Castèl de Montpelhièr


 
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 [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application

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laurine
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MessageSujet: [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application   Mar 23 Fév 2010, 04:41

Citation :
Décret Municipal n°1 sur les produits à 1 écu et le pain à 2 écus

A compter du 19 novembre, les produits vendus à un écu ainsi que le pain à 2 écus sont réservés à des personnes déterminées par la Mairie et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits par la Mairie et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Béziers.

Citation :
Décret Municipal n°2 sur le maïs à 3 écus

A compter du 12 novembre, le maïs vendu à 3 écus sur le marché de la ville est réservé à des personnes déterminées par la Mairie et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ce produit et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Béziers.

Suppression par Malkav le 11 octobre 1458

Citation :
Décret Municipal n°2 concernant les visiteurs

A compter du 1 mai de l an de Pâques 1455, toute personne n'habitant pas la ville de Béziers a interdiction formelle de vendre ou acheter sur le marché sans une autorisation préalable du Maire de Béziers. Sont autorisés la vente du produit de sa propre pêche dans la limite de 2 poissons par jour, ainsi que les achats d'alimentation courante, tant sur le marché de la mairie que celui des joueurs. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Béziers.

Citation :
Décret Municipal n°3 sur la viande à 10 écus

A compter du 22 décembre de l'an de Pâques 1455, la viande à 10 écus est réservée aux soldats de l'Ost de la garnison de Beziers et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Béziers.

Citation :
Décret Municipal n°4 sur la grille des prix maximum

Qu’il soit su par tous que toute personne demeurant en la ville de Béziers ou y séjournant
Que, sur le marché municipal, le prix des denrées est limité tel qu’ici indiqué :

Mais 3.30 écus
Blé entre 11 et 12.50 écus.
Olives 17.50 écus
Carcasses de cochons 15.50 écus

Farine 14.50 écus
Pains 6.40 écus

Poissons 17.50 écus
Morceaux de viandes 17.50

Couteaux 16.30 écus
Seaux 45 écus

Qu’en vertu de l’article 5.4.6. & 4.4.2. du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi par la ville de Béziers au titre d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas biterrois, et au titre d'escroquerie s'il l'est

Modifié et validé par Malkav le 08 novembre 1458 avec demande de revue des conséquences dans 2 semaines au plus tard.
Modifié et validé par Debba I le 10 Mars 1459 .


Citation :
Décret Municipal n°5 sur la vente de Bois et de minerai de fer

La vente de bois et de minerai de fer sur le marché de Béziers est désormais réservée à la mairie. Le prix
de vente de la stères de bois et du minerai de fer sont fixés par la mairie.

Toute personne ne suivant pas ce décret pourra être poursuivie pour trouble a l'ordre public.

Ratifié et numéroté ce 23 Février 1458
Ratifié et numéroté par Malkav le 11 octobre 1458
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Jorocket
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MessageSujet: Béziers - Arrêtés municipaux en vigueur   Mar 05 Juil 2011, 15:01

Citation :
Arrêté Municipal n°1 - visiteurs:
Toute personne n'habitant pas la ville de Béziers est autorisée par défaut à:
- la vente du produit de sa propre pêche dans la limite de 2 poissons par jour
- ses achats d'alimentation courante pour la journée sur le marché
- des achats ou vente de marchandises à concurrence de 50 écus au total pour la durée de son séjour (en sus des deux points précédents).
Pour tout achat ou vente en plus grande quantité, l'autorisation doit être demandée au maire.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Citation :
Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:
Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 7 points : 15 écus minimum
- 8 à 15 points: 17 écus minimum
- 16 points et plus: 19 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

Citation :
Arrêté municipal n°3 - Monopoles municipaux:
La vente des produits suivants est réservée à la mairie, sauf dérogation écrite du maire:
- Le fer
- Les fruits
- Le bois
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Citation :
Arrêté municipal n°4 - Produits réservés:
les produits vendus à un écu, le pain à 2 écus et la viande à 10 écus sont réservés à des personnes déterminées par la Mairie et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Proposés par le Maire Chrego.
Ratifiés par Jorocket le 5 juillet 1459.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application   Sam 13 Aoû 2011, 00:49

