Castèl de Montpelhièr


 
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 [Mairie] Uzès: arrêtés municipaux en application

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laurine
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MessageSujet: [Mairie] Uzès: arrêtés municipaux en application   Mar 23 Fév 2010, 05:23

Citation :
Décret n°1 sur le Commerce de Bois, Poissons et du minerai de fer

La vente de poisson, de minerai de fer et de bois est exclusivement réservée à la Mairie.
Interdiction de faire des épées, des haches, des casques... sauf accord de la mairie, en concertation avec le représentant de l'Ost à Uzès.

Toute personne ne respectant pas ce décret (ou n'ayant pas l'autorisation de vente) se verra poursuivie pour ESCROQUERIE.

Modification du décret n°1 validé par le Comte KlanAcier le XXème jour de mai 1458

Citation :
Decret n°2 sur le prix maximum.

Grille des prix maximum sur le marché :

- Blé : 11,50 écus
- Farine : 13,90 écus
- Pain : 6,15 écus
- Maïs : 3,35 écus

- Carcasse de cochon : 15,60 écus
- Carcasse de vache : 31,20 écus
- Morceau de viande : 18 écus

- Fruit: 9,60 écus
- Légume : 9 écus

- Seau non cerclé : 28,90 écus
- Seau: 45,50 écus
- Couteau: 16,80 écus

- Lait : 9,60 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
Modifié et validé par Malkav le 18 novembre 1458.
Modifié par Alandrisse le 13 Décembre 1458

Citation :
Décret n°3 sur les marchandises à 1 écus

Toute marchandise à 1 écu est réservée uniquement aux échanges de la mairie ou aux personnes qui ont au préalable été autorisées par celle-ci.

Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour escroquerie.

Citation :
Citation :
Décret exceptionnel pour le remboursement de l’impôt prélevé indument.

Des stères de bois vont être mises en vente sur le marché à 5.20 écus. Les uzétiens soumis à l’impôt devront les acheter en fonction du montant de leur imposition sur la base suivante :

Pour 50.99 écus, vous devrez en acheter 5.
Pour 101.98 écus, vous devrez en acheter 10.
Pour 152.97 écus, vous devrez en acheter 15.

Ces stères, seront revendues aussitôt à 15.40 écus pièce.

Le gain sera donc de 10.20 écus par stère revendues et donc de 51 écus par lot de 5.

Ceux qui profiteront de ces transaction pour percevoir frauduleusement des sommes indues seront poursuivies pour escroquerie.

Annulé pour désuétude le 26 Fevrier 1458
Restera affiché jusqu'au 26 mars 1458 pourra ensuite être archivé

Citation :
Décret exceptionnel concernant les embauches:

En raison de la fermeture exceptionnelle de la mine d'Uzès, toute offre d'embauche ne requérant aucune expérience est réservée aux vagabonds et aux paysans (niveau 0 et 1), afin de leur permettre d'avoir des revenus décents.
Toute personne ne respectant pas ce décret se verra poursuivit pour Trouble à l'Ordre public.


Decret validé par le Comte KlanAcier le XIIIème jour de Juin 1458
Decret abrogé par le Comte Klan l'Acier le XXème jour de juin 1458


Citation :
Decret fiscal à partir du 09 décembre 1458 :

Les impôts sont composés du Cens (Impôt comtal déterminé par le conseil comtal) et de l'équivalent (impôt municipal déterminé par le maire)

Le montant de l'équivalent par rapport au Cens de base est fixé dés ce jour par la mairie d'Uzès à +1 écu pour tout champs et toutes échoppes.

Afin de solder ses dettes vis à vis du comté engendrés par les précédents impôts et récolter un peu de fonds pour réamorcer la ville, la mairie est dans l'obligation de prendre une telle mesure temporaire. Dés que les dettes seront soldés, l'impôt se restreindra de nouveau au Cens.
Validé le 11 Décembre 1458 par Alandrisse
Supprimé le 22 Décembre 1458 par Alandrisse
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Klan l'Acier
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MessageSujet: Re: [Mairie] Uzès: arrêtés municipaux en application   Mer 02 Nov 2011, 21:23

Citation :
--- Arrêté municipal n°1 sur les prix maximum.

