Castèl de Montpelhièr


 
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 [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application

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laurine
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MessageSujet: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Mar 23 Fév 2010, 04:09

Citation :
Arrêté municipal N°1 sur la Grille de Prix maximum autorisé sur les marchés d'Alais :

Blé : 13,80 écus
Pains : 7,00 écus
Farine : 16,00 écus
Maïs : 4,00 écus
Lait : 11,00 écus
Poissons réservé Mairie VENTE INTERDITE
Viande : 19,00 écus
Vaches : 31,00 écus
Cochons : 15,50 écus
Laine : 13,00 écus
Peaux : 15,00 écus
Légumes/fruits : 12,00 écus
Bois réservé Mairie VENTE INTERDITE
Echelle (p) : 30,00 écus
Echelle (g) : 86,00 écus
Manches : 10,00 écus
Seaux non cerclés : 30,00 écus
Rames : 20 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Coque : 30 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Barques : 90,00 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Fer réservé Mairie VENTE INTERDITE
Haches : 155 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Seaux : 50,00 écus
Couteaux : 20,00 écus
Epées : 240 écus
Chapeaux : 60,00 écus
Chemise (H et F) : 125,00 écus
Braies : 77,00 écus
Bas (H et F) : 51,00 écus
Chausses : 30,00 écus
Ceintures : 45,00 écus
Houppelande(F): 274,00 écus
Mantel(H) : 280,00 écus
Bouclier : 75,00 écus
Bottes (H et F) : 88 écus
Gilets (H) : 133 écus
Capes ( H et F ) : 183 écus
Cols ( H et F ) : 77 écus
Jupes (F) : 135 écus
Robes (H) : 254 écus
Tabard/Tablier (H) : 118 écus
Bustier (F) : 133 écus
Corde (H) : 54 écus
Foulard (H) : 52 écus
Toque (H) : 57 écus
Coiffe (F) : 82 écus
Poulaines (H ou F) : 72 écus
Casque : 163 écus

Tout contrevenant à ce décret s’expose à des poursuites en justice pour escroquerie.

Citation :
Arrêté Municipal N°2 sur la vente de fer

La vente de fer est strictement réservée aux forgerons d'Alais et selon les conditions de la Mairie.
Tout contrevenant à ce décret s’expose à des poursuites en justice pour escroquerie.

Citation :
Décret municipal N°3 Sur les produits à 1 écu

L’achat des produits à UN écu sur le marché mairie est réservé aux personnes déterminées par la mairie et à nulles autres.

Tout contrevenant à ce décret s’expose à des poursuites en justice pour escroquerie.

Citation :
Arrêté Municipal N°4 Sur les stères de bois

Tout bois mis sur le marché Mairie est destiné aux artisans : Boulangers, Forgerons et charpentiers d'Alais et à eux seuls, toute autre personne qui achètera du bois sans le consentement du maire se verra poursuivie pour escroquerie.

Citation :
Décret municipal N°5 sur la viande à 10 écus et le pain à 3,60 écus

A compter du 24 septembre de l an de Pâques 1455 , la viande à 10 écus et le pain à 3,60 écus sont réservés aux soldats de l'Ost de la garnison d'Alais et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d'Alais.

Citation :
Décret N°6 sur l’interdiction de la vente des produits exotiques

Article 1er : Il relève de l’intérêt économique municipal de proscrire toute vente de produits exotiques sur le marché d’Alais. Sont considérés comme de tels produits et interdits de commercialisation :
- les stères de bois,
- les poissons
- et le minerai de fer.

Article 2ème : Toute personne qui contreviendra au présent décret pourra se voir traduire devant le Tribunal du Languedoc pour escroquerie.

Article 3ème : La mairie se réserve la possibilité de commercialiser elle-même ce type de marchandises dites exotiques ou d’autoriser expressément des marchands ambulants à le faire à sa place.

Article 4ème : La mairie s'engage, sur simple preuve, à se rendre acquéreur de l'ensemble des produits exotiques que la boulasse met parfois sur le chemin des citoyens.

Citation :
Décret Municipal N°7

Toute personne extérieure à Alais vendant des marchandises pour une valeur globale supérieure à 50 écus ou plus de 5 articles identiques dépassant cette valeur le même jour sera considérée comme marchand ambulant.
Tout marchand ambulant n'ayant pas d'autorisation de la mairie sera poursuivi pour escroquerie devant le tribunal du Languedoc. Des dérogations spéciales peuvent être sollicitées auprès de la mairie.

