laurine
Bavard Incontrolable
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Ville: Le Puy en Velay
Rang de Noblesse: Vicomtesse du Roure
Fonctions: Petit main languedocienne
Date d'inscription: 30/06/2008
 |  Sujet: [Mairie] Uzès: arrêtés municipaux en application Mar 23 Fév 2010, 05:23 | |
| | Citation: | Décret n°1 sur le Commerce de Bois, Poissons et du minerai de fer
La vente de poisson, de minerai de fer et de bois est exclusivement réservée à la Mairie.
Interdiction de faire des épées, des haches, des casques... sauf accord de la mairie, en concertation avec le représentant de l'Ost à Uzès.
Toute personne ne respectant pas ce décret (ou n'ayant pas l'autorisation de vente) se verra poursuivie pour ESCROQUERIE. |
Modification du décret n°1 validé par le Comte KlanAcier le XXème jour de mai 1458
| Citation: | Decret n°2 sur le prix maximum.
Grille des prix maximum sur le marché :
- Blé : 11,50 écus
- Farine : 13,90 écus
- Pain : 6,15 écus
- Maïs : 3,35 écus
- Carcasse de cochon : 15,60 écus
- Carcasse de vache : 31,20 écus
- Morceau de viande : 18 écus
- Fruit: 9,60 écus
- Légume : 9 écus
- Seau non cerclé : 28,90 écus
- Seau: 45,50 écus
- Couteau: 16,80 écus
- Lait : 9,60 écus
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie. |
Modifié et validé par Malkav le 18 novembre 1458.
Modifié par Alandrisse le 13 Décembre 1458
| Citation: | Décret n°3 sur les marchandises à 1 écus
Toute marchandise à 1 écu est réservée uniquement aux échanges de la mairie ou aux personnes qui ont au préalable été autorisées par celle-ci.
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour escroquerie. |
| Citation: | | Citation: | Décret exceptionnel pour le remboursement de l’impôt prélevé indument.
Des stères de bois vont être mises en vente sur le marché à 5.20 écus. Les uzétiens soumis à l’impôt devront les acheter en fonction du montant de leur imposition sur la base suivante :
Pour 50.99 écus, vous devrez en acheter 5.
Pour 101.98 écus, vous devrez en acheter 10.
Pour 152.97 écus, vous devrez en acheter 15.
Ces stères, seront revendues aussitôt à 15.40 écus pièce.
Le gain sera donc de 10.20 écus par stère revendues et donc de 51 écus par lot de 5.
Ceux qui profiteront de ces transaction pour percevoir frauduleusement des sommes indues seront poursuivies pour escroquerie. |
Annulé pour désuétude le 26 Fevrier 1458
Restera affiché jusqu'au 26 mars 1458 pourra ensuite être archivé |
| Citation: | Décret exceptionnel concernant les embauches:
En raison de la fermeture exceptionnelle de la mine d'Uzès, toute offre d'embauche ne requérant aucune expérience est réservée aux vagabonds et aux paysans (niveau 0 et 1), afin de leur permettre d'avoir des revenus décents.
Toute personne ne respectant pas ce décret se verra poursuivit pour Trouble à l'Ordre public.
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Decret validé par le Comte KlanAcier le XIIIème jour de Juin 1458
Decret abrogé par le Comte Klan l'Acier le XXème jour de juin 1458
| Citation: | Decret fiscal à partir du 09 décembre 1458 :
Les impôts sont composés du Cens (Impôt comtal déterminé par le conseil comtal) et de l'équivalent (impôt municipal déterminé par le maire)
Le montant de l'équivalent par rapport au Cens de base est fixé dés ce jour par la mairie d'Uzès à +1 écu pour tout champs et toutes échoppes.
Afin de solder ses dettes vis à vis du comté engendrés par les précédents impôts et récolter un peu de fonds pour réamorcer la ville, la mairie est dans l'obligation de prendre une telle mesure temporaire. Dés que les dettes seront soldés, l'impôt se restreindra de nouveau au Cens. |
Validé le 11 Décembre 1458 par Alandrisse
Supprimé le 22 Décembre 1458 par Alandrisse |
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Klan l'Acier
Bavard Incontrolable
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Ville: Narbonne
Rang de Noblesse: Coms de Lengadoc et Menerba
Date d'inscription: 17/08/2006
| | Sujet: Re: [Mairie] Uzès: arrêtés municipaux en application Mer 02 Nov 2011, 21:23 | |
| | Citation: | --- Arrêté municipal n°1 sur les prix maximum.
Grille des prix maximum sur le marché (Hors taxe) :
- Blé : 11,50 écus
- Farine : 13,90 écus
- Pain : 6,20 écus ==> 6.39 TTC
- Maïs : 3,35 écus
- Carcasse de cochon : 15,60 écus
- Carcasse de vache : 31,20 écus
- Morceau de viande : 18 écus ==> 18.72 TTC
- Fruit : 9,60 écus
- Légume : 9.00 écus ==> 9.36 TTC
- Lait : 9,00 écus ==> 9.36 TTC
- Seau non cerclé : 28,90 écus
- Seau: 45,50 écus
- Couteau: 16,80 écus
Tout contrevenant sera poursuivi pour ESCROQUERIE. |
Modifié et validé le XIX décembre par Klan l'Acier
| Citation: | ¤¤ Arrêté municipal n°2 sur le commerce de bois de fer et de poisson
La vente de poisson, de minerai de fer et de bois est exclusivement réservée à la Mairie.
Toute personne ne respectant pas ce décret (ou n'ayant pas l'autorisation de vente) se verra poursuivie pour ESCROQUERIE. |
| Citation: | ¤¤ Arrêté municipal n°3 sur les marchandises à 2 écu
Toute marchandise à 2 écu est réservée uniquement aux échanges de la mairie ou aux personnes qui ont au préalable été autorisées par celle-ci.
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour ESCROQUERIE. |
| Citation: | ***Arrêté Municipal N°4 du 2 novembre 1459 Limitation d'achat de pains et de maïs
Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdits d'acheter plus de 5 pains,
et 5 maïs par jour. |
| Citation: | Arrêté n° 5 sur les Impôts fonciers
La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à hauteur de :
- Champs:1,00 écus
-Echoppes 1,00 écus |
Validé le 5 novembre par Klan l'Acier_________________  |
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