Jorocket a écrit:
Bonjour Chrego,
Pardonnez mon absence.
Voici les arrêtés corrigés :


Citation :
Arrêté Municipal n°1 - visiteurs:
Toute personne n'habitant pas la ville de Béziers est autorisée par défaut à:
- la vente du produit de sa propre pêche dans la limite de 2 poissons par jour
- ses achats d'alimentation courante pour la journée sur le marché
- des achats ou vente de marchandises à concurrence de 50 écus au total pour la durée de son séjour (en sus des deux points précédents).
Pour tout achat ou vente en plus grande quantité, l'autorisation doit être demandée au maire.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:
Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 7 points : 15 écus minimum
- 8 à 15 points: 17 écus minimum
- 16 points et plus: 19 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

Arrêté municipal n°3 - Monopoles municipaux:
La vente des produits suivants est réservée à la mairie, sauf dérogation écrite du maire:
- Le fer
- Les fruits
- Le bois
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté municipal n°4 - Produits réservés:
les produits vendus à un écu, le pain à 2 écus et la viande à 10 écus sont réservés à des personnes déterminées par la Mairie et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Ces arrêtés sont promulgués ce jour, affichez-les sur le panneau de votre mairie.

Citation :
Arrêté n° 5 sur les Impôts fonciers:

La municipalité de Béziers, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum et que chacun participe à l'essor de sa ville, modifie à compter du 15 Novembre 1459 l'impôt foncier prélevé chaque quinzaine, et le porte à:

-Champs de culture ou d'élevage: 2 écus
-Échoppes: 5 écus
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Malkav
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MessageSujet: Re: [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application   Jeu 11 Oct 2012, 21:20

Citation :
Décrets municipaux de la ville de Béziers.

Arrêté Municipal n°1 - visiteurs:

Toute personne n'habitant pas la ville de Béziers est autorisée par défaut à:
- la vente du produit de sa propre pêche dans la limite de 2 poissons par jour
- ses achats d'alimentation courante pour la journée sur le marché
- des achats ou vente de marchandises à concurrence de 50 écus au total pour la durée de son séjour (en sus des deux points précédents).
Pour tout achat ou vente en plus grande quantité, l'autorisation doit être demandée au maire.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:

Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 7 points : 15 écus minimum
- 8 à 15 points: 17 écus minimum
- 16 points et plus: 19 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

Arrêté municipal n°3 - Monopoles municipaux:

La vente des produits suivants est réservée à la mairie, sauf dérogation écrite du maire:
- Le fer
- Les fruits
- Le bois
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté municipal n°4 - Produits réservés:

les produits vendus à un écu, le pain à 2 écus et la viande à 10 écus sont réservés à des personnes déterminées par la Mairie et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté n° 5 sur les Impôts fonciers:

La municipalité de Béziers, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum et que chacun participe à l'essor de sa ville, modifie à compter du 15 Novembre 1459 l'impôt foncier prélevé chaque quinzaine, et le porte à:

-Champs de culture ou d'élevage: 2 écus
-Échoppes: 5 écus

Arrêté n°6 sur la Spéculation :

La spéculation est interdite à Béziers, du fait qu'elle consiste en un enrichissement qui n'a pas de cause, et qui se ferait de surcroit au détriment des producteurs, des travailleurs, et donc des intérêts du village.
Cela inclut tout produit acheté puis revendu sur le marché de Béziers pour en tirer un quelconque bénéfice.
Toute personne reconnue coupable de spéculation sur le marché de Béziers s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

#Arrêté municipal n° 7 - Grille des prix maximum (Hors Taxe):

- Miches de pain: 5.80 écus
- Sacs de maïs: 3.50 écus
- Bouteilles de lait: 9.80 écus
- Poissons: 17.50 écus
- Morceaux de viande: 17.50 écus
- Sacs de blé: 12.00 écus
- Sacs de farine: 14.00 écus
- Demi-quintaux de carcasses de cochon: 15.50 écus
- Légumes: 9.80 écus
- Couteaux: 16.00 écus

Tout contrevenant pourra se voir poursuivit pour escroquerie.