Citation :
Décret Municipal N°8 sur le Blé à 10,00 écus et la farine à 12,50 écus

A compter du 20 janvier de l'an de Pâques 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la filière "Blé/Farine/Pain d'Alais" et à nul autre.
Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d'Alais.
La liste des membres de la filière est disponible en mairie.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès du responsable de la filière.

Ratifiés et renumérotés ce 23 Fevrier 1458
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laurine
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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Mer 24 Mar 2010, 23:48

Citation :
Arrêté municipal N°1 sur la Grille de Prix maximum autorisé sur les marchés d'Alais :

Blé : 13,80 écus
Pains : 7,00 écus
Farine : 16,00 écus
Maïs : 4,00 écus
Lait : 11,00 écus
Poissons réservé Mairie VENTE INTERDITE
Viande : 19,00 écus
Vaches : 31,00 écus
Cochons : 15,50 écus
Laine : 13,00 écus
Peaux : 15,00 écus
Légumes/fruits : 12,00 écus
Bois réservé Mairie VENTE INTERDITE
Echelle (p) : 30,00 écus
Echelle (g) : 86,00 écus
Manches : 10,00 écus
Seaux non cerclés : 30,00 écus
Rames : 20 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Coque : 30 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Barques : 90,00 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Fer réservé Mairie VENTE INTERDITE
Haches : 155 écus HORS CONTRAT MAIRIE
Seaux : 50,00 écus
Couteaux : 20,00 écus
Epées : 240 écus
Chapeaux : 60,00 écus
Chemise (H et F) : 125,00 écus
Braies : 77,00 écus
Bas (H et F) : 51,00 écus
Chausses : 30,00 écus
Ceintures : 45,00 écus
Houppelande(F): 274,00 écus
Mantel(H) : 280,00 écus
Bouclier : 75,00 écus
Bottes (H et F) : 88 écus
Gilets (H) : 133 écus
Capes ( H et F ) : 183 écus
Cols ( H et F ) : 77 écus
Jupes (F) : 135 écus
Robes (H) : 254 écus
Tabard/Tablier (H) : 118 écus
Bustier (F) : 133 écus
Corde (H) : 54 écus
Foulard (H) : 52 écus
Toque (H) : 57 écus
Coiffe (F) : 82 écus
Poulaines (H ou F) : 72 écus
Casque : 163 écus

Tout contrevenant à ce décret s’expose à des poursuites en justice pour escroquerie
.
Abrogé le XIII de l'an 1458 par Klan l'Acier
renumérotation des suivant en conséquence


Citation :
Décret municipal n°1 sur les restrictions d'achat du 24 Mars 1458
Tout bois mis sur le marché est destiné exclusivement aux boulangers, charpentiers, fromagers et forgerons.
Tout fer mis sur le marché est destiné exclusivement aux forgerons selon les conditions affichées par la mairie.
Tout contrevenant à ce décret se verra poursuivi pour escroquerie.

Citation :
Décret municipal N°2 Sur les produits à 1 écu

L’achat des produits à UN écu sur le marché mairie est réservé aux personnes déterminées par la mairie et à nulles autres.

Tout contrevenant à ce décret s’expose à des poursuites en justice pour escroquerie.

Citation :
Décret municipal N°3 sur la viande à 10 écus et le pain à 3,60 écus

A compter du 24 septembre de l an de Pâques 1455 , la viande à 10 écus et le pain à 3,60 écus sont réservés aux soldats de l'Ost de la garnison d'Alais et à nul autre. Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d'Alais.

Citation :
Décret N°4 sur l’interdiction de la vente des produits exotiques

Article 1er : Il relève de l’intérêt économique municipal de proscrire toute vente de produits exotiques sur le marché d’Alais. Sont considérés comme de tels produits et interdits de commercialisation :
- les stères de bois,
- les poissons
- et le minerai de fer.

Article 2ème : Toute personne qui contreviendra au présent décret pourra se voir traduire devant le Tribunal du Languedoc pour escroquerie.

