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| | Qu'est que le secrétariat d'état ? |    |
| | | Auteur | Message |
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LeGueux
Grand Croix
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|  Sujet: Qu'est que le secrétariat d'état ?  Lun 18 Fév 2008 - 14:17 | |
| Petite présentation :
Languedociens, Languedociennes,
Ce bureau est une permanence du Secrétariat d’Etat pour le Comté de Lengadoc.
Vous y serez informés des annonces issues de la pairie ou de la Curia, ou d'une autre institution royale.
Rappel : Tout ce qui porte le sceau royal est du ressort unique de la Héraulderie excepté si après deux jours , le héraut n'a pas fait l'annonce.
Le Héraut Languedoc est Messire LeGueux (ça tombe bien, c'est aussi le Secrétaire d'Etat), vous trouverez son bureau non loin...
Les communications royales se font dans "Annonce du Grand Maître de France"
Le Secrétariat d'Etat a été créé officiellement en avril 1455.
Il s'est dans un premier temps doté d'une Charte pour le Domaine royal qui a été adoptée à l'unanimité par le Conseil du Domaine Royal. Puis dernièrement d'un charte incluant toutes les provinces du Royaume de France.
Dame Kirah fût premier Secrétaire d'Etat depuis juin 1455 à Octobre.
Dame Pisan est aujourd'hui à la tête du Secrétariat d'Etat, elle est donc Grand Officier de la Curia Régis (où si c'est plus clair pour certain, ministre au sein du Gouvernement du Domaine Royal).
 Depuis la création du poste en Languedoc, ce dernier est occupé par messire LeGueux.
Rappel de la fonction auprès du Conseil:
Le SE est le relais avec la Curia Régis (Conseil du Roy). Il est présent à titre d'observateur avec une collecte d'informations selon les besoins de la Curia mais également là pour répondre aux éventuelles questions sur la Curia, la Pairie, le Conseil du Comté.
Les SE ne sont pas nécessairement des conseillers élus.
Il s'agit donc surtout d'informer correctement et de fournir les éléments de réponse qui pourraient manquer à un conseil concernant des sujets touchant au royaume, au domaine royal, aux institutions royales.
Rappel de la fonction auprès de la population
Ce rôle ne se limite pas aux conseils des provinces mais a sa suite auprès des habitants des provinces.
Le Secrétaire d'État peut recueillir les doléances de la population pour les porter à la connaissance de la Curia Regis et de la Pairie.
En effet, chacun peut poser ses questions au Secrétaire d'État, qui y répondra au plus vite.
_________________
Le grand père était un aigle, le fils un faucon, le petit fils, un vrai.
Dernière édition par le Lun 18 Fév 2008 - 14:23, édité 1 fois |
|  | | LeGueux
Grand Croix
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| | Sujet: Re: Qu'est que le secrétariat d'état ? Lun 18 Fév 2008 - 14:22 | |
| Charte du Secrétariat d'Etat
| Citation: | Préambule :
Le Secrétariat d’Etat, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy de France, a pour mission d’assurer le lien entre les provinces du royaume de France et les institutions royales, ainsi que le respect de l’intégrité des intérêts de la Couronne de France dans les limites du territoire françois.
Le Secrétariat d’Etat déclare, aux fins de remplir sa dite mission, et sous le contrôle de la Curia Regis, se donner en vue de son fonctionnement la présente charte contenant les prérogatives et devoirs énoncés ci-après.
I. De l’institution du Secrétariat d’Etat : statut et organisation
Section 1. Statut
Article I.1.1. Du Statut du Secrétariat d’Etat.
Le Secrétariat d’Etat est un corps d’officiers royaux féaux assermentés.
Article I.1.2. Du siège du Secrétariat d’Etat.
Le Secrétariat d’Etat siège en la ville de Paris, dans les locaux des offices royaux et de la pairie.
Article I.1.3. Du Premier Secrétaire d’Etat
Le Secrétariat d’Etat est dirigé par le Premier Secrétaire d’Etat, Grand Officier royal.
Article I.1.4. Du privilège de porter ornements
Le secrétaire d’état a le privilège de porter en ses armes le collier du Secrétariat d’Etat.
Section 2. De l’Organisation interne du Secrétariat d’Etat
Article I.2.1. - Des Secrétaires d’Etat.
Dans chacune des provinces du Royaume peut être nommé un Secrétaire d'État.
Des Secrétaires d'État peuvent être nommés sans province d'exercice, et chargés spécialement de missions, notamment celle de Chef de Cabinet.
