[Mairie] Carcassonne: arrêtés municipaux en application

Citation:

Décret n°1 - Grille des prix du marché

Qu’il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Carcassonne ou y séjournant
Que le prix des denrées est limité tel qu’ici indiqué :

blé : 13.00
maïs : 3.50
seau : 46.00
couteau : 17.50
seau non cerclé : 29.50
farine : 15.50
pain : 6.50
carcasses de cochon : 15.50
carcasses de vache : 31
peau : 16.20
laine : 13.00
grandes échelles : 78.00
Viande: 18,.0

Que tout contrevenant sera poursuivi par la Ville de Carcassonne au titre d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas Carcassonnais, et au titre d'escroquerie s'il l'est, conformément au coutumier du Languedoc.

Modifié et validé par Klan l'Acier le VII juillet 1458

Citation:

Décret N°2 sur les ventes interdites

Afin de bannir les spéculateurs qui s’enrichissent au détriment des plus miséreux, qu’il soit su que la vente des marchandises suivantes prohibée:

L'autorisation peut vous être toutefois donnée par le maire. En cas d'absence de ces denrées sur le marché, et dans ce seul cas, les Marchands Ambulants peuvent toutefois vendre ces denrées aux prix suivants :
Bois : 4.40
Fer : 20.00
Poisson : 18.00

Que le bois est un monopole de la mairie, mais qu'il est possible aux Marchands Ambulants d'en vendre à un prix prix minimum fixé par la Mairie.
Que la vente de poisson est soumise au même titre que le bois à un prix minimum fixé par la Mairie.
Que le prix du fer est soumis de même à un tarif minimum fixé par la Mairie.
Seule la mairie est autorisée à vendre moins cher ces denrées, qui faisaient l'objet d'un monopole précédemment.
Tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.[/b]

Modifié et validé par Klan l'Acier le VII juillet 1458

Citation:

Décret n°3 – « Le vieil Hibou »

Qu’il soit su par toutes personnes demeurant en la cité de Carcassonne ou y séjournant,
Que le produit connu sous le nom de « Le vieil Hibou » est propriété de recette et de nom de Donà Zagelle et que nul ne peut se prétendre en proposer s’il n’en a acquis le droit auprès d’icelle ;

Que la recette gardée jalousement en mairie de Carcassonne avec les tonneaux et bouteilles retrouvées par Damoiselle Majda lors de la visite des caves de la maison de Donà Zagelle reviendra à l’héritier ou l’héritière de Donà Zagelle, et qu’en attendant icelle arrivée, seule la mairie de Carcassonne peut offrir ce merveilleux nectar ;

Que gens pris à servir boisson sous tel nom, sans accord du Maire de Carcassonne seront soumis à réparation & que celle-ci sera soit d’une donation de 20 écus envers les héritiers éventuels, ou en leurs lieux et places à la mairie de Carcassonne, soit d’une procédure pénale avec amende minimale de 25 écus requise.

Ratifiés et renumérotés le 23 Février 1458
Abrogé le par Klan l'Acier le VII juillet 1458

Citation:

Décret n°1 - Grille des prix du marché

Qu’il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Carcassonne ou y séjournant
Que le prix des denrées est limité tel qu’ici indiqué :

blé : 12 écus
maïs : 3.20
farine : 14.50
pain : 6.20
carcasses de cochon : 15.50
carcasses de vache : 31
viande : 18.50
peau : 15.50
laine : 12.00

seau : 46.00
couteau : 16.90
Kg de fer brut : 55.50

Haches : 140.00
Lame de Hache : 90.00

grandes échelles : 78.00
seau non cerclé : 29.50
Roue : 26.90
Charrette : 158.30

Barques : 80.00
Rames : 20.00
Coques : 30.00
Mâts : 400.00
Petites échelles : 20.00
Tonneaux : 7.00

Petite voile : 140.00
Grande voile : 700.00

Que tout contrevenant sera poursuivi par la Ville de Carcassonne au titre d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas Carcassonnais, et au titre d'escroquerie s'il l'est, conformément au coutumier du Languedoc.

Modifié et Validé par Malkav le 08 octobre 1458
Modifié et Validé par Malkav le 07 novembre 1458

Citation:

Décret N°2 sur les ventes interdites

Qu'il soit su de tous que la vente de certains produits est réservée à la mairie de la Bonne Ville de Carcassonne.

- L'ensemble des produits dits exotiques que sont les spécialités de culture ou de fabrication étrangère à la ville

- Le bois
- Le poisson
- Le minerais de fer.