Article 3ème : La mairie se réserve la possibilité de commercialiser elle-même ce type de marchandises dites exotiques ou d’autoriser expressément des marchands ambulants à le faire à sa place.

Article 4ème : La mairie s'engage, sur simple preuve, à se rendre acquéreur de l'ensemble des produits exotiques que la boulasse met parfois sur le chemin des citoyens.

Citation :
Décret Municipal N°6

Toute personne extérieure à Alais vendant des marchandises pour une valeur globale supérieure à 50 écus ou plus de 5 articles identiques dépassant cette valeur le même jour sera considérée comme marchand ambulant.
Tout marchand ambulant n'ayant pas d'autorisation de la mairie sera poursuivi pour escroquerie devant le tribunal du Languedoc. Des dérogations spéciales peuvent être sollicitées auprès de la mairie
.
Abrogé le XIII de l'an 1458 par Klan l'Acier
renumérotation des suivant en conséquence

Citation :
Décret Municipal N°5 sur le Blé à 10,00 écus et la farine à 12,50 écus

A compter du 20 janvier de l'an de Pâques 1458, les sacs de blé à 10,00 écus, les sacs de farine à 12,50 écus et le bois à 4.45 sont réservés aux membres de la filière "Blé/Farine/Pain d'Alais" et à nul autre.
Toute personne non concernée par la vente de ces produits et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d'Alais.
La liste des membres de la filière est disponible en mairie.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès du responsable de la filière.

Fusion des décrets 2 et 4
Renumérotation subséquente des décrets suivants
Ratification du nouveau décret n°2 ce 24 Mars 1458 par Laurine Sauvage
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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Ven 14 Mai 2010, 09:19

Citation :
-Décret municipal n°1 sur les restrictions d'achat-
Ratifié le XIV Mai 1458

Tout bois mis sur le marché est destiné exclusivement aux boulangers, charpentiers, fromagers et forgerons.
Tout fer mis sur le marché est destiné exclusivement aux forgerons selon les conditions affichées par la mairie.
Les produits à 1 écu sont destinés uniquement aux personnes déterminées par la mairie.
Les morceaux de viande à 10 écus ainsi que les miches de pain à 3,60 écus sont destinés aux soldats de l'ost du Languedoc.
Tout contrevenant à ce décret se verra poursuivi pour escroquerie.

Citation :
-Décret n°2 sur les restrictions de vente-
Ratifié le XIV Mai 1458

La vente de poissons, stères de bois et kilos de minerai de fer est interdite sur le marché d'Alais.
La mairie se réserve le droit de commercialiser elle-même ces marchandises ou d'autoriser des
personnes à le faire.
Tout contrevenant à ce décret se verra poursuivi pour escroquerie.

Citation :
-Décret municipal n°3 sur le marchandage ambulant et la protection des produits municipaux-
Ratifié le XIV Mai 1458

Tout les produits sur le marché d'Alais ayant un prix de vente ne se terminant pas par x,x0 ou x,x5 deniers (x étant une variable quelconque) sont considérés comme produits municipaux.
Les produits municipaux sont limités à l'achat pour les personnes ne résidant pas à Alais.
Cette limitation quotidienne est fixée à 10 par jour pour les produits ayant un prix de vente inférieur à 30 écus et à 3 pour les produits ayant un prix de vente supérieur à 30 écus.
La mairie se réserve la possibilité d'accorder une dérogation au présent décret.
Tout contrevenant à ce décret se verra poursuivi pour escroquerie.

Citation :
-Décret municipal n°4 sur la filière Blé/Farine/Pain d'Alais (BFP)-
Ratifié le XIV Mai 1458

Les sacs de blé à 10,00 écus sont réservés uniquement aux meuniers de la filière BFP.
Les sacs de farine à 12,50 écus ainsi que les stères de bois à 4,45 écus sont réservés uniquement aux boulangers de la filière BFP.
Les miches de pain à 5,60 écus sont réservées uniquement à la mairie d'Alais et, sous conditions, aux membres de la filière BFP.
Les transactions au sein de la filière doivent être supervisées et approuvées par le responsable de la filière BFP.
Tout contrevenant à ce décret se verra poursuivi pour escroquerie.
La liste des membres de la filière BFP est disponible sur le tableau d'informations de la mairie ou sur demande auprès du responsable de la filière BFP.
Les demandes d’adhésion sont à faire auprès du responsable de la filière BFP.