En cas de vacance, l'intérim est assuré par le Chef de Cabinet ou à défaut par le Premier Secrétaire d'Etat.
Les Secrétaires d'État du domaine royal ont des prérogatives dérogatoires ci-après précisées.
Article I.2.2. – De la nomination des Secrétaires d’Etat.
Le Secrétaire d’Etat est nommé et révoqué discrétionnairement par le Premier Secrétaire d’Etat.
Le Premier Secrétaire d’Etat peut nommer parmi les Secrétaires d'État deux Chefs de Cabinet, l’un pour le Domaine royal, l’autre pour les provinces rattachées à la couronne de France, hors du Domaine royal.
Article I.2.3. – Des qualités requises
Les Secrétaires d’Etat ne peuvent exercer simultanément la charge de Secrétaire d’Etat et celle de grand feudataire en exercice.
Le Secrétaire d’Etat ne peut prononcer de vœux ecclésiastiques.
Article I.2.4. – De l’obligation de résidence
Le Secrétaire d’Etat doit impérativement résider dans la province dont il a la charge.
Spécificité du Domaine royal
Un Secrétaire d'État doit être nommé dans chacune des provinces du Domaine Royal.
Le cas échéant, un Secrétaire d'État peut être détaché provisoirement à la province, sans en être résident.
II – Du rôle du Secrétariat d’Etat : Devoirs et prérogatives
Art. II.1. - De la diffusion locale
Le secrétariat d'état a pour rôle la diffusion des actes de la Curia Regis et de la Pairie.
Chaque secrétaire d'état est responsable de la diffusion dans sa province des textes scellés publiés au secrétariat d'état.
Les annonces portant sceau royal sont du ressort du Héraut de la province concernée. Toutefois, passé deux jours, le Secrétaire d’Etat suppléera le cas échéant le Héraut défaillant.
Article II.2. - De l'expression des doléances
Le secrétariat d'état a pour rôle d'informer la Curia Regis des doléances des sujets de Sa Majesté exprimées dans les provinces, s'il n'a pu répondre aux interrogations.
Chaque secrétaire d'état est responsable de la diffusion des doléances locales auprès du secrétariat d'état.
Article II.3. - Des événements importants
Le secrétariat d'état a pour rôle d'alerter la Curia Regis et la Chambre des Pairs sur les événements pouvant nécessiter une intervention royale.
Chaque secrétaire d'état doit établir un rapport objectif sur la situation permettant une prise de décision rapide et efficace.
Article II.4. - Du devoir de réserve
Le Secrétaire d’Etat ne peut :
- contrevenir dans son discours et prises de positions aux intérêts de Sa Majesté le Roy de France ;
- user de son office pour renseigner quelque armée ou faction que ce soit ;
- transgresser les délibérations à huis clos du Secrétariat d’Etat.
Article II.5. - Des sanctions de l’obligation de confidentialité.
Toute diffusion de document non scellé, toute doléance non rapportée pourra faire l'objet de sanctions judiciaires à l'encontre du secrétaire d'état insuffisamment scrupuleux, conformément au droit royal.
Les sanctions judiciaires ne sont pas exclusives du pouvoir discrétionnaire de révocation par le Premier Secrétaire d'état.
Spécificités du domaine royal
Le Secrétaire d’Etat fait partie intégrante du conseil élu en qualité d’observateur royal, sans voix délibérative. Il y représente les intérêts de Sa Majesté le Roy de France.
A Paris, le 17 décembre 1455 |
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Le grand père était un aigle, le fils un faucon, le petit fils, un vrai. |
| | | | LeGueux
Grand Croix
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| | Sujet: Re: Qu'est que le secrétariat d'état ? Mer 2 Juil 2008 - 22:28 | |
| | Citation: | Suite à la démission ci-joint de dame Pisan d'Harcourt, dame MarieAlice Alterac est nommée Premier Secrétaire d'Etat.
| Citation: | Votre Majesté,
Votre Altesse,
Nobles pairs de France,
" Il y a un temps pour tout, un temps pour toute chose sous les cieux:
un temps pour naître, et un temps pour mourir; un temps pour planter, et un temps pour arracher ce qui a été planté".
Mon temps ici est terminé. Je vous remercie de m'avoir accordé votre confiance à cette haute charge et ce, durant tout ce temps.