Grille des prix maximum sur le marché (Hors taxe) :

- Blé : 11,50 écus
- Farine : 13,90 écus
- Pain : 6,20 écus ==> 6.39 TTC
- Maïs : 3,35 écus

- Carcasse de cochon : 15,60 écus
- Carcasse de vache : 31,20 écus
- Morceau de viande : 18 écus ==> 18.72 TTC

- Fruit : 9,60 écus
- Légume : 9.00 écus ==> 9.36 TTC
- Lait : 9,00 écus ==> 9.36 TTC

- Seau non cerclé : 28,90 écus
- Seau: 45,50 écus
- Couteau: 16,80 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour ESCROQUERIE.

Modifié et validé le XIX décembre par Klan l'Acier

Citation :
¤¤ Arrêté municipal n°2 sur le commerce de bois de fer et de poisson

La vente de poisson, de minerai de fer et de bois est exclusivement réservée à la Mairie.

Toute personne ne respectant pas ce décret (ou n'ayant pas l'autorisation de vente) se verra poursuivie pour ESCROQUERIE.


Citation :
¤¤ Arrêté municipal n°3 sur les marchandises à 2 écu

Toute marchandise à 2 écu est réservée uniquement aux échanges de la mairie ou aux personnes qui ont au préalable été autorisées par celle-ci.

Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour ESCROQUERIE.
Citation :
***Arrêté Municipal N°4 du 2 novembre 1459 Limitation d'achat de pains et de maïs

Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdits d'acheter plus de 5 pains,
et 5 maïs par jour.

Citation :
Arrêté n° 5 sur les Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à hauteur de :

- Champs:1,00 écus

-Echoppes 1,00 écus

Validé le 5 novembre par Klan l'Acier
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Jorocket
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MessageSujet: Re: [Mairie] Uzès: arrêtés municipaux en application   Mer 30 Mai 2012, 18:04

Également mis à jour sur Justice Renaissante le 30 mai 1460

Citation :
Arrêtés d'Uzès


--- Arrêté municipal n°1 sur les prix maximum.
Ratifié par le Comte Adriendesage le 11 mars 1460

Grille des prix maximum sur le marché (Hors taxe) :

- Blé : 11,50 écus
- Farine : 13,90 écus
- Pain : 6,20 écus ==> 6.39 TTC
- Maïs : 3,35 écus

- Carcasse de cochon : 15,60 écus
- Carcasse de vache : 31,20 écus
- Morceau de viande : 18 écus ==> (détaxé)

- Fruit : 9,60 écus
- Légume : 9.00 écus ==> 9.36 TTC
- Lait : 9,00 écus ==> 9.36 TTC

- Seau non cerclé : 28,90 écus
- Seau: 45,50 écus
- Couteau: 16,80 écus


¤¤ Arrêté municipal n°2 sur le commerce de bois de fer et de poisson
Ratifié par le Comte Klanacier le 31 octobre 1459

La vente de poisson, de minerai de fer et de bois est exclusivement réservée à la Mairie.

Toute personne ne respectant pas ce décret (ou n'ayant pas l'autorisation de vente) se verra poursuivie pour ESCROQUERIE.


¤¤ Arrêté municipal n°3 sur les marchandises à 2 écu
Ratifié par le Comte Klanacier le 31 octobre 1459

Toute marchandise à 2 écu est réservée uniquement aux échanges de la mairie ou aux personnes qui ont au préalable été autorisées par celle-ci.

Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour ESCROQUERIE.


***Arrêté Municipal N°4 du 2 novembre 1459 Limitation d'achat de pains et de maïs
Ratifié par le Comte Klanacier le 2 novembre 1459

Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdits d'acheter plus de 5 pains,
et 5 maïs par jour.


Arrêté n° 5 sur les Impôts fonciers
Ratifié par le Comte Adriendesage le 8 mars 1460

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à hauteur de :

- Champs: 3,00 écus
- Echoppes: 3,00 écus
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Actarius d'Euphor
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MessageSujet: Re: [Mairie] Uzès: arrêtés municipaux en application   Mer 08 Aoû 2012, 10:55

Citation :
¤¤¤¤ Arrêté municipal n°1 sur les prix maximum

Grille des prix maximum sur le marché (Hors taxe) :

- Blé : 11,50 écus
- Farine : 13,90 écus
- Pain : 6,20 écus ==> 6.39 TTC
- Maïs : 3,35 écus

- Carcasse de cochon : 15,60 écus
- Carcasse de vache : 31,20 écus
- Morceau de viande : 18 écus ==> (détaxé)

- Fruit : 9,60 écus
- Légume : 9.00 écus ==> 9.36 TTC
- Lait : 9,00 écus ==> 9.36 TTC

- Seau non cerclé : 28,90 écus
- Seau: 45,50 écus
- Couteau: 16,80 écus


¤¤¤¤ Arrêté municipal n°2 sur le commerce de bois de fer et de poisson

La vente de poisson, de minerai de fer et de bois est exclusivement réservée à la Mairie.
Toute personne ne respectant pas ce décret (ou n'ayant pas l'autorisation de vente) se verra poursuivie pour ESCROQUERIE.


