points de caractéristiques : Emploi interdit, allez à la mine !
9 points : 16 écus
10 - 19 points : 20 écus
Validé par le Comte Arthurcano le 24 juin 1460
Citation :
-->Arrété fiscal
Les impôts sont composés du Cens (Impôt comtal déterminé par le conseil comtal) et de l'équivalent (impôt municipal déterminé par le maire)

Le montant de l'équivalent :
- Culture maraichère : +4 écu
- Elevage de vaches: +2 écus
- Élevage de cochons : -1 écu (Subvention)
- Élevage de moutons : -1 écu (Subvention)

Proposés par le maire Klanacier.
Ratifiés par le Comte Jorocket le 10/06/1459.
Abrogé par le Comte Klan l'Acier le 7 novembre 1459 suite réforme taxes.


Citation :
-->Arrêté n° 4 sur les Impôts foncier

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt foncier bi-mensuel et cela à hauteur de :

-Champs de culture Blé ou Maïs ou d'élevage de cochons 2 écus
-Potagers ou élevage de vaches : 3 écus
-Échoppes 4 écus

Validé par le Comte Arthurcano le 24 juin 1460
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Lun 25 Juin 2012, 22:53

Heuuu le 2 a été abrogé depuis ^^
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Lun 25 Juin 2012, 23:13

Hum non il n'est pas, Nolanna ne faisait que poser une question regarde :
Citation :
le bon jour

cela fait 2 mois que ceci me nargue et ne sert a rien , j'aimerai donc savoir s'il est possible de le supprimer
Citation :

-->Arrété n°2 des produits à 1 écus :
Les produits à 1 écu sont réservés aux soldats et/ou gagnants des jeux et animations soutenus ou organisés par la mairie.
Tout contrevenant à cet arrété sera poursuivi pour escroquerie.


il est maintenant pour ce que j'ai pu en jugé étant maire depuis 2 mois , impossible ;même de par le bureau du maire de vendre des marchandises a 1 écus
Voila tu vois elle posait une question, mais elle n'a pas demandé l'abrogation, il y a une nuance entre aimerai savoir si et je demande l'abrogation ! Donc arrêté n°2 toujours valide !
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Mar 26 Juin 2012, 10:07

Ok, car à la mairie il est marqué abrogé, pour cela^^

Je voudrais juste savoir pourquoi pas de grille de prix ?
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Malkav
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Sam 06 Oct 2012, 13:28

Décrets municipaux en application pour le ville de Narbonne.

Citation :
-->Arrété N°1:
Monopole municipaux :
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les fruits
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie

Citation :
-->Arrété n°2 des produits à 1 écus :
Les produits à 1 écu sont réservés aux soldats et/ou gagnants des jeux et animations soutenus ou organisés par la mairie.
Tout contrevenant à cet arrété sera poursuivi pour escroquerie.

Citation :
-->Arrêté n°3 Grille de salaire:

0 - 8 points de caractéristiques : Emploi interdit, allez à la mine !
9 points : 16 écus
10 - 19 points : 20 écus

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie dans le cas d'embauches interdites ou esclavagisme dans le cas d'embauches sous-rémunérés.

Ratifié par le comte MdV, le 06 octobre 1460

Citation :
-->Arrêté n° 4 sur les Impôts foncier

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt foncier bi-mensuel et cela à hauteur de :

-Champs de culture Blé ou Maïs ou d'élevage de cochons 2 écus
-Potagers ou élevage de vaches : 3 écus
-Échoppes 4 écus

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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Jeu 11 Avr 2013, 15:24

Bonjour j'aimerai faire ratifier un des arrêtés de la ville de Narbonne et abrogé l'autre.

l'arrêté n°2 sur les produits a 1 écus qui se présente actuellement ainsi


Citation :
Arrêté n°2 des produits à 1 écus:

Les produits à 1 écu sont réservés aux soldats et/ou gagnants des jeux et animations soutenus ou organisés par la mairie.

Tout contrevenant à cet arrêté sera poursuivi pour escroquerie.

annuler cette arrêté qui n'a plus lieu d'être puisqu'il est maintenant impossible de vendre des marchandises a 1 écus en dehors des herbes médicinales


Citation :
Arrêté n°3 Grille de salaire qui se présente actuellement ainsi

0-8 points de caractéristiques: Emploi interdit, allez à la mine de pierres de préférence!
9 points: 16 écus
10-19 points: 20 écus

Tout contrevenant pourrait être poursuivi pour escroquerie dans le cas d'embauches interdites ou esclavagisme dans le cas d'embauches sous-rémunérées.
Je voudrais le changer ainsi:

Citation :
l'Arrêté n°3 Grille de salaire:

Nulle offre d'emploi ne doit se faire en dessous de 16 écus quelque soit les caractéristiques

Tout contrevenant pourrait être poursuivi pour escroquerie dans le cas d'embauches sous-rémunérées
.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Ven 12 Avr 2013, 00:58