Decrets ratifié par Klan l'Acier, le XIV Mai 1458
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Klan l'Acier
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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Jeu 24 Nov 2011, 21:05

Suppression de tous les articles si avant.

Les arretés suivant entrent en application.


Citation :
-->Arrêté N°1:
Monopole municipaux :
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les poissons
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie

-->Arrêté n°2 Grille de salaire:
0-4 points de caractéristique : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 20 écus
Toute contrevenant à cet arrêté sera poursuivie pour Esclavage.

-->Arrêté n° 3 sur les Impôts foncier
La municipalité prélèvera tous les 2 semaines un impôt foncier dont le montant est fixé ci-après :
-Elevage de cochon : 2 écus
-Autres Champs ou élevage:5 écus
-Échoppes :5 écus

Validé par Klan l'Acier, le XXVIeme jour du mois de Novembre de l’An MCDLIX
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Jorocket
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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Mer 30 Mai 2012, 23:17

Citation :
Arrêtés d'Alais


Arrêté n°1
Ratifié par le Comte Adriendesage le 6 mars 1460

Monopole municipaux :
La vente des produits suivants est réservée à la mairie:
- Les poissons
- Le fer
- Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.


Arrêté n°2 Grille de salaire :
Ratifié par le Comte Adriendesage le 6 mars 1460

0-4 points de caractéristiques : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 18 écus minimum
Toute contrevenant à cet arrêté sera poursuivie pour Esclavage.


Arrêté n° 3 sur les Impôts fonciers :
Ratifié par le Comte Arthurcano le 11 juin 1460

La municipalité prélèvera tous les 2 semaines un impôt foncier dont le montant est fixé ci-après :
-Elevage de cochon : 2 écus
-Autres Champs ou élevage: 4 écus
-Échoppes : 4 écus


Arrêté n°4 sur la Spéculation
Ratifié par le Comte Adriendesage le 6 mars 1460

Toute personne spéculant sur le marché d'Alais sera poursuivi pour escroquerie.


Arrêté n°5 : De la limitation des achats
Ratifié par le Comte Adriendesage le 6 mars 1460

Il est interdit a quiconque sauf autorisation de la mairie d'acheter plus de 5 pains et 5 viandes par jour, pour permettre à tout le monde de pouvoir en profiter.

Arrêté n°6 : Des marchandises réservées
Ratifié par le Comte Adriendesage le 6 mars 1460

La viande à 10 écus et le pain à 4.50 écus sont reversés aux soldats de l'ost.
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Evanne
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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Ven 06 Juil 2012, 11:59

Arrêté n° 6 modifié. Arrêtés valides au 6 juillet 1460 :

Citation :
Decrets en vigueur à Alais :

-->Arrêté N°1 Monopoles municipaux :

La vente des produits suivants est réservée à la mairie:
-Les poissons
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie

-->Arrêté n°2 Grille de salaire :

0-4 points de caractéristiques : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 18 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté sera poursuivi pour Esclavage.

-->Arrêté n° 3 sur les Impôts fonciers :

La municipalité prélèvera tous les 2 semaines un impôt foncier dont le montant est fixé ci-après :
-Elevage de cochon : 2 écus
-Autres Champs ou élevage : 4 écus
-Échoppes : 4 écus

Validé par le Comte Arthur Cano, le 11 juin 1460.

-->Arrête N°4 sur la Spéculation :

Toute personne spéculant sur le marché d'Alais sera poursuivie pour escroquerie.

-->Arrête n°5: De la limitation des achats :

Il est interdit a quiconque sauf autorisation de la mairie d'acheter plus de 5 pains et 5 viandes par jour, pour permettre à tout le monde de pouvoir en profiter.

