|
|
| | [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application |    |
| | Auteur | Message |
|---|
laurine
Bavard Incontrolable
 Nombre de messages: 3319
Ville: Le Puy en Velay
Rang de Noblesse: Vicomtesse du Roure
Fonctions: Petit main languedocienne
Date d'inscription: 30/06/2008
 |  Sujet: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application Mar 23 Fév 2010, 04:09 | |
| | Citation: | Arrêté municipal N°1 sur la Grille de Prix maximum autorisé sur les marchés d'Alais :
Blé : 13,80 écus
Pains : 7,00 écus
Farine : 16,00 écus
Maïs : 4,00 écus
Lait : 11,00 écus
Poissons réservé Mairie VENTE INTERDITE
Viande : 19,00 écus
Vaches : 31,00 écus
Cochons : 15,50 écus
Laine : 13,00 écus
Peaux : 15,00 écus
Légumes/fruits : 12,00 écus
Bois réservé Mairie VENTE INTERDITE
Echelle (p) : 30,00 écus
Echelle (g) : 86,00 écus
Manches : 10,00 écus
Seaux non cerclés : 30,00 écus
Rames : 20 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Coque : 30 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Barques : 90,00 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Fer réservé Mairie VENTE INTERDITE
Haches : 155 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Seaux : 50,00 écus
Couteaux : 20,00 écus
Epées : 240 écus
Chapeaux : 60,00 écus
Chemise (H et F) : 125,00 écus
Braies : 77,00 écus
Bas (H et F) : 51,00 écus
Chausses : 30,00 écus
Ceintures : 45,00 écus
Houppelande(F): 274,00 écus
Mantel(H) : 280,00 écus
Bouclier : 75,00 écus
Bottes (H et F) : 88 écus
Gilets (H) : 133 écus
Capes ( H et F ) : 183 écus
Cols ( H et F ) : 77 écus
Jupes (F) : 135 écus
Robes (H) : 254 écus
Tabard/Tablier (H) : 118 écus
Bustier (F) : 133 écus
Corde (H) : 54 écus
Foulard (H) : 52 écus
Toque (H) : 57 écus
Coiffe (F) : 82 écus
Poulaines (H ou F) : 72 écus
Casque : 163 écus
Tout contrevenant à ce décret s’expose à des poursuites en justice pour escroquerie. |
| Citation: | Arrêté Municipal N°2 sur la vente de fer
La vente de fer est strictement réservée aux forgerons d'Alais et selon les conditions de la Mairie.
Tout contrevenant à ce décret s’expose à des poursuites en justice pour escroquerie. |
| Citation: | Décret municipal N°3 Sur les produits à 1 écu
L’achat des produits à UN écu sur le marché mairie est réservé aux personnes déterminées par la mairie et à nulles autres.
Tout contrevenant à ce décret s’expose à des poursuites en justice pour escroquerie. |
| Citation: | Arrêté Municipal N°4 Sur les stères de bois
Tout bois mis sur le marché Mairie est destiné aux artisans : Boulangers, Forgerons et charpentiers d'Alais et à eux seuls, toute autre personne qui achètera du bois sans le consentement du maire se verra poursuivie pour escroquerie. |
| Citation: | Décret municipal N°5 sur la viande à 10 écus et le pain à 3,60 écus
A compter du 24 septembre de l an de Pâques 1455 , la viande à 10 écus et le pain à 3,60 écus sont réservés aux soldats de l'Ost de la garnison d'Alais et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d'Alais. |
| Citation: | Décret N°6 sur l’interdiction de la vente des produits exotiques
Article 1er : Il relève de l’intérêt économique municipal de proscrire toute vente de produits exotiques sur le marché d’Alais. Sont considérés comme de tels produits et interdits de commercialisation :
- les stères de bois,
- les poissons
- et le minerai de fer.
Article 2ème : Toute personne qui contreviendra au présent décret pourra se voir traduire devant le Tribunal du Languedoc pour escroquerie.
Article 3ème : La mairie se réserve la possibilité de commercialiser elle-même ce type de marchandises dites exotiques ou d’autoriser expressément des marchands ambulants à le faire à sa place.
Article 4ème : La mairie s'engage, sur simple preuve, à se rendre acquéreur de l'ensemble des produits exotiques que la boulasse met parfois sur le chemin des citoyens. |
| Citation: | Décret Municipal N°7
Toute personne extérieure à Alais vendant des marchandises pour une valeur globale supérieure à 50 écus ou plus de 5 articles identiques dépassant cette valeur le même jour sera considérée comme marchand ambulant.
Tout marchand ambulant n'ayant pas d'autorisation de la mairie sera poursuivi pour escroquerie devant le tribunal du Languedoc. Des dérogations spéciales peuvent être sollicitées auprès de la mairie. |
| Citation: | Décret Municipal N°8 sur le Blé à 10,00 écus et la farine à 12,50 écus
A compter du 20 janvier de l'an de Pâques 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la filière "Blé/Farine/Pain d'Alais" et à nul autre.
Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d'Alais.
La liste des membres de la filière est disponible en mairie.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès du responsable de la filière. |
Ratifiés et renumérotés ce 23 Fevrier 1458 |
|  | | laurine
Bavard Incontrolable
Nombre de messages: 3319
Ville: Le Puy en Velay
Rang de Noblesse: Vicomtesse du Roure
Fonctions: Petit main languedocienne
Date d'inscription: 30/06/2008
| | Sujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application Mer 24 Mar 2010, 23:48 | |
| | Citation: | Arrêté municipal N°1 sur la Grille de Prix maximum autorisé sur les marchés d'Alais :
Blé : 13,80 écus
Pains : 7,00 écus
Farine : 16,00 écus
Maïs : 4,00 écus
Lait : 11,00 écus
Poissons réservé Mairie VENTE INTERDITE
Viande : 19,00 écus
Vaches : 31,00 écus
Cochons : 15,50 écus
Laine : 13,00 écus
Peaux : 15,00 écus
Légumes/fruits : 12,00 écus
Bois réservé Mairie VENTE INTERDITE
Echelle (p) : 30,00 écus
Echelle (g) : 86,00 écus
Manches : 10,00 écus
Seaux non cerclés : 30,00 écus
Rames : 20 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Coque : 30 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Barques : 90,00 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Fer réservé Mairie VENTE INTERDITE
Haches : 155 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Seaux : 50,00 écus
Couteaux : 20,00 écus
Epées : 240 écus
Chapeaux : 60,00 écus
Chemise (H et F) : 125,00 écus
Braies : 77,00 écus
Bas (H et F) : 51,00 écus
Chausses : 30,00 écus
Ceintures : 45,00 écus
Houppelande(F): 274,00 écus
Mantel(H) : 280,00 écus
Bouclier : 75,00 écus
Bottes (H et F) : 88 écus
Gilets (H) : 133 écus
Capes ( H et F ) : 183 écus
Cols ( H et F ) : 77 écus
Jupes (F) : 135 écus
Robes (H) : 254 écus
Tabard/Tablier (H) : 118 écus
Bustier (F) : 133 écus
Corde (H) : 54 écus
Foulard (H) : 52 écus
Toque (H) : 57 écus
Coiffe (F) : 82 écus
Poulaines (H ou F) : 72 écus
Casque : 163 écus
Tout contrevenant à ce décret s’expose à des poursuites en justice pour escroquerie. |
Abrogé le XIII de l'an 1458 par Klan l'Acier
renumérotation des suivant en conséquence
| Citation: | Décret municipal n°1 sur les restrictions d'achat du 24 Mars 1458
Tout bois mis sur le marché est destiné exclusivement aux boulangers, charpentiers, fromagers et forgerons.
Tout fer mis sur le marché est destiné exclusivement aux forgerons selon les conditions affichées par la mairie.
Tout contrevenant à ce décret se verra poursuivi pour escroquerie.
|
| Citation: | Décret municipal N°2 Sur les produits à 1 écu
L’achat des produits à UN écu sur le marché mairie est réservé aux personnes déterminées par la mairie et à nulles autres.
Tout contrevenant à ce décret s’expose à des poursuites en justice pour escroquerie. |
| Citation: | Décret municipal N°3 sur la viande à 10 écus et le pain à 3,60 écus
A compter du 24 septembre de l an de Pâques 1455 , la viande à 10 écus et le pain à 3,60 écus sont réservés aux soldats de l'Ost de la garnison d'Alais et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d'Alais. |
| Citation: | Décret N°4 sur l’interdiction de la vente des produits exotiques
Article 1er : Il relève de l’intérêt économique municipal de proscrire toute vente de produits exotiques sur le marché d’Alais. Sont considérés comme de tels produits et interdits de commercialisation :
- les stères de bois,
- les poissons
- et le minerai de fer.
Article 2ème : Toute personne qui contreviendra au présent décret pourra se voir traduire devant le Tribunal du Languedoc pour escroquerie.
Article 3ème : La mairie se réserve la possibilité de commercialiser elle-même ce type de marchandises dites exotiques ou d’autoriser expressément des marchands ambulants à le faire à sa place.
Article 4ème : La mairie s'engage, sur simple preuve, à se rendre acquéreur de l'ensemble des produits exotiques que la boulasse met parfois sur le chemin des citoyens. |
| Citation: | Décret Municipal N°6
Toute personne extérieure à Alais vendant des marchandises pour une valeur globale supérieure à 50 écus ou plus de 5 articles identiques dépassant cette valeur le même jour sera considérée comme marchand ambulant.