Bonsoir Nolanna,

alors pour mon avis explique moi ce que tu veux faire en modifiant l'arrêté n°3 ainsi ? Car l'actuel permet d'envoyer à la mine tous les jeunes ce que ne peux ta modification, en outre en n'imposant plus un salaire de 20 écus pour les hautes caractéristiques c'est la porte ouverte à l'emploi sous payé en fonction des caractéristiques. En l'état, je refuse cette modification. L'arrêté en cours me paraissant le plus convenable pour tous.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Ven 19 Avr 2013, 09:43

Je crois que je me suis mal .Il n'est pas question de faire disparaître le salaire à 20 écus mais de ne pas embaucher en dessous de 16 écus pour 0 carac. Je vois pas en quoi ça gêne. Je vois pas en quoi ça pénalise les mines surtout avec le nouveau système qu'on a et je vous rappelle quand même que le comté pour le port met des embauches à 18 écus pour 0 de caractéristique ça pénalise pas les mines ça ?

comme suit

Citation :
-0 a 10 caractéristique , salaire 16 écus
-10 a 19 caractéristique , salaire 20 écus


et puis pour ne citer qu'eux :


Citation:
Citation :
Arrêté n°5 : Grille salariale

Afin de maintenir un revenu décent aux habitants de Montpellier, digne du dur labeur qui est le leur, la mairie décide la grille de salaire minimum suivante:

- 0 pt: 16 écus
- 1 à 18 pts : 17 écus
- 19 pts et plus : 18 écus



Citation:
Citation :
Arrêté n° 5 sur la lutte contre l’esclavagisme
Afin de maintenir un revenu décent aux habitants d’Uzès, la mairie décide la grille de salaire minimum suivante:
0 a 10 carac : 15 écus minimum
11 à 16 carac : 17 écus minimum
16 et plus : 19 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté pourra se voir poursuivi judiciairement pour esclavagisme.


pourquoi certaines villes auraient droit d'autoriser l'embauche à partir de 0 de caractéristique et pas Narbonne ?
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Sam 20 Avr 2013, 00:31

Pense pas faux...
Fort bien alors voici ce que je te propose :
Citation :
Arrêtés Municipaux en vigueur en la Bonne ville de Narbonne

Article n°1 : Monopole municipaux :

La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les fruits
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie


Article n°2 : Grille de salaire

Afin de maintenir un revenu décent aux habitants de Narbonne, la Mairie impose la grille des salaires minimum suivante:

-0 a 10 caractéristique , salaire 16 écus Minimum
-10 a 19 caractéristique , salaire 20 écus Minimum


Article n°3 : Des Impôts foncier

La Mairie est susceptible de lever un Impôt Municipal bimensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier municipal minimum, calculé à hauteur maximale de:

-Champs de culture Blé ou Maïs ou d'élevage de cochons : 2 écus
-Potagers ou élevage de vaches : 3 écus
-Échoppes : 4 écus


****************************************************************************************************************
Tout non respect de tout ou partie de l'un des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.
****************************************************************************************************************


Ratifiés le xème d'avril 1461, par le Comte Arthur Cano d'Alveirny



Dernière édition par arthurcano le Dim 21 Avr 2013, 01:04, édité 1 fois
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_Nolanna
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Sam 20 Avr 2013, 15:30

bonjour Arthur


j'ai un petit soucis par rapport a l’arrête n°2 si vous pouviez mettre Narbonne a la place d'Uzes cela serait plus correct

merci

bonne journée
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Dim 21 Avr 2013, 08:56

BOnjour Nol,

comme cela mieux ?


(j'ai édité mon post pour corriger Uzes et en Narbonne.)
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_Nolanna
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Dim 21 Avr 2013, 15:16

heuu

bonjour arthur
en fait une petite réclamation encore oui

0 a 10 caractéristique , salaire 16 écus Minimum
-10 a 19 caractéristique , salaire 20 écus Minimum

on m'a gentiment fait remarqué il faut que je fasse modifié cela

soit de 0 a 10
et de 11 a 19

pour éviter toute confusion
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Mar 23 Avr 2013, 23:43

Modifié comme souhaité, bon ?
Citation :
Arrêtés Municipaux en vigueur en la Bonne ville de Narbonne

Article n°1 : Monopole municipaux :

La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les fruits
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie


Article n°2 : Grille de salaire

Afin de maintenir un revenu décent aux habitants de Narbonne, la Mairie impose la grille des salaires minimum suivante:

-0 a 10 caractéristique , salaire 16 écus Minimum
-11 a 19 caractéristique , salaire 20 écus Minimum


Article n°3 : Des Impôts foncier

La Mairie est susceptible de lever un Impôt Municipal bimensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier municipal minimum, calculé à hauteur maximale de:

-Champs de culture Blé ou Maïs ou d'élevage de cochons : 2 écus
-Potagers ou élevage de vaches : 3 écus
-Échoppes : 4 écus


****************************************************************************************************************
Tout non respect de tout ou partie de l'un des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.
****************************************************************************************************************


Ratifiés le xème d'avril 1461, par le Comte Arthur Cano d'Alveirny

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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Mer 24 Avr 2013, 08:11

parfait

Merci Arthur
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Mer 24 Avr 2013, 13:11

Arrêtés scellés ce jour du 24 avril 1461.
Citation :
Arrêtés Municipaux en vigueur en la Bonne ville de Narbonne

Article n°1 : Monopole municipaux :

La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les fruits
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie


Article n°2 : Grille de salaire

Afin de maintenir un revenu décent aux habitants de Narbonne, la Mairie impose la grille des salaires minimum suivante:

-0 a 10 caractéristique , salaire 16 écus Minimum
-11 a 19 caractéristique , salaire 20 écus Minimum


Article n°3 : Des Impôts foncier

La Mairie est susceptible de lever un Impôt Municipal bimensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier municipal minimum, calculé à hauteur maximale de:

-Champs de culture Blé ou Maïs ou d'élevage de cochons : 2 écus
-Potagers ou élevage de vaches : 3 écus
-Échoppes : 4 écus


****************************************************************************************************************
Tout non respect de tout ou partie de l'un des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.
****************************************************************************************************************


Ratifiés le 24ème d'avril 1461, par le Comte Arthur Cano d'Alveirny




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meval
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Lun 24 Fév 2014, 19:50

Citation :

* Afin de préserver un approvisionnement suffisant aux habitants de Narbonne,
L'achat des marchandises suivantes est à présent  interdites aux non résidant de Narbonne ceci afin d'empêcher  l'absence de matières premières pour nos artisans ;
- Fer
- Bois
Compte tenu de la pénurie de bois sévissant actuellement et du fait que la mairie ne peut vendre plus de 20 stères par jour, son achat est limité à
6 stères pour les boulangers et charpentiers
2 pour les forgerons.
Tout contrevenant sera poursuivi en Justice pour Escroquerie suivant le Code Languedocien.


* Afin de de mettre fin aux achats compulsifs, l'achat de farine ne devra plus excéder les 12 sacs par jours afin que tous les boulangers aient la même chance de travail  les uns les autres.

Tout manquement sera vu comme escroquerie et le contrevenant poursuivi en Justice pour escroquerie suivant le Code Languedocien.

Validé par Meval de Vampérià, comtesse du Languedoc, le 24 Février 1462




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meval
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Ven 13 Juin 2014, 22:53

Citation :
Arrêté municipal de Narbonne


Article 1 : Monopoles municipaux

La vente des marchandises suivantes est réservée à la mairie :
- Les fruits.
- Les kilos de minerai de fer.
- Les stères de bois.
Néanmoins, la mairie se réserve le droit d'accorder dérogation au présent article.

Article 2 : Restrictions d'achat

Les stères de bois en vente sur le marché sont réservées aux boulangers, charpentiers et forgerons de Narbonne.
Par ailleurs et afin de prévenir toute pénurie de bois, le volume d'achat est limité de la manière suivante :
- 6 stères par jour pour les boulangers et charpentiers.
- 2 stères par jour pour les forgerons.

Il est également interdit à tout individu ne résidant pas à Narbonne d'acheter les kilos de minerai de fer présents sur le marché.
La mairie se réserve toutefois le droit d'accorder dérogation au présent article.

Article 3 : Salaires minimum

Le salaire minimum des offres d'emploi à Narbonne est établi de cette manière :
- 16 écus pour tout emploi nécessitant une basse qualification (de 0 à 10 points de caractéristique).
- 19 écus pour les emplois qualifiés (de 11 à 19 points de caractéristique).

Article 4 : Violation de la loi

Tout individu enfreignant l'un des articles de cet arrêté sera passible de poursuites judiciaires.

Validé par Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc, le 14 Juin 1462




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castelreng
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MessageSujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application   Lun 04 Mai 2015, 14:16

Citation :
Décret municipal sur les achats et vente.


Concernant l'achat, il est interdit à toute personne ne résidant pas à Narbonne d'acheter du bois et/ou du fer sur le marché de la ville.
Concernant la vente, il est interdit à toute personne, excepté le maire, d'acheter et/ou de pêcher du poisson narbonnais et d'aller le vendre sur le marché d'une autre ville. Ledit poisson sera estampillé "Narbonne" dès sa sortie du lac afin d'être aisément reconnaissable.

Tout individu enfreignant ce décret sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Narbonne, le 2 février 1463.
Valable pour la durée du mandat de Hélie du Cougain.


Hélie du Cougain,
Maire de Narbonne.


Validé ce 25 mars 1463 par sa Grandeur Castelreng du Cougain, 46ième Comte du Languedoc




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[Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application
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