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| | [RP] procès contre Thithili | |
| | Auteur | Message |
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thithili Grand Orateur


Nombre de messages: 1354 Ville: Nîmes Rang de Noblesse: aucun Fonctions: Sage du Tiers Etat de Nîmes, ex-Juge du Languedoc, ex-Procureur du Languedoc, Maire de Nîmes (11x), Medecin, Ambassadeur, responsable médical de Nîmes, ex-soldat dans l'ost Date d'inscription: 22/03/2007
 | Sujet: [RP] procès contre Thithili Sam 15 Aoû 2009, 16:03 | |
| Bonjour, je viens ici car j'ai remarqué que dame Enduril a été nommé juge. Je demande donc à ce qu'elle soit écarté de l'affaire me concernant, en conformité avec l'article 10 de la loi de procédure judiciaire : | Citation: | Article 10 : En cas de suspicion légitime, une partie au procès peut demander à ce que le juge soit écarté d’une affaire précise. Cette suspicion doit être étayée par des éléments sérieux. En cas d’une telle demande, le conseil comtal doit se prononcer sans délai sur le remplacement temporaire du juge. Ce dernier continue à intervenir dans les autres affaires en cours. Le nouveau juge nommé ne peut intervenir que dans le cadre de l’affaire pour laquelle le juge titulaire a été écarté. |
Les raisons sont qu'elle a été coms avant ce procès, qu'elle a clairement annoncé au conseil que j'étais un incompétent souhaitant par la même occasion me retirer ma fonction de juge, que c'est elle qui a ordonné que ce procès ai lieu dans une missive publique, que c'est sous son mandat qu'a été voté ma demande de démission et qu'elle même a voté. Je crois que ma demande est donc légitime et tout à fait justifiée. |
|  | | bbred Grand Croix


Nombre de messages: 6855 Ville: B2ziers Rang de Noblesse: Comte de Pézénas - Baron du Pouget Fonctions: Nothing Date d'inscription: 20/02/2008
 | Sujet: Re: [RP] procès contre Thithili Dim 16 Aoû 2009, 06:52 | |
| me concernant, je n'y vois pas d'inconvénient, on lui demandera son avis également, je verrais si c'est possible de trouver quelqu'un pour rendre la sentance |
|  | | thithili Grand Orateur


Nombre de messages: 1354 Ville: Nîmes Rang de Noblesse: aucun Fonctions: Sage du Tiers Etat de Nîmes, ex-Juge du Languedoc, ex-Procureur du Languedoc, Maire de Nîmes (11x), Medecin, Ambassadeur, responsable médical de Nîmes, ex-soldat dans l'ost Date d'inscription: 22/03/2007
 | Sujet: Re: [RP] procès contre Thithili Dim 16 Aoû 2009, 11:38 | |
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|  | | thithili Grand Orateur


Nombre de messages: 1354 Ville: Nîmes Rang de Noblesse: aucun Fonctions: Sage du Tiers Etat de Nîmes, ex-Juge du Languedoc, ex-Procureur du Languedoc, Maire de Nîmes (11x), Medecin, Ambassadeur, responsable médical de Nîmes, ex-soldat dans l'ost Date d'inscription: 22/03/2007
 | Sujet: Re: [RP] procès contre Thithili Mer 26 Aoû 2009, 12:37 | |
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|  | | bbred Grand Croix


Nombre de messages: 6855 Ville: B2ziers Rang de Noblesse: Comte de Pézénas - Baron du Pouget Fonctions: Nothing Date d'inscription: 20/02/2008
 | Sujet: Re: [RP] procès contre Thithili Mer 26 Aoû 2009, 12:54 | |
| ouaip, Pas de procés vous allez être pendu direct  |
|  | | thithili Grand Orateur