---> Arrêté n°6 : Des marchandises réservées

Il est interdit de vendre ou d'acheter sur le marché les marchandises au prix suivants (ttc), car réservées à la mairie :

- Pain à 2.60 écus (2.50 ht)
- Fruits à 5 écus
- Maïs à 2 écus
- Viande à 7 écus
- Blé à 10.50 écus
- Farine à 10 écus
- Bois à 2 écus
- Fer à 4 écus
- Sel à 4 écus

D'autre part les marchandises vendues au prix suivant sont réservées aux soldats de l'Ost :

- Viande à 10 écus
- Pain à 4.50 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

Validé par le Comte Arthur Cano, le 6 juillet 1460.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Dim 30 Sep 2012, 21:15

Citation :
Decrets en vigueur à Alais

-->Arrêté N°1 Monopoles municipaux :

La vente des produits suivants est réservée à la mairie:
-Les poissons
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie

-->Arrêté n°2 Grille de salaire :


0-4 points de caractéristiques : Emploi interdit, allez à la mine
5 points: 16 écus
6-19 points : 18 écus minimum
Tout contrevenant à cet arrêté sera poursuivi pour Esclavage.

-->Arrêté n° 3 sur les Impôts fonciers :

La municipalité prélèvera tous les 2 semaines un impôt foncier dont le montant est fixé ci-après :
-Elevage de cochon : 2 écus
-Autres Champs ou élevage : 4 écus
-Échoppes : 4 écus

Validé par le Comte Arthur Cano, le 11 juin 1460.

---> Arrêté n°4 : Des marchandises réservées

Il est interdit de vendre ou d'acheter sur le marché les marchandises au prix suivants (ttc), car réservées à la mairie :

- Pain à 2.60 écus (2.50 ht)
- Fruits à 5 écus
- Maïs à 2 écus
- Viande à 7 écus
- Blé à 10.50 écus
- Farine à 10 écus
- Bois à 2 écus
- Fer à 4 écus
- Sel à 4 écus

D'autre part les marchandises vendues au prix suivant sont réservées aux soldats de l'Ost :

- Viande à 10 écus
- Pain à 4.50 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

Ratifié, modifié et renuméroté par MdV, le 30/09/1460

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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Jeu 11 Oct 2012, 21:14

Citation :
Décrets municipaux en vigueur à Alais

Arrêté n°1 sur les restrictions commerciales

La vente de poissons, stères de bois et kilos de minerai de fer et boisseaux de sel est interdite sur le marché d'Alais. Néanmoins, la mairie se réserve le droit de commercialiser elle-même ces marchandises ou d'autoriser des personnes à le faire.
La viande à 10.00 écus et le pain à 4.50 écus sont réservés exclusivement aux soldats de l'Ost du Languedoc.

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Arrêté n°2 sur les salaires minimum


Le salaire minimum pour une offre d'emploi nécessitant entre 0 et 5 points de caractéristiques est de 16 écus.
Pour les offres d'emploi nécessitant plus de 5 points de caractéristiques, le salaire minimum est de 18 écus.

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

Arrêté n°3 sur les impôts fonciers

L'impôt foncier s'élève au maximum à 3 écus par champ, élevage ou échoppe. Cet impôt pourra être levé jusqu'à deux fois par mois selon les besoins du maire en place.

Les retardataires et fraudeurs fiscaux s'exposent à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Ratifié par MdV le 07/11/1460

Invalide et remplace les précédents décrets. Validé par MdV le 11/10/1460
Ratifié par MdV le 19/10/1460

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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Mer 07 Nov 2012, 22:25

Citation :
-Arrêtés municipaux en vigueur à Alais-


Arrêté n°1 sur les restrictions commerciales
Ratifié par le Comte Malkav le 19 Octobre 1460

La vente de poissons, stères de bois, kilos de minerai de fer et boisseaux de sel est interdite sur le marché d'Alais. Néanmoins, la mairie se réserve le droit de commercialiser elle-même ces marchandises ou d'autoriser des personnes à le faire.
La viande à 10.00 écus et le pain à 4.50 écus sont réservés exclusivement aux soldats de l'Ost du Languedoc.

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.


Arrêté n°2 sur les salaires minimum
Ratifié par le Comte Malkav le 11 Octobre 1460

Le salaire minimum pour une offre d'emploi nécessitant entre 0 et 5 points de caractéristiques est de 16 écus.
Pour les offres d'emploi nécessitant plus de 5 points de caractéristiques, le salaire minimum est de 18 écus.

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.


Arrêté n°3 sur les impôts fonciers
Ratifié par le Comte Malkav le 7 Novembre 1460

L'impôt foncier s'élève au maximum à 3 écus par champ, élevage ou échoppe. Cet impôt pourra être levé jusqu'à deux fois par mois selon les besoins du maire en place.