Validé le 29/10/1460 par MdV

Validé le 11/10/1460 par MdV

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MessageSujet: Re: [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application   Mar 09 Avr 2013, 01:12

Citation :
Décrets municipaux de la ville de Béziers.

Arrêté Municipal n°1 - visiteurs:

Toute personne n'habitant pas la ville de Béziers est autorisée par défaut à:
- la vente du produit de sa propre pêche dans la limite de 2 poissons par jour
- ses achats d'alimentation courante pour la journée sur le marché
- des achats ou vente de marchandises à concurrence de 50 écus au total pour la durée de son séjour (en sus des deux points précédents).
Pour tout achat ou vente en plus grande quantité, l'autorisation doit être demandée au maire.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:

Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 7 points : 15 écus minimum
- 8 à 15 points: 17 écus minimum
- 16 points et plus: 19 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

Arrêté municipal n°3 - Monopoles municipaux:

La vente des produits suivants est réservée à la mairie, sauf dérogation écrite du maire:
- Le fer
- Les fruits
- Le bois
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté municipal n°4 - Produits réservés:

les produits vendus à un écu, le pain à 2 écus et la viande à 10 écus sont réservés à des personnes déterminées par la Mairie et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté n° 5 sur les Impôts fonciers:

La municipalité de Béziers, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum et que chacun participe à l'essor de sa ville, modifie à compter du 15 Novembre 1459 l'impôt foncier prélevé chaque quinzaine, et le porte à:

-Champs de culture ou d'élevage: 2 écus
-Échoppes: 5 écus

Arrêté n°6 sur la Spéculation :

La spéculation est interdite à Béziers, du fait qu'elle consiste en un enrichissement qui n'a pas de cause, et qui se ferait de surcroit au détriment des producteurs, des travailleurs, et donc des intérêts du village.
Cela inclut tout produit acheté puis revendu sur le marché de Béziers pour en tirer un quelconque bénéfice.
Toute personne reconnue coupable de spéculation sur le marché de Béziers s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

#Arrêté municipal n° 7 - Grille des prix maximum (Hors Taxe):

- Miches de pain: 5.80 écus
- Sacs de maïs: 3.50 écus
- Bouteilles de lait: 9.80 écus
- Poissons: 17.45 écus
- Morceaux de viande: 17.50 écus
- Sacs de blé: 12.00 écus
- Sacs de farine: 13.50 écus
- Demi-quintaux de carcasses de cochon: 15.50 écus
- Légumes: 9.80 écus
- Couteaux: 16.00 écus

Tout contrevenant pourra se voir poursuivit pour escroquerie.

Validé le 29/10/1460 par MdV

Validé le 11/10/1460 par MdV

Validé le 9ème jour d'avril de juillet de l'an de Grâce MCDLXI, par sa grandeur Arthur Cano d'Alveirny, XXXIXe Comte du Languedoc.



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meval
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MessageSujet: Re: [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application   Ven 30 Aoû 2013, 21:16

Citation :
Décrets municipaux de la ville de Béziers.