Afin de ne pas pénaliser la population par manque de produits nécessaires, certains d'entre eux, dont la liste suit, peuvent être vendu sur le marché à un tarif minimum, applicable par tous en dehors de la mairie.

Bois : 5.50
Fer : 20.90
Poisson : 23.00

Toute personne vendant à des prix inférieurs ou des marchandises dites exotiques seront passible de poursuite pour escroquerie.

Toute personne désireuse de fournir la ville à un tarif correct est invité à proposer ces denrées au maire qui décidera de l'opportunité de leur achat.

Tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie. Ou vente illégale comme marchand ambulant.

NB : Attention, pas de dérogation pour les légumes qui ne sont pas concerné par ce décret.

Modifié et Validé par Malkav le 08 octobre 1458

Citation:

Décret n°3 – « La culture et la vente des Légumes »

Les légumes cultivés en bonne ville de Carcassonne l'étant sous la terre, sans apport de la lumière du Paradis Solaire n'étant pas recommandés pour la Santé des Habitants de notre bonne ville, ils seront dès ce jour réservés à la consommation personnelle, les fruits du verger poussant plus près du Soleil et du Très Haut étant bien plus bénéfiques pour la santé.

Toutefois, afin de ne pas pénaliser les personnes qui souhaitent cultiver pour leur consommation personnelle, la culture n'en sera pas interdite, mais seule la vente charitable sera tolérée à un tarif maximum de 5 écus du légume.

La mairie se réserve le droit de les racheter pour les bonnes oeuvres diverses de la ville et toute personne s'en rendant acquéreur en dehors de personnes mandatées à cet effet sera poursuivie pour escroquerie aggravée tant est honte appelée sur la personne qui se rend coupable de dol sur la pitance des nécessiteux.

Tout maraicher à la date d'effet de ce texte pourra demander un aide et conseil en mairie pour la réforme de son champ en élevage de porc ou de mouton, voire en culture de maïs.

Tout contrevenant sera poursuivit pour vol de marchandise réservée.

Validé par Malkav le 08 octobre 1458

_________________

Citation:

Décret N°2 sur les ventes interdites

Qu'il soit su de tous que la vente de certains produits est réservée à la mairie de la Bonne Ville de Carcassonne.

- L'ensemble des produits dits exotiques que sont les spécialités de culture ou de fabrication étrangère à la ville

- Les fruits
- Le poisson
- Le minerai de fer.

Afin de ne pas pénaliser la population par maque de produits nécessaires, certains d'entre eux, dont la liste suit, peuvent être vendu sur le marché à un tarif minimum, applicable par tous en dehors de la mairie.

Les fruits: 11.50
Fer : 20.90
Poisson : 23.00

Toute personne vendant à des prix inférieurs ou des marchandises dites exotiques seront passible de poursuite pour escroquerie.

Toute personne désireuse de fournir la ville à un tarif correct est invitée à proposer ces denrées au maire qui décidera de l'opportunité de leur achat.

Tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie. Ou vente illégale comme marchand ambulant.

Citation:

Décret 3
Le bois à 4 écus et moins est réservé à la mairie ou à la consommation des artisans de la bonne ville de Carcassonne.
Toute personne ne possédant ni champ, ni échoppe et/ou ne résidant pas en la bonne ville de Carcassonne ne peut acheter de bois directement sur le marché de la ville. Il doit prendre contact avec la mairie qui définira ave les des quantités et tarifs pouvant être mis à sa disposition
ins produits est réservée à la mairie de la Bonne Ville de Carcassonne.

[/quote]

Modifié et validé le 28 Janvier 1459 par Alandrisse Comtesse du Languedoc.

_________________

Citation:

Arrêtés de Carcassonne
Ratifiés par le Comte Jorocket le 13 juillet 1459

Arrêté n°1 sur la grille de salaires

Les salaires des offres d'emploi sont réglementés comme suit :
- 16 écus minimum pour tout embauche nécessitant plus de 14 points de caractéristiques.
- 20 écus minimum pour tout embauche nécessitant 19 points de caractéristiques.

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Esclavagisme.