Nombre de messages: 1354 Ville: Nîmes Rang de Noblesse: aucun Fonctions: Sage du Tiers Etat de Nîmes, ex-Juge du Languedoc, ex-Procureur du Languedoc, Maire de Nîmes (11x), Medecin, Ambassadeur, responsable médical de Nîmes, ex-soldat dans l'ost Date d'inscription: 22/03/2007
 | Sujet: Re: [RP] procès contre Thithili Mer 26 Aoû 2009, 15:21 | |
| ha chouette !!! finalement vous avez surpasser les volontés de Ryllas et au lieu d'avoir un coutumier, nous n'avons plus rien du tout !!! ça c'est de la liberté !  |
|  | | thithili Grand Orateur


Nombre de messages: 1354 Ville: Nîmes Rang de Noblesse: aucun Fonctions: Sage du Tiers Etat de Nîmes, ex-Juge du Languedoc, ex-Procureur du Languedoc, Maire de Nîmes (11x), Medecin, Ambassadeur, responsable médical de Nîmes, ex-soldat dans l'ost Date d'inscription: 22/03/2007
 | Sujet: Re: [RP] procès contre Thithili Lun 14 Sep 2009, 20:26 | |
| hum... pardonnez moi d'être ch**** mais j'ai lu cela récemment : | Citation: | Au nom du XXIIème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Bbred de Lortz, Vicomte de Pezenas Par la grâce du Très Haut, Nous, Lakhdar_Shaggash, Porte-Parole du présent Conseil, A tous qui, la présente annonce liront ou ouïront, faisons savoir, De même, la bonne tenue des institutions comtales, et le bon déroulement des services judiciaires exigent que soient pourvues les postes suivants : Lieutenant de justice : fonction dévouée à Dame Lanawel. Elle aura pour charge de seconder Donà Enduril de Noùmerchat, juge du Languedoc, et de la remplacer dans les procès où celle-ci se retrouvait dans l’incapacité de rendre un verdict objectif pour cause d’implication ou autre. Procureur : fonction dévouée à Mestra Christina64. Nous lui souhaitons bonne chance dans l’établissement de ses nouvelles fonctions.
Sa grandeur Bbred de Lortz, Vicomte de Pezenas a ratifié, Lakhdar Shaggash, Porte-Parole, a proposé, écrit et affiché Fait à Montpelhier, le 2ieme jour des Ides du mois de Septembre 1457. [12 septembre] Occitania per totjorn !

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Non pas que je n'ai pas confiance en dame Lanawel, mais elle aussi est également impliqué car elle était censée faire les verdicts pendant mon absence, sa démission et son non remplacement à conduit au retard de 3 procès ce qui a fini par me conduire au tribunal. |
|  | | bbred Grand Croix


Nombre de messages: 6855 Ville: B2ziers Rang de Noblesse: Comte de Pézénas - Baron du Pouget Fonctions: Nothing Date d'inscription: 20/02/2008
 | Sujet: Re: [RP] procès contre Thithili Lun 14 Sep 2009, 20:47 | |
| son non replacement ce n'est pas sa faute, je ne pense pas qu'elle y soit impliquée, maintenant celà vous pose t'il un réel soucis ?
Dernière édition par bbred le Lun 14 Sep 2009, 21:26, édité 1 fois |
|  | | thithili Grand Orateur


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 | Sujet: Re: [RP] procès contre Thithili Lun 14 Sep 2009, 21:14 | |
| tout dépendra évidemment du verdict^^ plus sérieusement... disons que je trouve cela déjà plus acceptable, même si je préfèrerais une personne totalement neutre dans cette histoire. Donc si vraiment vous ne pouvez pas faire autrement, surtout avec les conditions actuelles et dans un soucis de rapidité, je suis prêt à ne pas vous en tenir rigueur, bien que si un dossier en appel est déposé, j'en tiendrai compte. A vous de juger, en votre âme et conscience, qui aura l'honneur de me juger  |
|  | | | | [RP] procès contre Thithili | |
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