Arrêté Municipal n°1 - visiteurs:

Toute personne n'habitant pas la ville de Béziers a des droits et des interdictions :
- Droit de vendre le produit de sa pêche dans la limite de deux poissons par jour.
- Droit d'achat uniquement pour les aliments de la journée.
- Interdiction de vendre de la marchandise sur le marché sans avoir préalablement demander l'autorisation au maire.
- Interdiction d'acheter les marchandises suivante : Bois, fer, poisson et fruit.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:

Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 11 points : 16 écus minimum
- 12 à 18 points: 18 écus minimum
- 19 points et plus: 20 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

Arrêté municipal n°3 - Monopoles municipaux:

La vente des produits suivants est réservée à la mairie, sauf dérogation écrite du maire:
- Le fer
- Les fruits
- Le bois
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté municipal n°4 - Produits réservés:

les produits vendus à un écu, le pain à 2 écus et la viande à 10 écus sont réservés à des personnes déterminées par la Mairie et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté n° 5 sur les Impôts fonciers:

La municipalité de Béziers, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum et que chacun participe à l'essor de sa ville, modifie à compter du 15 Novembre 1459 l'impôt foncier prélevé chaque quinzaine, et le porte à:

-Champs de culture ou d'élevage: 2 écus
-Échoppes: 5 écus

Arrêté n°6 sur la Spéculation :

La spéculation est interdite à Béziers, du fait qu'elle consiste en un enrichissement qui n'a pas de cause, et qui se ferait de surcroit au détriment des producteurs, des travailleurs, et donc des intérêts du village.
Cela inclut tout produit acheté puis revendu sur le marché de Béziers pour en tirer un quelconque bénéfice.
Toute personne reconnue coupable de spéculation sur le marché de Béziers s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

#Arrêté municipal n° 7 - Grille des prix maximum (Hors Taxe):

- Miches de pain: 6.30 écus
- Sacs de maïs: 3.50 écus
- Bouteilles de lait: 9.80 écus
- Poissons: 17.55 écus
- Morceaux de viande: 17.50 écus
- Sacs de blé: 12.00 écus
- Sacs de farine: 13.80 écus
- Demi-quintaux de carcasses de cochon: 15.50 écus
- Légumes: 10.20 écus
- Couteaux: 16.00 écus
Tout contrevenant s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

Validé et ratifié le 30ème jour du mois d'Aout 1461 par Meval de Blond'Bel, Comtesse du Languedoc





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MessageSujet: Re: [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application   Mer 30 Oct 2013, 16:44

Citation :
Décrets municipaux de la ville de Béziers.


#Arrêté Municipal n° 1 - Visiteurs :

Les lois en vigueurs à Béziers s'appliquent à toutes personnes entrant en ville. Les voyageurs sont tenus d'en prendre connaissance.
Les visiteurs doivent demander une autorisation à la mairie pour :
- Vendre de la marchandise sur le marché.
- Acheter des aliments pour plus d'une journée.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

#Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:

Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 11 points : 16 écus minimum
- 12 à 18 points: 18 écus minimum
- 19 points et plus: 20 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

#Arrêté n° 3 sur les Impôts fonciers:

La municipalité de Béziers, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum et que chacun participe à l'essor de sa ville, modifie à compter du 15 Novembre 1459 l'impôt foncier prélevé chaque quinzaine, et le porte à:

-Champs de culture ou d'élevage: 2 écus
-Échoppes: 5 écus

Arrêté n°4 sur la Spéculation :

La spéculation est interdite à Béziers, du fait qu'elle consiste en un enrichissement qui n'a pas de cause, et qui se ferait de surcroit au détriment des producteurs, des travailleurs, et donc des intérêts du village.
Cela inclut tout produit acheté puis revendu sur le marché de Béziers pour en tirer un quelconque bénéfice.
Toute personne reconnue coupable de spéculation sur le marché de Béziers s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

#Arrêté municipal n° 5 - Grille des prix maximum (Hors Taxe):

- Stère de bois : 4.60 écus
- Minerai de fer : 20.50 écus
- Fruits : 10.00 écus
- Miches de pain: 6.30 écus
- Sacs de maïs: 3.50 écus
- Bouteilles de lait: 9.80 écus
- Poissons: 17.55 écus
- Morceaux de viande: 17.50 écus
- Sacs de blé: 12.00 écus
- Sacs de farine: 13.80 écus
- Demi-quintaux de carcasses de cochon: 15.50 écus
- Légumes: 10.20 écus
- Couteaux: 16.00 écus
Tout contrevenant s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

Validé le 30 Octobre 1461 par Meval de vampérià, comtesse du languedoc




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MessageSujet: Re: [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application   Jeu 31 Oct 2013, 22:10

Citation :
Décrets municipaux de la ville de Béziers.