Les retardataires et fraudeurs fiscaux s'exposent à des poursuites judiciaires pour escroquerie.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Jeu 08 Nov 2012, 23:01

C'était déjà à jour. Wink

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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Jeu 08 Nov 2012, 23:51

Oups! Pas fait attention.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Mar 09 Avr 2013, 01:02

Citation :
-Arrêtés municipaux en vigueur à Alais-


Arrêté n°1 sur les restrictions commerciales
Ratifié par le Comte Malkav le 19 Octobre 1460
Modifié et Ratifié par le Comte Arthur Cano d'Alveirny le 9 avril 1461

La vente de poissons, stères de bois, kilos de minerai de fer et boisseaux de sel est interdite sur le marché d'Alais. Néanmoins, la mairie se réserve le droit de commercialiser elle-même ces marchandises ou d'autoriser des personnes à le faire.
La viande à 10.00 écus et le pain à 4.50 écus sont réservés exclusivement aux soldats de l'Ost du Languedoc.

Toute personne extérieure à Alais vendant des marchandises pour une valeur globale supérieure à 50 écus ou plus de 5 articles identiques dépassant cette valeur le même jour sera considérée comme marchand ambulant.
Tout marchand ambulant n'ayant pas d'autorisation de la mairie sera poursuivi pour escroquerie devant le tribunal du Languedoc. Des dérogations spéciales peuvent être sollicitées auprès de la Mairie.

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.


Arrêté n°2 sur les salaires minimum
Ratifié par le Comte Malkav le 11 Octobre 1460

Le salaire minimum pour une offre d'emploi nécessitant entre 0 et 5 points de caractéristiques est de 16 écus.
Pour les offres d'emploi nécessitant plus de 5 points de caractéristiques, le salaire minimum est de 18 écus.

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.


Arrêté n°3 sur les impôts fonciers
Ratifié par le Comte Malkav le 7 Novembre 1460

L'impôt foncier s'élève au maximum à 3 écus par champ, élevage ou échoppe. Cet impôt pourra être levé jusqu'à deux fois par mois selon les besoins du maire en place.

Les retardataires et fraudeurs fiscaux s'exposent à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Validés le 9ème jour d'avril de juillet de l'an de Grâce MCDLXI, par sa grandeur Arthur Cano d'Alveirny, XXXIXe Comte du Languedoc.



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spohia
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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Jeu 01 Aoû 2013, 20:07

Bonsoir M'dame la comtesse,je voudrais modifier certaines choses sur les décrets Alaisiens merci a vous.
arthurcano a écrit:
Citation :
-Arrêtés municipaux en vigueur à Alais-


Arrêté n°1 sur les restrictions commerciales
Ratifié par le Comte Malkav le 19 Octobre 1460
Modifié et Ratifié par le Comte Arthur Cano d'Alveirny le 9 avril 1461

La vente de poissons, stères de bois, kilos de minerai de fer et boisseaux de sel est interdite sur le marché d'Alais. Néanmoins, la mairie se réserve le droit de commercialiser elle-même ces marchandises ou d'autoriser des personnes à le faire.
La viande à 10.00 écus et le pain à 4.50 écus sont réservés exclusivement aux soldats de l'Ost du Languedoc.

Toute personne extérieure à Alais vendant des marchandises pour une valeur globale supérieure à 50 écus ou plus de 5 articles identiques dépassant cette valeur le même jour sera considérée comme marchand ambulant.
Tout marchand ambulant n'ayant pas d'autorisation de la mairie sera poursuivi pour escroquerie devant le tribunal du Languedoc. Des dérogations spéciales peuvent être sollicitées auprès de la Mairie.

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.


Arrêté n°2 sur les salaires minimum
Ratifié par le Comte Malkav le 11 Octobre 1460

Le salaire minimum pour une offre d'emploi nécessitant entre 0 et 5 points de caractéristiques est de 16 écus.
Pour les offres d'emploi nécessitant plus de 5 points de caractéristiques, le salaire minimum est de 18 écus.

Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.


Arrêté n°3 sur les impôts fonciers
Ratifié par le Comte Malkav le 7 Novembre 1460

L'impôt foncier s'élève au maximum à 3 écus par champ, élevage ou échoppe. Cet impôt pourra être levé jusqu'à deux fois par mois selon les besoins du maire en place.