Arrêté n°2 sur les restrictions de vente

La vente de fruits, de poissons et de minerais de fer n'est autorisée qu'avec l'approbation du Maire, afin de préserver la stabilité économique.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

Arrêté n°3 sur le bois

Tout bois dont le prix de vente est inférieur ou égal à 4 écus est réservé à la Mairie ainsi qu'aux boulangers, forgerons et charpentiers carcassonnais.
Des dérogations au présent arrêté pourront être accordées par le Maire.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

_________________

Citation:

Arrêté n°1 sur la grille de salaires

0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Esclavagisme.

~~~~~~~~*¤*~~~~~~~

Arrêté n°2 sur les restrictions de vente

La vente de fruits, de poissons et de minerais de fer n'est autorisée qu'avec l'approbation du Maire, afin de préserver la stabilité économique.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

~~~~~~~~*¤*~~~~~~~

Arrêté n°3 sur le bois

Tout bois dont le prix de vente est inférieur ou égal à 4 écus est réservé à la Mairie ainsi qu'aux boulangers, forgerons et charpentiers carcassonnais.
Des dérogations au présent arrêté pourront être accordées par le Maire.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

~~~~~~~~*¤*~~~~~~~

Modifié et validé le 22 Aout 1459 par Cebyss, Comtesse du Languedoc

_________________

Citation:

Arrêté n°1 sur la grille de salaires

0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Esclavagisme.

~~~~~~~~*¤*~~~~~~~

Arrêté n°2 sur les restrictions de vente

La vente de fruits, de poissons et de minerais de fer n'est autorisée qu'avec l'approbation du Maire, afin de préserver la stabilité économique.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

~~~~~~~~*¤*~~~~~~~

Arrêté n°3 sur le bois

Tout bois dont le prix de vente est inférieur ou égal à 4 écus est réservé à la Mairie.
Toute personne ne possédant ni champ, ni échoppe et/ou ne résidant pas en la bonne ville de Carcassonne ne peut acheter de bois directement sur le marché de la ville. Il doit prendre contact avec la mairie qui définira avec les des quantités et tarifs pouvant être mis à sa disposition.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

~~~~~~~~*¤*~~~~~~~

Modifié et validé le 07 septembre 1459 par Cebyss Comtesse du Languedoc

Citation:

Arrêté n° 4 sur les Impôts fonciers

La municipalité, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum, et que chacun participe à l'essor de sa ville, lèvera un impôt impôt foncier bi-mensuel à hauteur de :

- Champs Cérérales 0,50 écus
Elevages 0,50 écus
Légumes 2,00 écus

-Echoppes 1,00 écus

Validé par le comte Klan l'Acier le 5 novembre 1459

Citation:

~~~~~~~~*¤*~~~~~~~

Arrêté n° 5 sur les Prix de vente
Le prix des biens est limité aux montants fixés par le présent arreté, à savoir

pain : 6.50 HT *_*_*_*_* 6.76 TTC
mais : 4.00
blé : 13.00
farine : 14.00
viande : 18.00 HT *_*_*_*_* 18.72 TTC
fruit : 11.00
légume : 11.00
poisson : 19.00
lait : 10.00 HT *_*_*_*_* 10.40 TTC
bois : 5.00

Tout contrevenant pourra être poursuivie pour escroquerie.

Validé par le comte Klan l'Acier le 21 décembre 1459

_________________

Il irait mieux ainsi??

Citation:

Arrêté No1

Qu'il soit dit & su qu'en Carcassonne on ne peut déposer que deux types d'offres d'emploi. Que la première est réservée aux personnes inexpérimentées ou acceptant le salaire des dites personnes & que la seconde est réservée aux personnes ayant déjà un talent certain dans leur ouvrage.

Qu'aussi, la grille des embauches est la suivante :

Palier 1 : débutant - 15 écus ( embauche score à 0)
Palier 2 : confirmé - 16 écus (embauche score à 11)

Que l'employeur est libre de fixer un salaire supérieur si tel est son bon plaisir, mais que toute embauche ne respectant pas le salaire minimum ou n'étant pas fixée précisément à ces seuils sera considérée comme allant à l'encontre des décrets de Carcassonne & se verra sanctionnée par une mise en procès sous le chef d'inculpation d'esclavagisme ;

en fait le dernier paragraphe était un éclaicissement qui n'as nul besoins de faire parti du décret

j'attend le sceau comtal si non je suis pres a argumenté si besoins

Sujet: decret autorise Mer 07 Mar 2012, 22:04

"Validé. Soyez cependant attentifs aux augmentations des fraudes à ce décret, afin d'éventuellement le simplifier si besoin. "

_________________

» Application: Olivia Zwingli/Liechtenstein
» Adresses rapides pour Application Data et Program Files
» [Mairie] Carcassonne: arrêtés municipaux en application
» [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application
» [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application

[Mairie] Carcassonne: arrêtés municipaux en application

[Mairie] Carcassonne: arrêtés municipaux en application

Sujets similaires

Sujets similaires