¤¤¤¤ Arrêté municipal n°3 sur les marchandises à 2 écus

Toute marchandise à 2 écus est réservée uniquement aux échanges de la mairie ou aux personnes qui ont au préalable été autorisées par celle-ci.
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour ESCROQUERIE.


¤¤¤¤ Arrêté n° 4 sur les Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt foncier bi-mensuel à hauteur de :

- Champs: 3,00 écus
- Echoppes: 4,00 écus

Par Mestra Verya, Mairesse d'Uzès
Validé le VIIIe jour d'août par Sa Seigneurie Actarius d'Euphor, Comte du Languedoc


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MessageSujet: Re: [Mairie] Uzès: arrêtés municipaux en application   Mar 09 Avr 2013, 16:25

Citation :
¤¤¤¤ Arrêté municipal n°1 sur les prix maximum

Grille des prix maximum sur le marché (Hors taxe) :

- Blé : 11,50 écus
- Farine : 13,90 écus
- Pain : 6,20 écus ==> 6.39 TTC
- Maïs : 3,35 écus

- Carcasse de cochon : 15,60 écus
- Carcasse de vache : 31,20 écus
- Morceau de viande : 18 écus ==> (détaxé)

- Fruit : 9,60 écus
- Légume : 9.00 écus ==> 9.36 TTC
- Lait : 9,00 écus ==> 9.36 TTC

- Seau non cerclé : 28,90 écus
- Seau: 45,50 écus
- Couteau: 16,80 écus


¤¤¤¤ Arrêté municipal n°2 sur le commerce de bois de fer et de poisson

La vente de poisson, de minerai de fer et de bois est exclusivement réservée à la Mairie.
Toute personne ne respectant pas ce décret (ou n'ayant pas l'autorisation de vente) se verra poursuivie pour ESCROQUERIE.


¤¤¤¤ Arrêté municipal n°3 sur les marchandises à 2 écus

Toute marchandise à 2 écus est réservée uniquement aux échanges de la mairie ou aux personnes qui ont au préalable été autorisées par celle-ci.
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour ESCROQUERIE.


¤¤¤¤ Arrêté n° 4 sur les Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt foncier bi-mensuel à hauteur de :

- Champs: 3,00 écus
- Echoppes: 4,00 écus

¤¤¤¤ Arrêté n° 5 sur la lutte contre l’esclavagisme
Afin de maintenir un revenu décent aux habitants d’Uzès, la mairie décide la grille de salaire minimum suivante:
0 a 10 carac : 15 écus minimum
11 à 16 carac : 17 écus minimum
16 et plus : 19 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté pourra se voir poursuivi judiciairement pour esclavagisme.



Par Dona Meval, Mairesse d'Uzès

Validés le 9ème jour d'avril de juillet de l'an de Grâce MCDLXI, par sa grandeur Arthur Cano d'Alveirny, XXXIXe Comte du Languedoc.



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MessageSujet: Re: [Mairie] Uzès: arrêtés municipaux en application   Ven 19 Avr 2013, 23:22

Citation :
Arrêtés Municipaux en vigueur en la Bonne ville d'Uzès

Article n°1 : Grille des prix maximum


• Nourriture :
¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
Miche de pain : 6.20 écus (soit 6.39 TTC)
Morceau de viande : 18.00 écus
Fruit : 9.60 écus
Légume : 9,00 (soit 9.89 TTC)
Bouteille de lait : 9,00 (soit 9.36 TTC)
Sac de maïs : 3,35 écus


• Matières premières :
¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
Sacs de blé : 11,50 écus
Sacs de farine : 13.90 écus
Demi-quintaux de carcasse de cochon : 15,60 écus
Quintaux de carcasse de vache : 31,20 écus


• Outils :
¯¯¯¯¯¯¯
Seau non cerclé : 28,90 écus
Seau: 45,50 écus
Couteau: 16,80 écus



Article n°2 : Lois municipales

La spéculation et le pillage sont interdits sous peine de poursuites judiciaires.

Toute vente de bois est exclusivement réservée à la Mairie.
Toute vente de poisson est exclusivement réservée à la Mairie.
Toute vente de minerai de fer est exclusivement réservée à la Mairie
Toute personne vendant l'un de ces trois produits - sans une autorisation écrite du Maire - se verra poursuivie en Justice pour escroquerie.