Il y a toujours des choses inachevées que nous aimerions tous terminer. Mais je quitte cet office royal sinon sans regrets, du moins sans remords car si la tâche reste immense encore, j'ai pu néanmoins poser des petites pierres sur les solides fondations bâties par mes prédécesseurs et surtout sa grâce, la duchesse Kirah du Breuil à qui je dois une part de cet honneur qui m'a été accordé de servir la couronne de France. Je voudrais également dire ma gratitude à son altesse le Prince de Fontainebleau pour avoir laissé une chance à la jeune candidate que j'étais alors et à son Altesse la princesse de France de d'avoir renouvelé cette chance.
Je remercie les Grands Officiers de la curia regis pour les échanges que nous avons eu durant ces périodes de troubles et de m'avoir soutenu dans mes engagements.
J'ai essayé de faire de mon mieux. Servir prend tout son sens lorsque nous servons à la charge suprême. Je la savais ardue mais je ne l'ai mesuré qu'en l'ayant expérimentée.
Je vous dépose en mon bureau de la curia regis, le bilan complet du Secrétariat d'Etat du royaume de France, depuis que j'occupe cette charge.
Je sollicite votre haute bienveillance pour considérer les candidatures de mes chefs de cabinet, s'il apparaissait qu'aucun Pair de France ne souhaitât reprendre cette office. Il s'agit de Dame MarieAlice, Vicomtesse d'Arnac et de Pompadour, actuellement chef de cabinet pour les provinces du royaume hors du Domaine royal et de messire Caturix de cénorel, Baron de Bacqueville en Caux, Chef de cabinet en charge du Domaine royal.
Tous deux connaissent en effet fort bien la charge ainsi que les officiers royaux du Secrétariat d'Etat pour m'avoir secondé dans les recrutements et leur formation. Ils échangent par ailleurs sur les provinces dont ils ont la charge et ont donc une vision globale du travail.
Mes respectueuses salutations, mes vœux de paix.
A Gien, le 7e jour du mois de juin 1456
Pisan d'Harcout de Chelles |
| Citation: | Nous, Armoria de Mortain, Princesse de France et Grand Maître de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;
Que tous sachent de par le Royaume et au-delà que la Vicomtesse Marie-Alice Alterac est nommé Premier Secrétaire de France, à la suite de la Vicomtesse Pisan d'Harcourt.
A titre personnel, je remercie la Vicomtesse Pisan pour le travail exceptionnel qu'elle a fourni pendant tout son mandat, ne ménageant jamais sa peine ni son temps, et prie ardemment pour sa guérison.
Fait à Fougères, Comté du Maine, ce 29 de Juin 1456,
Pour la France, pour le Roy,
Armoria de Mortain
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| Citation: | Dame Pisan est tombée au combat dans la nuit du 26 au 27 juin dernier.
Venue de Montargis en renfort en Orléans, cette dernière s'est trouvée au milieu d'une armée ennemie, les Soldats du Feu, qui l'a chargée et laissée pour morte. Elle a pu être secourue, se trouve à l'heure actuelle entre les mains des médicastre et est toujours entre la vie et la mort. Nous prions chaque jour pour qu'elle recouvre la santé.
Je pense m'exprimer au nom de tous en la remerciant et en étant fière d'avoir servi sous ses ordres.
J'espère pour ma part être digne du travail de mes deux prédécesseurs et faire honneur à chacun des Secrétaires d'Etat sous ma responsabilité.
MarieAlice Alterac
Premier Secrétaire d'Etat
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| Citation: | Le Premier Secrétaire d’Etat, Grand Officier de la curia regis.
I - Historique
Le Premier Grand officier ayant occupé cette charge était alors appelé "Le Secrétaire d'Etat".
Messire Alistiel de Lanleff, Comte de Chabanais et Pair de France, a occupé cette charge du 15 décembre 1454 au 14 Janvier 1455. Vous trouverez ici sa Biographie et la
Nomination à cette charge par le Grand Maître de France, Feu Messire Heraklius.
Le Secrétariat d'Etat ne comportait que des représentants dans les provinces du Domaine royal.
Le premier "Premier Secrétaire d’Etat" appelé ainsi, a été dame Kirah du Breuil, Duchesse d'Estouteville et Pair de France, qui a occupé la charge du 6 Juin 1455 au 15 octobre 1455.
Voici sa biographie et sa Nomination par le Grand Maître de France, Son altesse le Prince Di Juliani.
Sous son égide, le Secrétariat d'Etat s'est doté de secrétaires d'Etat dans les provinces hors du Domaine royal, d'une charte pour le domaine royal ainsi que la création du Salon des Diplomates. Elle a posé les fondations du Secrétariat d'Etat, tel qu'il est aujourd'hui.