#Arrêté Municipal n° 1 - Visiteurs :

Les lois en vigueurs à Béziers s'appliquent à toutes personnes entrant en ville. Les voyageurs sont tenus d'en prendre connaissance.
Les visiteurs doivent demander une autorisation à la mairie pour :
- Vendre de la marchandise sur le marché.
- Acheter des aliments pour plus d'une journée.
- Acheter du bois et du fer
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

#Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:

Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 11 points : 16 écus minimum
- 12 à 18 points: 18 écus minimum
- 19 points et plus: 20 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

#Arrêté n° 3 sur les Impôts fonciers:

La municipalité de Béziers, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum et que chacun participe à l'essor de sa ville, modifie à compter du 15 Novembre 1459 l'impôt foncier prélevé chaque quinzaine, et le porte à:

-Champs de culture ou d'élevage: 2 écus
-Échoppes: 5 écus

Arrêté n°4 sur la Spéculation :

La spéculation est interdite à Béziers, du fait qu'elle consiste en un enrichissement qui n'a pas de cause, et qui se ferait de surcroit au détriment des producteurs, des travailleurs, et donc des intérêts du village.
Cela inclut tout produit acheté puis revendu sur le marché de Béziers pour en tirer un quelconque bénéfice.
Toute personne reconnue coupable de spéculation sur le marché de Béziers s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

#Arrêté municipal n° 5 - Grille des prix maximum (Hors Taxe):

- Stère de bois : 4.60 écus
- Minerai de fer : 20.50 écus
- Fruits : 10.00 écus
- Miches de pain: 6.30 écus
- Sacs de maïs: 3.50 écus
- Bouteilles de lait: 9.80 écus
- Poissons: 17.55 écus
- Morceaux de viande: 17.50 écus
- Sacs de blé: 12.00 écus
- Sacs de farine: 13.80 écus
- Demi-quintaux de carcasses de cochon: 15.50 écus
- Légumes: 10.20 écus
- Couteaux: 16.00 écus
Tout contrevenant s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

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MessageSujet: Re: [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application   Mer 13 Nov 2013, 21:30

Citation :
Décrets municipaux de la ville de Béziers.


#Arrêté Municipal n° 1 - Visiteurs :

Les lois en vigueurs à Béziers s'appliquent à toutes personnes entrant en ville. Les voyageurs sont tenus d'en prendre connaissance.
Les visiteurs doivent demander une autorisation à la mairie pour :
- Vendre de la marchandise sur le marché.
- Acheter des aliments pour plus d'une journée.
- Acheter du bois et du fer
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

#Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:

Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 11 points : 16 écus minimum
- 12 à 18 points: 18 écus minimum
- 19 points et plus: 20 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

#Arrêté n° 3 sur les Impôts fonciers:

La municipalité de Béziers, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum et que chacun participe à l'essor de sa ville, modifie à compter du 15 Novembre 1459 l'impôt foncier prélevé chaque quinzaine, et le porte à:

-Champs de culture ou d'élevage: 2 écus
-Échoppes: 5 écus

Arrêté n°4 sur la Spéculation :

La spéculation est interdite à Béziers, du fait qu'elle consiste en un enrichissement qui n'a pas de cause, et qui se ferait de surcroit au détriment des producteurs, des travailleurs, et donc des intérêts du village.
Cela inclut tout produit acheté puis revendu sur le marché de Béziers pour en tirer un quelconque bénéfice.
Toute personne reconnue coupable de spéculation sur le marché de Béziers s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