Les retardataires et fraudeurs fiscaux s'exposent à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Validés le 9ème jour d'avril de juillet de l'an de Grâce MCDLXI, par sa grandeur Arthur Cano d'Alveirny, XXXIXe Comte du Languedoc.




arrete n°1
La viande à 10.00 écus et le pain à 4.50 écus sont réservés exclusivement aux soldats de l'Ost du Languedoc.

je supprime ce paragraphe,plus aucunes raisons d’être.

Arrêté n°2 sur les salaires minimum
Ratifié par le Comte Malkav le 11 Octobre 1460

Le salaire minimum pour une offre d'emploi nécessitant entre 0 et 5 points de caractéristiques est de 16 écus.
Pour les offres d'emploi nécessitant plus de 5 points de caractéristiques, le salaire minimum est de 18 écus.


je change l’arrête n° 2,le salaire minimum pour les emplois au champs sont de 16 écus,aucune caractéristiques demandé.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Dim 24 Nov 2013, 13:54

je voudrais rajouter un arrêté municipal pour ma ville

toutes personnes ne fessant pas partis de la ville d'Alais devra passer par la mairie pour acheter du bois et du fer
toutes personnes voilant cet arrêté sera poursuivis pour escroqueries.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Mer 04 Juin 2014, 23:54

Bonsoir changement de decret sur Alais si possible.
Citation :

Arrêté sur les restrictions commerciales

La vente de poissons, stères de bois, kilos de minerai de fer et boisseaux de sel est interdite sur le marché d'Alais. Néanmoins, le maire se réserve le droit de commercialiser lui-même ces marchandises ou d'autoriser des personnes à le faire.
Citation :
Arrêté sur les salaires minimum

Le salaire minimum pour une offre d'emploi ne nécessitant aucun point de caractéristique est de seize écus.
Pour les offres d'emploi nécessitant des points de caractéristique, le salaire minimum est de dix-huit écus.

Citation :
virer l'arrêté n°3 sur les impots qui sert plus à rien avec la charte des mairies
s'il vous plait merci a vous.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Sam 07 Juin 2014, 18:36

changement pour les arrete d'alais.

Citation :
Arrêté municipal d'Alais


Article 1 : restrictions commerciales

La vente de poissons, stères de bois, kilos de minerai de fer et boisseaux de sel est interdite sur le marché d'Alais. Néanmoins, le maire se réserve le droit de commercialiser lui-même ces marchandises ou d'autoriser des personnes à le faire.

Article 2 : salaires minimum

Le salaire minimum pour une offre d'emploi ne nécessitant aucune qualification est de seize écus.
Quant aux autres offres, c'est-à-dire celles exigeant une certaine force ou intelligence, le salaire minimum est établi à dix-huit écus.

Article 3 : violation de la loi

Tout individu enfreignant l'un des articles de cet arrêté sera passible de poursuites judiciaires.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Lun 09 Juin 2014, 09:12

Citation :
Arrêté municipal d'Alais


Article 1 : restrictions commerciales

La vente de poissons, stères de bois, kilos de minerai de fer et boisseaux de sel est interdite sur le marché d'Alais. Néanmoins, le maire se réserve le droit de commercialiser lui-même ces marchandises ou d'autoriser des personnes à le faire.

Article 2 : salaires minimum

Le salaire minimum pour une offre d'emploi ne nécessitant aucune qualification est de seize écus.
Quant aux autres offres, c'est-à-dire celles exigeant une certaine force ou intelligence, le salaire minimum est établi à dix-huit écus.

Article 3 : violation de la loi

Tout individu enfreignant l'un des articles de cet arrêté sera passible de poursuites judiciaires.

Modifiés et validés le 9 Juin 1462 par Sa Grandeur Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc




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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Dim 06 Juil 2014, 00:01

Demande pour pouvoir remettre les impôts a alais.

Arrete 4: le Maire peut se permettre de lever un impôt de 3 écus par champs et échoppes.

Non,pas la peine ,ne tenait pas compte de ma demande,j'ai le droit de le faire automatiquement vu la charte des maires.
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meval
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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   Lun 07 Juil 2014, 19:37

Oui Spohia, tu as le droit de le faire sans décret.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application   

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