laurine
Bavard Incontrolable
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Ville: Le Puy en Velay
Rang de Noblesse: Vicomtesse du Roure
Fonctions: Petit main languedocienne
Date d'inscription: 30/06/2008
 |  Sujet: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application Mar 23 Fév 2010, 21:57 | |
| | Citation: | Décret N°1 du 22 octobre 1455: Monopole municipaux
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les fruits
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie. |
| Citation: | Décret n°2 du 26 mars 1454 : Des produits à 1 écus
Les produits à 1 écu sont réservés aux soldats et/ou gagnants des jeux et animations soutenus ou organisés par la mairie.
Tout contrevenant à ce décret sera poursuivi pour escroquerie. |
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Malkav
Grand Croix
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Ville: Uzès
Rang de Noblesse: Vicomte de Rochefort d'Oc
Fonctions: Aide à qui n'en veut!
Date d'inscription: 28/06/2008
| | Sujet: Re: [Mairie] Narbonne: arrêtés municipaux en application Dim 28 Nov 2010, 13:46 | |
| | Citation: | Decret fiscal à partir du 28 novembre 1458 :
Les impôts sont composés du Cens (Impôt comtal déterminé par le conseil comtal) et de l'équivalent (impôt municipal déterminé par le maire)
Le montant de l'équivalent par rapport au Cens de base est fixé dés ce jour par la mairie de Narbonne à :
- Culture maraichère : +1 écu
- Élevage porcin : -1 écu |
Validé par Malkav le 28 novembre 1458_________________  |
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Jorocket
Croix civile
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Rang de Noblesse: Basse extraction
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Date d'inscription: 14/07/2009
| | Sujet: Narbonne - Arrêtés municipaux en vigueur Lun 13 Juin 2011, 14:06 | |
| | Citation: | -->Arrété N°1:
Monopole municipaux :
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les fruits
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie |
| Citation: | -->Arrété n°2 des produits à 1 écus :
Les produits à 1 écu sont réservés aux soldats et/ou gagnants des jeux et animations soutenus ou organisés par la mairie.
Tout contrevenant à cet arrété sera poursuivi pour escroquerie. |
| Citation: | -->Arrété n°3 Grille de salaire:
0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus
Toute contrevenant à cet arreté sera poursuivie pour Esclavage. |
| Citation: | -->Arrété fiscal
Les impôts sont composés du Cens (Impôt comtal déterminé par le conseil comtal) et de l'équivalent (impôt municipal déterminé par le maire)
Le montant de l'équivalent :
- Culture maraichère : +4 écu
- Elevage de vaches: +2 écus
- Élevage de cochons : -1 écu (Subvention)
- Élevage de moutons : -1 écu (Subvention) |
Proposés par le maire Klanacier.
Ratifiés par le Comte Jorocket le 10/06/1459.
| Citation: | Arrêté n° 4 sur les Impôts foncier
La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à partir du 15 Novembre et cela à hauteur de :
-Champs de culture ou d'élevage 2 écus
-Échoppes 3 écus |
Validé par le Comte Klan l'Acier le 7 novembre 1459 |
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