#Arrêté municipal n° 5 - Grille des prix maximum (Hors Taxe):

- Stère de bois : 4.70 écus
- Minerai de fer : 20.50 écus
- Fruits : 10.00 écus
- Miches de pain: 6.30 écus
- Sacs de maïs: 3.50 écus
- Bouteilles de lait: 9.80 écus
- Poissons: 18 écus
- Morceaux de viande: 18 écus
- Sacs de blé: 12.00 écus
- Sacs de farine: 14 écus
- Demi-quintaux de carcasses de cochon: 16 écus
- Légumes: 10.20 écus
- Couteaux: 16.00 écus
Tout contrevenant s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.


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MessageSujet: Re: [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application   Mar 17 Déc 2013, 06:05

Citation :
Décrets municipaux de la ville de Béziers.


#Arrêté Municipal n° 1 - Visiteurs :

Les lois en vigueurs à Béziers s'appliquent à toutes personnes entrant en ville. Les voyageurs sont tenus d'en prendre connaissance.
Les visiteurs doivent demander une autorisation à la mairie pour :
- Vendre de la marchandise sur le marché.
- Acheter des aliments pour plus d'une journée.
- Acheter du bois et du fer
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

#Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:

Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 11 points : 16 écus minimum
- 12 à 18 points: 18 écus minimum
- 19 points et plus: 20 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

#Arrêté n° 3 sur les Impôts fonciers:

La municipalité de Béziers, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum et que chacun participe à l'essor de sa ville, modifie à compter du 15 Novembre 1459 l'impôt foncier prélevé chaque quinzaine, et le porte à:

-Champs de culture ou d'élevage: 2 écus
-Échoppes: 5 écus

Arrêté n°4 sur la Spéculation :

La spéculation est interdite à Béziers, du fait qu'elle consiste en un enrichissement qui n'a pas de cause, et qui se ferait de surcroit au détriment des producteurs, des travailleurs, et donc des intérêts du village.
Cela inclut tout produit acheté puis revendu sur le marché de Béziers pour en tirer un quelconque bénéfice.
Toute personne reconnue coupable de spéculation sur le marché de Béziers s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

#Arrêté municipal n° 5 - Grille des prix maximum (Hors Taxe):

La vente de bois, minerais de fer, et fruits, est exclusivement réservée à la Mairie de Béziers.

- Miches de pain: 6.30 écus
- Sacs de maïs: 3.50 écus
- Bouteilles de lait: 9.80 écus
- Poissons: 18 écus
- Morceaux de viande: 18 écus
- Sacs de blé: 12.00 écus
- Sacs de farine: 14 écus
- Demi-quintaux de carcasses de cochon: 16 écus
- Légumes: 10.20 écus
- Couteaux: 16.00 écus

Tout contrevenant s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.



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MessageSujet: Re: [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application   Lun 24 Mar 2014, 12:49

Citation :
Décrets municipaux de la ville de Béziers.


Arrêté Municipal n° 1 - Visiteurs :

Les lois en vigueurs à Béziers s'appliquent à toutes personnes entrant en ville. Les voyageurs sont tenus d'en prendre connaissance.
Les visiteurs doivent demander une autorisation à la mairie pour :
- Vendre de la marchandise sur le marché.
- Acheter des aliments pour plus d'une journée.
- Acheter du bois et du fer
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:

Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 11 points : 16 écus minimum
- 12 à 18 points: 18 écus minimum
- 19 points et plus: 20 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

Arrêté n° 3 sur les Impôts fonciers:

La municipalité de Béziers, afin de maintenir un équilibre financier et économique minimum et que chacun participe à l'essor de sa ville, modifie à compter du 15 Novembre 1459 l'impôt foncier prélevé chaque quinzaine, et le porte à:

-Champs de culture ou d'élevage: 2 écus
-Échoppes: 5 écus

Arrêté n°4 sur la Spéculation :