Toute marchandise à 2.00 écus est réservée uniquement aux échanges de la Mairie ou aux personnes qui ont au préalable été autorisées par celle-ci.
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites judiciaires pour escroquerie.



Article n°3 : Grille des salaires

Afin de maintenir un revenu décent aux habitants d’Uzès, la Mairie impose la grille des salaires minimum suivante:

0 a 10 carac : 15 écus minimum
11 à 16 carac : 17 écus minimum
16 et plus : 19 écus minimum

Tout contrevenant à cet article se verra poursuivi en Justice pour esclavagisme.



Article n°4 : Impôts fonciers

La Mairie est susceptible de lever un Impôt Municipal bimensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier municipal minimum, calculé à hauteur maximale de:

- Champs de culture ou d'élevage : 3,00 écu
- Échoppe : 4,00 écus



****************************************************************************************************************
Tout non respect de tout ou partie de l'un des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.
****************************************************************************************************************


Ratifiés le 20 avril 1461, par le Comte Arthur Cano d'Alveirny



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nounoursfred
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MessageSujet: Re: [Mairie] Uzès: arrêtés municipaux en application   Mar 16 Juil 2013, 19:06

Citation :
Arrêtés Municipaux en vigueur en la Bonne ville d'Uzès

Article n°1 : Grille des prix maximum


• Nourriture :
¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
Miche de pain : 6.20 écus (soit 6.39 TTC)
Morceau de viande : 18.00 écus
Fruit : 10 écus
Sac de maïs : 3,35 écus


• Matières premières :
¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
Sacs de blé : 12 écus
Sacs de farine : 13.90 écus
Demi-quintaux de carcasse de cochon : 15,60 écus
Quintaux de carcasse de vache : 31,20 écus


• Outils :
¯¯¯¯¯¯¯
Seau non cerclé : 30 écus
Seau: 46 écus
Couteau: 16,80 écus



Article n°2 : Lois municipales

La spéculation et le pillage sont interdits sous peine de poursuites judiciaires.

Toute vente de bois est exclusivement réservée à la Mairie.
Toute vente de poisson est exclusivement réservée à la Mairie.
Toute vente de minerai de fer est exclusivement réservée à la Mairie
Toute personne vendant l'un de ces trois produits - sans une autorisation écrite du Maire - se verra poursuivie en Justice pour escroquerie.

Toute marchandise à 2.00 écus est réservée uniquement aux échanges de la Mairie ou aux personnes qui ont au préalable été autorisées par celle-ci.
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites judiciaires pour escroquerie.



Article n°3 : Grille des salaires

Afin de maintenir un revenu décent aux habitants d’Uzès, la Mairie impose la grille des salaires minimum suivante:

0 a 10 carac : 15 écus minimum
11 à 15 carac : 17 écus minimum
16 et plus : 19 écus minimum

Tout contrevenant à cet article se verra poursuivi en Justice pour esclavagisme.



Article n°4 : Impôts fonciers

La Mairie est susceptible de lever un Impôt Municipal bimensuel, afin que chacun participe à maintenir un équilibre financier municipal minimum, calculé à hauteur maximale de:

- Champs de culture ou d'élevage : 2,00 écu
- Échoppe : 3,00 écus



****************************************************************************************************************
Tout non respect de tout ou partie de l'un des articles de cet arrêté entrainera le risque de poursuites judiciaires pour les contrevenants.
****************************************************************************************************************


Ratifiés le 15 juillet 1461, par la Comtesse Meval de Blond'Bel




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castelreng
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MessageSujet: Re: [Mairie] Uzès: arrêtés municipaux en application   Mer 22 Avr 2015, 19:24

castelreng a écrit:
Avant toute chose il fallait pouvoir le faire Votre Grace !

Citation :
Article n°1 : Grille des salaires

Afin de maintenir un revenu décent aux habitants d’Uzès, la Mairie impose la grille des salaires minimum suivante:

0 a 10 carac : 15 écus minimum
11 à 15 carac : 17 écus minimum
16 et plus : 19 écus minimum

Tout contrevenant à cet article se verra poursuivi en Justice pour esclavagisme.
Validé ce 25 mars 1463 par sa Grandeur Castelreng du Cougain, 46ième Comte du Languedoc




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MessageSujet: Re: [Mairie] Uzès: arrêtés municipaux en application   

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