laurine
Bavard Incontrolable
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Ville: Le Puy en Velay
Rang de Noblesse: Vicomtesse du Roure
Fonctions: Petit main languedocienne
Date d'inscription: 30/06/2008
 |  Sujet: [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application Mar 23 Fév 2010, 04:41 | |
| | Citation: | Décret Municipal n°1 sur les produits à 1 écu et le pain à 2 écus
A compter du 19 novembre, les produits vendus à un écu ainsi que le pain à 2 écus sont réservés à des personnes déterminées par la Mairie et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits par la Mairie et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Béziers. |
| Citation: | Décret Municipal n°2 sur le maïs à 3 écus
A compter du 12 novembre, le maïs vendu à 3 écus sur le marché de la ville est réservé à des personnes déterminées par la Mairie et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ce produit et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Béziers. |
Suppression par Malkav le 11 octobre 1458
| Citation: | Décret Municipal n°2 concernant les visiteurs
A compter du 1 mai de l an de Pâques 1455, toute personne n'habitant pas la ville de Béziers a interdiction formelle de vendre ou acheter sur le marché sans une autorisation préalable du Maire de Béziers. Sont autorisés la vente du produit de sa propre pêche dans la limite de 2 poissons par jour, ainsi que les achats d'alimentation courante, tant sur le marché de la mairie que celui des joueurs. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Béziers. |
| Citation: | Décret Municipal n°3 sur la viande à 10 écus
A compter du 22 décembre de l'an de Pâques 1455, la viande à 10 écus est réservée aux soldats de l'Ost de la garnison de Beziers et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Béziers. |
| Citation: | Décret Municipal n°4 sur la grille des prix maximum
Qu’il soit su par tous que toute personne demeurant en la ville de Béziers ou y séjournant
Que, sur le marché municipal, le prix des denrées est limité tel qu’ici indiqué :
Mais 3.30 écus
Blé entre 11 et 12.50 écus.
Olives 17.50 écus
Carcasses de cochons 15.50 écus
Farine 14.50 écus
Pains 6.40 écus
Poissons 17.50 écus
Morceaux de viandes 17.50
Couteaux 16.30 écus
Seaux 45 écus
Qu’en vertu de l’article 5.4.6. & 4.4.2. du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi par la ville de Béziers au titre d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas biterrois, et au titre d'escroquerie s'il l'est |
Modifié et validé par Malkav le 08 novembre 1458 avec demande de revue des conséquences dans 2 semaines au plus tard.
Modifié et validé par Debba I le 10 Mars 1459 .
| Citation: | Décret Municipal n°5 sur la vente de Bois et de minerai de fer
La vente de bois et de minerai de fer sur le marché de Béziers est désormais réservée à la mairie. Le prix
de vente de la stères de bois et du minerai de fer sont fixés par la mairie.
Toute personne ne suivant pas ce décret pourra être poursuivie pour trouble a l'ordre public. |
Ratifié et numéroté ce 23 Février 1458
Ratifié et numéroté par Malkav le 11 octobre 1458 |
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Jorocket
Croix civile
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Age: 22
Ville: Alais
Rang de Noblesse: Basse extraction
Fonctions: Libre penseur
Date d'inscription: 14/07/2009
| | Sujet: Béziers - Arrêtés municipaux en vigueur Mar 05 Juil 2011, 16:01 | |
| | Citation: | Arrêté Municipal n°1 - visiteurs:
Toute personne n'habitant pas la ville de Béziers est autorisée par défaut à:
- la vente du produit de sa propre pêche dans la limite de 2 poissons par jour
- ses achats d'alimentation courante pour la journée sur le marché
- des achats ou vente de marchandises à concurrence de 50 écus au total pour la durée de son séjour (en sus des deux points précédents).
Pour tout achat ou vente en plus grande quantité, l'autorisation doit être demandée au maire.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie. |
| Citation: | Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:
Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 7 points : 15 écus minimum
- 8 à 15 points: 17 écus minimum
- 16 points et plus: 19 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme. |
| Citation: | Arrêté municipal n°3 - Monopoles municipaux:
La vente des produits suivants est réservée à la mairie, sauf dérogation écrite du maire:
- Le fer
- Les fruits
- Le bois
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie. |
| Citation: | Arrêté municipal n°4 - Produits réservés:
les produits vendus à un écu, le pain à 2 écus et la viande à 10 écus sont réservés à des personnes déterminées par la Mairie et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie. |
Proposés par le Maire Chrego.
Ratifiés par Jorocket le 5 juillet 1459. |
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arthurcano
Bavard Incontrolable
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Fonctions: Procureur et Commaire
Date d'inscription: 11/08/2008
| | Sujet: Re: [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application Sam 13 Aoû 2011, 01:49 | |
| | Jorocket a écrit: | Bonjour Chrego,
Pardonnez mon absence.
Voici les arrêtés corrigés :
| Citation: | Arrêté Municipal n°1 - visiteurs:
Toute personne n'habitant pas la ville de Béziers est autorisée par défaut à:
- la vente du produit de sa propre pêche dans la limite de 2 poissons par jour
- ses achats d'alimentation courante pour la journée sur le marché
- des achats ou vente de marchandises à concurrence de 50 écus au total pour la durée de son séjour (en sus des deux points précédents).
Pour tout achat ou vente en plus grande quantité, l'autorisation doit être demandée au maire.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.
Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:
Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 7 points : 15 écus minimum
- 8 à 15 points: 17 écus minimum
- 16 points et plus: 19 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.
Arrêté municipal n°3 - Monopoles municipaux:
La vente des produits suivants est réservée à la mairie, sauf dérogation écrite du maire:
- Le fer
- Les fruits
- Le bois
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.
Arrêté municipal n°4 - Produits réservés:
les produits vendus à un écu, le pain à 2 écus et la viande à 10 écus sont réservés à des personnes déterminées par la Mairie et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie. |
Ces arrêtés sont promulgués ce jour, affichez-les sur le panneau de votre mairie. |
| Citation: | Arrêté n° 5 sur les Impôts fonciers:
La municipalité de Béziers, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum et que chacun participe à l'essor de sa ville, modifie à compter du 15 Novembre 1459 l'impôt foncier prélevé chaque quinzaine, et le porte à:
-Champs de culture ou d'élevage: 2 écus
-Échoppes: 5 écus |
Validé le 16 novembre 1459 par Klan l'Acier_________________  |
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