La spéculation est interdite à Béziers, du fait qu'elle consiste en un enrichissement qui n'a pas de cause, et qui se ferait de surcroit au détriment des producteurs, des travailleurs, et donc des intérêts du village.
Cela inclut tout produit acheté puis revendu sur le marché de Béziers pour en tirer un quelconque bénéfice.
Toute personne reconnue coupable de spéculation sur le marché de Béziers s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

Arrêté municipal n° 5 - Grille des prix maximum (Hors Taxe):

La vente de bois, minerais de fer, et fruits, est exclusivement réservée à la Mairie de Béziers.
Le marché de Béziers est désormais un marché libre, cependant la mairie garde un peu la main mise sur les poissons, tous ceux en dessous de 18 écus sont pour la mairie.

Tout contrevenant s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

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meval
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MessageSujet: Re: [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application   Ven 30 Mai 2014, 16:57

Citation :

Décret municipal de la ville de Béziers.

Arrêté Municipal n° 1 - le commerce :

Les lois en vigueurs à Béziers s'appliquent à toutes personnes entrant en ville. Les voyageurs sont tenus d'en prendre connaissance.

Article 1 :
Les visiteurs doivent demander une autorisation à la mairie pour acheter du bois ou du fer

Article 2 :
Le marché de Béziers est un marché libre, cependant la mairie garde la main mise sur les poissons dont le prix est inférieure à 18 écus.

Article 3 :
La vente de bois, minerais de fer, et fruits, est exclusivement réservée à la Mairie de Béziers.

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:

Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 11 points : 16 écus minimum
- 12 à 18 points: 18 écus minimum
- 19 points et plus: 20 écus minimum

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

Ratifié le 30 Mais 1462 par Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc



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Sarutobisama
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MessageSujet: Re: [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application   Mer 13 Aoû 2014, 09:03

Citation :
Décret municipal de la ville de Béziers.

Arrêté Municipal n° 1 - le commerce :

Les lois en vigueurs à Béziers s'appliquent à toutes personnes entrant en ville. Les voyageurs sont tenus d'en prendre connaissance.

Article 1 :
Il est interdit aux étrangers de la ville d'acheter les marchandises suivantes, sauf dérogation du maire :
Bois
Blé
Farine
Laine
Quintaux
Peaux.

Article 2 : Les visiteurs, peuvent acheter leur ration journalière sur notre marché.  Cependant, s'ils souhaitent faire des provisions, ils peuvent demander une autorisation au maire

Article 3 :
La vente de bois, minerais de fer, et fruits, est exclusivement réservée à la Mairie de Béziers.

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:

Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 11 points : 16 écus minimum
- 12 à 18 points: 18 écus minimum
- 19 points et plus: 20 écus minimum

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Date d'inscription : 30/03/2009

MessageSujet: Re: [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application   Ven 12 Sep 2014, 18:37

Citation :
Décret municipal de la ville de Béziers.

Arrêté Municipal n° 1 - le commerce :

Les lois en vigueurs à Béziers s'appliquent à toutes personnes entrant en ville. Les voyageurs sont tenus d'en prendre connaissance.

Article 1 :
Il est interdit aux étrangers de la ville d'acheter les marchandises suivantes, sauf dérogation du maire :
Bois
Blé
Farine
Laine
Quintaux
Peaux.

Article 2 : Les visiteurs, ont l'autorisation de n'acheter que leur ration journalière de nourriture sur notre marché, s'ils souhaitent faire des provisions, ils doivent demander une autorisation au maire

Article 3 :
La vente de bois, minerais de fer, et fruits, est exclusivement réservée à la Mairie de Béziers.

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté municipal n°2 - Salaires minimum:

Toute embauche est soumise aux salaires minimums suivants, fonction des caractéristiques demandées:
- 0 à 11 points : 16 écus minimum
- 12 à 18 points: 18 écus minimum
- 19 points et plus: 20 écus minimum

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