Le deuxième Premier Secrétaire d’Etat
Dame Pisan d'Harcourt, Vicomtesse de Chelles occupe cette charge depuis le 15 Octobre 1455.
Voici sa Nomination par le Grand Maître de France, Son altesse le Prince Di Juliani et une biographie succincte : | Citation: | Pisan d'Harcourt née della Torre-Lombardi, vicomtesse de Chelles et Dame de Blainville, Chevalier de Saint-Ouen et l'Etoile.
Anciennement:
- Grand Maistre de Compagnies royales pour la Champagne. (18 février 1456 - 20 avril 1456 )
- Intendant royal de Champagne (21 Janvier 1456 - 7 février 1456)
Née vers 1435, en terre de Venise, arrivée en terre de Champagne (Compiègne) le 28 février 1455, a débuté sa carrière politique au conseil ducal de Champagne en avril 1455 sous le mandat du duc Kurtwagner, comme porte-parole.
Entrée au service de la couronne de France en août 1455, en tant que Secrétaire d’Etat auprès de la Champagne sous la direction du Premier Secrétaire d’Etat, dame Kirah du Breuil. Elle devient ensuite, en septembre 1455, Chef de cabinet en charge des provinces du domaine royal puis en octobre 1455, Premier Secrétaire d’Etat nommée par le Grand Maître de France, le prince de Fontaibleau, Juliano Di Juliani. |
L'actuel Premier Secrétaire d'Etat est Dame Marie Alice, Vicomtesse d'Arnac et de Pompadour, nommée à cette charge par son Altesse Armoria, Grand Maître de France.
Voici sa nomination, et une brève biographie.
| Citation: | Son véritable nom est Aella Jagellon, née en Lithuanie en 1432, envoyée en France à la suite de la présumée mort de son frère ainé Aleksandr alors qu'elle n'a qu'une dizaine d'années. Changement de nom et de famille pour que l'on ne puisse la reconnaitre, elle devient MarieAlice, aînée d'une fratrie de 6 enfants, originaire d'Auvergne mais la famille de son père vient du Limousin et plus particulièrement de Rochechouart.
Mariée à messire Flaîche, Seigneur de la Tour Chavan, Marie est Vicomtesse d'Arnac Pompadour, Baronne d'Eymoutiers, Dame de la Tour du Chavan, Chevalier d'Igny de l'Ordre de Saint Ouen et Sénéchale et Chevalier de l'Ordre Royale des Dames Blanches à l'Ecu Vert.
Elle fut sergent et lieutenant des maréchaux de Rochechouart, Porte Parole (3), Procureur, Prévôt, Régente et Comtesse du Limousin Marche. Pisan d'Harcourt alors Premier Secrétaire d'Etat, la nomme Chef de Cabinet du Secrétariat d'Etat pour les provinces hors du Domaine Royal, avant d'accéder à la charge suprême. |
II - De la charge de Premier Secrétaire d'Etat
Le Premier Secrétaire d’Etat a en charge la communication avec les provinces de France.
Il s’est doté de secrétaires d’Etat, officier royal dont les charges et devoirs sont définis dans une charte depuis le 15 janvier 1456.
La Charte du Secrétariat d’Etat du Royaume de France
Organisation du Secrétariat d'Etat
- Le Secrétariat d’Etat sous le commandement du Premier Secrétaire d'Etat, l'un des dix Grands Officiers de la curia regis; elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté, le Roy de France.
- Le Secrétariat d’Etat siège à Paris, dans les locaux des bureaux de la Pairie française.
- Le Secrétariat d'Etat comporte un Secrétaire d'Etat par province. (Actuellement il existe 23 provinces).
Des Chefs de cabinet
Actuellement, le Premier Secrétaire d'Etat est secondé par 3 chefs de cabinet pour les 23 provinces du royaume.
Dame Marie Alice, Vicomtesse d'Arnac et de Pompadour - qui sera remplacée suite à sa nomination - et Messire Rhuyzar, Vicomte de Delle, pour les provinces hors du domaine royal.
Messire Caturix, Baron de Bacqueville, pour les provinces du domaine royal.
Les devoirs du Premier Secrétaire d’Etat.
I- Accueillir et guider tous les feudataires du Royaume
Bailler les clefs de la cour de France et guider les feudataires dans les démarches administratives, informer Leurs Majestés et/ou Son Altesse le Prince Morgennes des changements de feudataires et des allégeances.