Tout marchand ambulant n'ayant pas d'autorisation de la mairie sera poursuivi pour escroquerie devant le tribunal du Languedoc. Des dérogations spéciales peuvent être sollicitées auprès de la mairie. |
Abrogé le XIII de l'an 1458 par Klan l'Acier
renumérotation des suivant en conséquence
| Citation: | Décret Municipal N°5 sur le Blé à 10,00 écus et la farine à 12,50 écus
A compter du 20 janvier de l'an de Pâques 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la filière "Blé/Farine/Pain d'Alais" et à nul autre.
Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d'Alais.
La liste des membres de la filière est disponible en mairie.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès du responsable de la filière. |
Fusion des décrets 2 et 4
Renumérotation subséquente des décrets suivants
Ratification du nouveau décret n°2 ce 24 Mars 1458 par Laurine Sauvage |
| | | | Klan l'Acier
Bavard Incontrolable
 Nombre de messages: 4388
Ville: Narbonne
Rang de Noblesse: Coms de Lengadoc et Menerba
Date d'inscription: 17/08/2006
| | Sujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application Ven 14 Mai 2010, 10:19 | |
| | Citation: | -Décret municipal n°1 sur les restrictions d'achat-
Ratifié le XIV Mai 1458
Tout bois mis sur le marché est destiné exclusivement aux boulangers, charpentiers, fromagers et forgerons.
Tout fer mis sur le marché est destiné exclusivement aux forgerons selon les conditions affichées par la mairie.
Les produits à 1 écu sont destinés uniquement aux personnes déterminées par la mairie.
Les morceaux de viande à 10 écus ainsi que les miches de pain à 3,60 écus sont destinés aux soldats de l'ost du Languedoc.
Tout contrevenant à ce décret se verra poursuivi pour escroquerie. |
| Citation: | -Décret n°2 sur les restrictions de vente-
Ratifié le XIV Mai 1458
La vente de poissons, stères de bois et kilos de minerai de fer est interdite sur le marché d'Alais.
La mairie se réserve le droit de commercialiser elle-même ces marchandises ou d'autoriser des
personnes à le faire.
Tout contrevenant à ce décret se verra poursuivi pour escroquerie. |
| Citation: | -Décret municipal n°3 sur le marchandage ambulant et la protection des produits municipaux-
Ratifié le XIV Mai 1458
Tout les produits sur le marché d'Alais ayant un prix de vente ne se terminant pas par x,x0 ou x,x5 deniers (x étant une variable quelconque) sont considérés comme produits municipaux.
Les produits municipaux sont limités à l'achat pour les personnes ne résidant pas à Alais.
Cette limitation quotidienne est fixée à 10 par jour pour les produits ayant un prix de vente inférieur à 30 écus et à 3 pour les produits ayant un prix de vente supérieur à 30 écus.
La mairie se réserve la possibilité d'accorder une dérogation au présent décret.
Tout contrevenant à ce décret se verra poursuivi pour escroquerie. |
| Citation: | -Décret municipal n°4 sur la filière Blé/Farine/Pain d'Alais (BFP)-
Ratifié le XIV Mai 1458
Les sacs de blé à 10,00 écus sont réservés uniquement aux meuniers de la filière BFP.
Les sacs de farine à 12,50 écus ainsi que les stères de bois à 4,45 écus sont réservés uniquement aux boulangers de la filière BFP.
Les miches de pain à 5,60 écus sont réservées uniquement à la mairie d'Alais et, sous conditions, aux membres de la filière BFP.
Les transactions au sein de la filière doivent être supervisées et approuvées par le responsable de la filière BFP.
Tout contrevenant à ce décret se verra poursuivi pour escroquerie.
La liste des membres de la filière BFP est disponible sur le tableau d'informations de la mairie ou sur demande auprès du responsable de la filière BFP.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès du responsable de la filière BFP. |
Decrets ratifié par Klan l'Acier, le XIV Mai 1458_________________  |
| | | | Klan l'Acier
Bavard Incontrolable
Nombre de messages: 4388
Ville: Narbonne
Rang de Noblesse: Coms de Lengadoc et Menerba
Date d'inscription: 17/08/2006
| | Sujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application Jeu 24 Nov 2011, 21:05 | |
| Suppression de tous les articles si avant.
Les arretés suivant entrent en application.| Citation: | -->Arrêté N°1:
Monopole municipaux :
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les poissons
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie
-->Arrêté n°2 Grille de salaire:
0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus
Toute contrevenant à cet arrêté sera poursuivie pour Esclavage.
-->Arrêté n° 3 sur les Impôts foncier
La municipalité prélèvera tous les 2 semaines un impôt foncier dont le montant est fixé ci-après :
-Elevage de cochon : 2 écus
-Autres Champs ou élevage:5 écus
-Échoppes :5 écus |
Validé par Klan l'Acier, le XXVIeme jour du mois de Novembre de l’An MCDLIX _________________ |
| | | | | | [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application | |
|
Sujets similaires | |
|
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
|