II - Recueillir les doléances
Le Premier Secrétaire d'Etat, par le biais du Secrétaire d'Etat en charge de la province, recueille les doléances des provinces (des gouvernants et des gouvernés) afin de transmettre à Sa Majesté ou à ses conseils pour avis ou décision.
III - Participer aux débats sur le gouvernement du royaume
* en la curia regis (le conseil privé du Roy) dont il est l’un des dix Grands officiers (ministres)
La curia regis ou conseil privé du Roy :
Extrait de la charte du Royaume de France
| Citation: | Article VIII - Gouvernance du Royaume
Le Roi prend seul les décisions concernant le gouvernement du royaume de France.
Le Roi peut autoriser certaines pairs du royaume à gouverner en
son nom, en les incluant dans son Conseil Privé.
Les conseillers sont nommés pour un mandat de deux mois maximum,
renouvelable indéfiniment.
Le roi de France nomme et révoque discrétionnairement les membres du Conseil Privé. |
de la charte du Conseil du Domaine royal
| Citation: | | Les membres du Conseil du Domaine Royal sont les conseillers de SM le Roy Levan III. Ils se doivent d'assurer la bonne gestion du Domaine Royal. Bien que les différents membres du Conseil du Domaine Royal proviennent de différentes régions du Royaume de France, de différents horizons politiques ; ceux-ci doivent toujours avoir à l'esprit, lorsqu'ils agissent, qu'ils sont avant tout membre du Conseil du Domaine Royal. Ils se doivent donc d'agir avec impartialité et dans l'intérêt général du Domaine Royal et du Royaume de France. |
Sont membres du Conseil du Domaine Royal : le couple royal, les dix Grands Officiers de la couronne de France, les feudataires en exercice du domaine royal et leurs accompagnateurs.
* au Conseil des Grands Feudataires du royaume de France.
Le Conseil des Grands Feudataires regroupe l’ensemble des dignitaires à la tête des provinces du royaume de France, mais également les officiers de la Curia Regis, et l’assemblée des Pairs. S’y tiennent les débats, les réunions entre le pouvoir royal, et ses représentants directs, les ducs et comtes du royaume en exercice ( feudataires)..
Sa vocation est bien celle de l’échange, et de la bonne coordination entre chacun,.Les annonces royales y sont également diffusées.
IV - Animer le salon des diplomates du Domaine royal.
Le Salon des diplomates du DR
Il a été ouvert fin septembre 1455 par dame Kirah Du Breuil alors Premier Secrétaire d’Etat.
Les débats dirigés par Le Premier Secrétaire d’Etat ou le Chef de cabinet des Secrétaires d’Etat en charge du domaine royal.
Les membres du salon des diplomates sont pour les cinq provinces du domaine royal :
Le Grand Maitre de France, la Reyne de France, le Prince de France Morgennes, le Pair de France, dame Kirah du Breuil (relais de dame Pisan pour la pairie), les Feudataires du domaine royal, leurs chambellans, leurs porte-parole et enfin les Secrétaires d’Etat des cinq provinces du domaine royal.
Le Salon des diplomates a pour vocation la coordination des actions diplomatiques et de communication des cinq duchés duchés du Domaine. Tels que les traités, alliances, actions de communications diverses pour informer les conseils, la population et déclarations diverses.
Il est également un lieu d’échanges des savoirs et expériences entre ses membres sur les projets diplomatiques.
Parmi les projets traités :
Recensement des traités pour tous les DR et élaboration du traité de coopération judiciaire pour les duchés du domaine royal.
En effet, un traité de coopération judiciaire inter-duchés du DR a été élaboré dans ce salon.
L’avantage est que les Feudataires et Chambellans des duchés ont pu échanger dans ce salon.
Le salon est aussi un lieu où sont échangés les avis puis sont rédigées les positions du Domaine royal vis à vis des conflits dans le royaume.
Le projet, discuté à l'assemblée élargie, construit dans les salles de compétence concernées sur base des avis émis par les provinces, est remonté au bout du délai indiqué pour discussion finale dans le Conseil du Domaine Royal pour être validé par un vote.
V - Informer les provinces du royaume de France des décisions de la curia regis et des annonces des administrations
Traités, accords de la couronne de France, nominations aux offices royaux, recrutements et annonces de la curia regis sur divers sujets, sont publiés en gargote et au conseil de chaque province après leur publication au Louvre. |
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